Le protocole de Kyoto et le développement durable: cas de l énergie nucléairepar tshitshi mbuyi Université de Kinshasa - Licence en droit 2005 |
CONCLUSION GENERALEAu terme de notre étude, nous pouvons dire que dans le cadre de la lutte contre le changement climatique, il faut faire émerger une conception dominante durable. En effet, le processus de lente négociation du protocole de Kyoto a permis d'entrevoir les contours d'un pôle leader capable d'entraîner le processus autour du triptyque suivant : - la fixation d'engagements pour la prochaine période sur une route qui mène à la stabilisation du climat avec un objectif de convergence des intensités carbone , - une progression vers des modes de vie et de consommation économes davantage proches des standards européens ou japonais que celui des américains comme perspectives pour les pays en développement, - le déploiement d'un ensemble d'instruments complet dans le cadre d'une « observance forte », soutenu par un renforcement de l'aide au développement. Nous avons essayé de montrer dans quelle mesure l'énergie nucléaire peut-être utilisée dans une perspective de développement durable, dans le but de permettre aux Etats parties de remplir leur engagement de Kyoto sans préjudicier la demande interne d'énergie. Les énergies renouvelables sont très faibles du point de vue de leur rendement. Décider de les utiliser à elles seules, demanderait de rompre totalement avec les modes de vie actuelle, ce qui est pratiquement impossible. L'énergie fossile (charbon) émet beaucoup de gaz à effet de serre, qui est responsable du réchauffement planétaire. L'énergie nucléaire n'émet pas de gaz à effet de serre mais pose le problème de sûreté et des déchets radioactifs, Il n'existe pas de développement sans risque, la production et l'utilisation de chaque énergie génèrent toujours des conséquences néfastes d'une manière ou d'une autre. Il appartient à l'homme de pouvoir maximiser la rentabilité et diminuer les risques dans l'utilisation de l'énergie, surtout compte tenu du fait qu'on ne peut vivre sans énergie. Tout est fonction de l'utilisation qu'on en fait (bonne ou mauvaise). Somme toute, nous proposerions que les médias continuent à disséminer l'information nécessaire sur le protocole de Kyoto tout en élargissant également les options des moyens à mettre en place concernant l'adaptation et l'atténuation aux effets du changement climatique. Que les médias puissent s'organiser pour traiter des questions et des évolutions mondiales. BIBLIOGRAPHIEL OUVRAGES 1. AEN (agence de l'OCDE pour l'énergie nucléaire), L'énergie nucléaire et le protocole de Kyoto, OCDE, Paris, 2002. 2. CHELET (Y), L'énergie nucléaire, édition du seuil, Paris, 1961. 3. CHOVIN (P), La pollution atmosphérique, 4ème édition, PUF, Paris, 1979. 4. KALAMBAY LUMPUNGU, Régime général des biens, volume I, 2eme édition augmentée, PUC, Kinshasa, 1989. 5. LESTER R. BROWN ; Eco-économie une autre croissance est possible, écologie et durable, éditions du seuil, Paris, septembre 2003. 6. MALU Wa KALENGA ; Implications énergétiques de l'exode rural et de l'explosion démographique en Afrique au sud du Sahara, PUZ, Kinshasa, 1985. 7 . MALU WA KALENGA ; Les utilisations de l'énergie nucléaire cas de l'Afrique, PUZ, Kinshasa, 1977. 8. MALU Wa KALENGA ; Science et technologie en Afrique (histoire, leçons et perspectives), ARSOM, Bruxelles, 1992. 9. MALU Wa KALENGA, L'énergie nucléaire, ses promesses, ses craintes. Le cas de l'Afrique, IHS (éditions et publications des pères jésuites), Caire, Mars 1976. 10. MALU Wa KALENGA, Les solutions possibles du problème du déficit énergétique de la région du Shaba en République du Zaïre, ONRD, Kinshasa, 1972. 11. PNUE et UNFCCC, Changements climatiques : fiches informatives, publiée par le PNUE et UNFCCC, France, septembre 2002. 12. RADANNE (P), Les négociations à venir sur les changements climatiques ; bilan et perspective, IEPF, Québec, 2003. 13. RIEDACKER (A), Changements climatiques et forêts, Silva et Riat, France, août 2004 14. STAN D' SOUZA Q. BOUTE (J), Population et pauvreté aujourd'hui. Les enjeux d'un développement intégral, lumen vitae, Bruxelles, 2004. 15. WATSON (R), Bilan 2001 des changements climatiques : Rapport de synthèse, Banque mondiale, New York, 2002.
