CONCLUSION PARTIELLE
Au terme de ce chapitre, il était question des
différentes fonctions que remplie le foncier. Il ressort en clair que,
le foncier joue plusieurs fonctions et son usage diffère d'un individu
à un autre. Au-delà de l'usage des terres pour la construction de
l'habitat, pour la pratique des activités du secteur primaire
(agriculture, élevage, la pêche), les terres représentent
une mamelle nourricière qui, grâce à elle, les vies sur
terres sont possibles. Aussi, les terres représentent les
dernières demeures qui abritent les âmes des individus
décédés.
111 LE ROY Etienne cité par GIANOLA C.E. (2000). In
La sécurisation foncière, le développement
socio-économique et la force du droit. Les cas des économies
Ouest africaines de plantation (la Côte d'Ivoire, le Ghana et le Mali),
Paris, l'Harmattan, p52.
112 GIANOLA, Op.cit, p186
113 GIANOLA, Op.cit; p.50
DEUXIÈME PARTIE: LES FACTEURS EXPLICATIFS DES
LITIGES
FONCIERS DANS LE PREMIER ARRONDISSEMENT DE LA VILLE DE
N'DJAMENA
ET LES INSTANCES D'ARBITRAGES DES LITIGES
La présente partie est constituée de deux (02)
chapitres. Le chapitre premier aborde les facteurs explicatifs des conflits
fonciers dans le premier arrondissement de la ville de N'Djaména. Dans
le chapitre quatrième par contre, il est question des instances
d'arbitrage des litiges fonciers et les perspectives des résolutions des
différends fonciers dans le premier arrondissement de la ville de
N'Djaména.
CHAPITRE III: LES FACTEURS DES LITIGES FONCIERS DANS
LE
PREMIER ARRONDISSEMENT DE LA VILLE DE N'DJAMENA
71
INTRODUCTION PARTIELLE
Ce chapitre met un accent sur les causes des litiges fonciers
en Afrique en général et, dans le premier arrondissement de
N'Djaména en particulier. A cet effet, les causes diverses des litiges
ont été relevé. D'abord, les causes étatiques
(l'immixtion des agents de l'Etat dans la transaction foncière, les
chefs de carrées/quartiers) et ensuite les causes liées aux
morcellements des terres d'autrui par leurs voisins, les déplacements
des bornes et les repartions discriminatoires des terres entre les
individus.
I.LES RESPONSABILITES DES ACTEURS
Dans cette partie, il est question de mentionner les acteurs
impliqués dans les processus d'alimentation des conflits fonciers. Il
s'agit plus concrètement des responsabilités des personnes
morales ou physiques qui sont les causes des conflits fonciers dans le premier
arrondissement de la ville de N'Djaména. Ici, il ressort que les
conflits fonciers sont liés à plusieurs facteurs qui varient
d'une localité à une autre et en fonction de la population qui
l'appréhende. Toutefois, il ressort ici les causes étatiques,
politiques, environnementales.
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