L'assurance maritime au sein de l'Office D'exploitation des Ports( Télécharger le fichier original )par Zineb ELM'DAGHRI Hassan II -Mohammedia- - 2006 |
BibliographieOuvrages Guide de l'assurance maritime sur facultés Comité des assureurs maritimes de Maroc (C.A.M.M) Le contrat d'assurance Par Mme Zoulikha Nassri Cahier édité par la compagnie Africaine d'assurance Manuel de l'assureur maritime et transports René Périllier (Edd. LARGUS) Gestion des Marchés Publics Intervenant: Mr Maurice ROQUES Programme de formation sur le système de planification des investissements a l'ODEP Textes règlementaires et législatifs Recueil des textes régissant les marchés publics ODEP/ Direction Juridique 2003 Appel d'offre avec présélection N° 23/DJ/2004 Office d'exploitation des ports Règlement fixant les conditions et les formes de passation des marchés et des commandes de L' ODEP ainsi que certaines dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion Police Françaises d'assurance maritime sur corps de tous navires (Imprimé du 1er Décembre 1941/ mis à jour le 1er janvier 1965) Police Françaises d'assurance maritime sur facultés (Imprimé du 17 Août 1944 modifié le 1er janvier 1947 et le 1er juillet 1960) SITE WEB "Le règlement des sinistres par l'assurance corps" par ELBAKKAL Malika www.cdmt.droit.u-3mrs.fr/memoires/2005/m05elma.html Assurance corps de navires www.ffsa.fr/webffsa/transports.nsf/html/navires1a
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