Il. ARTICLES ET REVUES 1. ARROW (K.J.) et al (1996), Equité entre générations, actualisation et efficacité économiques. Tiré du changement climatique 1995, aspects sociaux et économiques de l'évolution du climat. Contribution du groupe de travail III au second rapport d'évaluation du groupe d'experts intergouvernemental PNUE/OMM pour l'étude du changement climatique, Cambridge university press, New York, Etats-Unis, PP. 125-144 in, www.nea.fr. 2. BANURI (T) et al. (1996), Equity and social considération, tiré de changement climatique 1995, aspects sociaux et économiques de l'évolution du climat. Contribution du groupe de travail III au second rapport d'évaluation du groupe d'experts intergouvernemental PNUE/ OMM pour l'étude du changement climatique, Cambridge university press, New York, Etats-unis pp. 79-124 in, www.nea.fr. 3. BRUNDTLAND (G), Présidente de la commission mondiale sur l'environnement et le développement (1987), notre avenir commun (rapport Brundtland), Oxford university press, in, www.fr.wikipedia.org /wiki/rapport.brundtland. Dernière modification de cette page le 8 novembre 2005 à 06 :11. 4. Centre d'information sur les technologies, in http : www.unfccc.int. 5. Changements climatiques : Guide explicatif des accords internationaux, publié sous la direction de la mission interministérielle de l'effet de serre, en collaboration avec le ministère des affaires étrangères, le ministère de l'Ecologie et du développement durable et l'office national des forêts, in http: / /www.effet- de-Serre. gouv.fr 6. Commission des Nations Unies sur le développement durable, «+10 time to get started », CSD up date special issue, août 2000, in www.johannesburgssumit.org, Koffi Annan, discours d'ouverture, Tufts University Fletcher School of law and diplomacy, 20 mai 2001. 7. GONZALEZ DE UBIETA (A), (1999), Economic sustainability of nuclear power, dans nuclear in changing world, proceedings (vol II), commission européenne, Bruxelles, Belgique, PP 35 50 in, www.nea.fr. 8. HOGBERG (L) (1998), Reactor safety, dans nuclear in a changing world, proceedings (Vol II), commission européenne, Bruxelles, Belgique, PP. 75-93 in, www.nea.fr. 9. Issue in the negotiating process - Kyoto protocol mechanisms: « joint implementation », the clean development mechanism and emissions trading, 25 juillet 2005, in www.unfccc.de/issues/mechanisms. 10. Les conséquences des changements climatiques in, www.tv5.org 11. Notre avenir à tous, la commission mondiale sur l'environnement et le développement, éditions du Fleuve, publications du Québec, P. 5, in http://www.agora2l.org/dd/rapport brundtland.html. 12. Projet vert - Aller de l'avant pour contrer les changements climatiques, un plan pour honorer notre engagement de Kyoto, sa majesté la Reine du chef du Canada, 2005, in, www.changementsclim atiques.gvc.ca 13. STARR, C. (1991), Social benefit versus technological risk, science, vol. 165, PP. 1232-38, 1969 twenty - year retrospective on 1969, science paper of STARR, risk analysis, plenum press, New York, Etats-Unis in, www.nea.fr. III. Cours 1. BAKANDEJA WA MPUNGU, Droit économique, Premier Graduat B, Faculté de Droit, UNIKIN, 2000-2001, inédit. 2. KALAMBAY LUMPUNGU (G), Droit de l'environnement, notes polycopiés, Deuxième Licence, Faculté de Droit, UNIKIN, 2004-2005. 3. MAZYAMBO MAKENGO KISALA, Relations économiques internationales, Première Licence, Faculté de Droit, UNIKIN, 2003-2004, inédit. 4. MIDAGU BAHATI, Méthode de sciences sociales, deuxième graduat B, Faculté de Droit, UNIKIN, 2001-2002, inédit. 5. NTIRUMENYERWA KIMONYO, Droit de la sécurité Internationale, Deuxième Licence, Faculté de Droit, UNIKIN, 2004-2005, Inédit. 6. NTUMBA LWABA, Science politique, Premier Graduat, Faculté de Droit, UNIKIN, 2000-2001, Inédit. 7. YEZI MPIANA, Relations Internationales Africaines, Première Licence, Faculté de Droit, UNIKIN, 2003-2004, Inédit. V. Documents officiels 1. Convention cadre sur le changement climatique(Cfr. Portail francophone), in www.unfccc.int consulté le 20 mars 2005. 2. La charte Africaine des droits de l'homme et des peuples de 1981. 3. La Constitution de la Transition de la République Démocratique du Congo du 04 avril 2003. 4. La déclaration du Stockholm du 05 au 6 juin 1972. 5. La déclaration politique du 23 juillet 2001. 6. Le Projet de Constitution de la 3ème République. 7. Loi n°017/2002 du 16 octobre 2002 portant dispositions relatives à la protection contre les dangers des rayonnements ionisants et à la protection physique des matières et des installations nucléaires. 8. Textes officiels de la convention cadre des Nations Unies sur les changements climatiques, le protocole de Kyoto et les accords de Bonn et Marrakech, in www.unfccc.int. |
|