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Epigraphe
Il est à proscrire de l'humanité, à mon
humble avis, une souveraineté qui servirait à martyriser son
naturel et rationnel détenteur légitime : le peuple. La
souveraineté doit être respectable en élevant sur un
piédestal la dignité humaine dans un Etat démocratique de
droit. L'attachement au pluralisme démocratique, le respect de l'Etat de
droit et la déférence profonde aux droits de l'homme constituent
des valeurs démocratiques qui devront faire partie du patrimoine commun
de l'humanité.
Greg BASUE BABU-KAZADI
DEDICACE
A JEHOVAH notre DIEU, Sans l'aide et l'amour de qui nous ne
serions jamais arrivé au point où nous en sommes.
A ses deux représentants pour nous, Honoré
KATAMBA LUFULUABO et Anastasie NGALULA KANIKI.
REMERCIEMENTS
Le présent travail est l'aboutissement de trois
années d'études à la Faculté de Droit de
l'Université de Kinshasa. Les années qui ont mené à
ce résultat furent très agréables, malgré quelques
difficultés inhérentes à la nature humaine et à la
crise multisectorielle que traverse notre patrie.
Au moment de clore ce travail, je tiens à
remercier toutes les personnes qui ont d'une façon ou d'une autre
contribué à son élaboration.
A tout seigneur tout honneur, je pense
spécialement au professeur Greg BASUE BABU-KAZADI, pour avoir
accepté d'assumer avec une bienveillante rigueur le rôle de
directeur scientifique de la présente dissertation et ce, malgré
ses diverses occupations.
J'exprime aussi ma gratitude à l'assistant Samba
MUKIRAMFI pour avoir lu ce travail en tant que rapporteur. La pertinence de ses
observations nous a amené à un bon port.
Une reconnaissance particulière est due au
professeur MAVUNGU, pour nous avoir prêté la nouvelle puissance
américaine d'Henry KISSINGER, livre qui nous a été
d `une grande utilité dans la rédaction d'une bonne partie
de ce travail.
Je souhaite que mes parents, Honoré KATAMBA
LUFULUABO et Anastasie NGALULA KANIKI trouvent dans ce travail l'expression de
mon amour et de ma reconnaissance envers eux, pour tant de sacrifices consentis
pour moi.
S'agissant de mes frères et soeurs, Laurette
BABI, Cano TSHILEO, Didier KATAMBA, Aline NSEYA, Clément KANIKI, Yvette
NGUELA, Alexandre MUKENDI, Benjamin KALALA et Nancy NTUMBA, je souhaite qu'ils
lisent à travers ces lignes l'expression de mon attachement fraternel et
de ma reconnaissance envers eux.
Titi TSHIYAMBA, Lyly TSHIJUKA, Mireille MUSHIYA, Nancy
MPUNGA, Eddy ILUNGA et maman Eugénie LUMU méritent une
chaleureuse mention pour cette hospitalité légendaire qu'ils
m'ont toujours témoigné.
Mes remerciements vont également à mes
charmantes nièces, Rachel NTUMBA et Déborah MBIYA, à leur
maman Mimi KAMUANYA ainsi qu'à ma chère cousine Gina ODIA.
Reste l'agréable devoir d'exprimer ma gratitude
à Yvette NGUELA et Serge NYEMBWE, qui n'ont ménagé aucun
effort pour faire de leur expérience une lanterne accrochée
à leur dos, éclairant ainsi le chemin par lequel je suis entrain
de passer.
Ma gratitude va également à mes tantes
Angèle MITONGO, BEYA, Marthe NANGA, Marie MPUNGA, Véronique
NTANGA, Evelyne MACRY,à maman Véronique TSHIBAKAYI ainsi
qu'à mon oncle Missak KASONGO.
Je ne puis terminer ce propos sans remercier mes amis
et compagnons, Jerry KUEYIDIAKA, Gauthier KALALA, Joël MOKANDA, Crispin
KAYEMBE, Patrick KABEYA et Christian TSHIAMALA.
C'est finalement à ma chère cousine,
Lyly BALOJI TSHIJUKA, que vont mes pensées les plus émues. Par
son amitié et sa compagnie, elle m'a apporté un soutien
qu `elle ne soupçonne sans doute.
ILUNGA KATAMBA Jean
Marcel
LISTE DES ABREVIATIONS ET SIGLES
A.A.D.I : Annuaire africain de droit international
A.I.D.I : Annuaire de l'Institut de Droit
International
Al. : Alinéa
A.P.D. : Aide publique au développement
Art. : Article
B.B.C. : British broadcasting system
B.I.R.D. : Banque internationale pour la reconstruction et
le développement
C.E.D.E.A.O. : Communauté économique des
Etats de l'Afrique de l'ouest
C.E.E. : Communauté économique
européen
C.E.I. : Commission électorale
indépendante
C.E.M.A.C. : Communauté économique et
monétaire de l'Afrique centrale
C.S.C.E. : Conférence sur la
sécurité et la coopération en Europe
C.I.AT. : Comité international d'accompagnement
de la transition
C.D.I. : Commission du droit international
C.I.J. : Cour internationale de justice
C.P.J.I. : Cour permanente de justice
internationale
D.U.D.H. : Déclaration universelle des droits de
l'homme
F.A.S.R. : Facilité d'ajustement structurel
renforcée
F.M.I. : Fonds monétaire international
I.D.I. : Institut de droit international
M.O.N.U.C. : Mission d'observation des Nations Unies au
Congo
N.D.I. : National Democratic Institute for
International Affairs
N.U. : Nations Unies
O.E.A. : Organisation des Etats américains
O.N.U. : Organisation des Nations Unies
Par. : Paragraphe
R.A.D.I.C. : Revue africaine de droit international et
comparé
R.C.A.D.H. : Revue de la commission africaine des droits
de l'homme
R.C.S.P. : Revue camerounaise de science politique
R.C.D. : Rassemblement congolais pour la
démocratie
R.D.C. : République démocratique du Congo
R.D.P.C. : Rassemblement démocratique du peuple
camerounais
R.F.I. : Radio France internationale
U.A. : Union africaine
U.D.C. : Union démocratique du Cameroun
U.E. : Union européenne
U.N.D.P. : Union nationale pour la démocratie et
le progrès
UNIKIN : Université de Kinshasa
U.P.C. : Union des populations du Cameroun
U.R.S.S. : Union des Républiques socialistes
soviétiques
U.S.A.I.D. : Agence américaine pour le
développement international
S.D.F. : Social Democratic Front
S.d.N. : Société des Nations
V.O.A. : Voice of america
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