CHAPITRE 3 : L'ORGANISATION FONCIERE A SAPIA, TAGOURA
ET
ZAKOUA
Introduction
Eu égard à l'intégration de leurs
villages à la ville, les propriétaires terriens coutumiers de
Zakoua, Tagoura et Sapia s'organisent pour mettre leurs terres à la
disposition de l'Etat. Dès lors, comment se présente
l'organisation foncière dans ces villages intégrés ?
Ce chapitre est structuré en deux parties. Dans la
première partie, nous parlerons du rôle prépondérant
des chefferies traditionnelles et des comités de gestion foncier. La
seconde partie concerne la propriété foncière dans les
villages intégrés à travers.
3.1. Les gestionnaires du foncier dans les villages
intégrés
Le chef du village et la notabilité, le chef de terre
et le comité de gestion sont les gestionnaires du foncier dans les
villages intégrés SAPIA, TAGOURA et ZAKOUA.
3.1.1. Le rôle des chefferies traditionnelles
Les chefferies traditionnelles jouent un rôle
prépondérant dans la gestion du foncier à Sapia, Tagoura
et Zakoua, particulièrement en ce qui concerne les opérations de
lotissement et le règlement des litiges fonciers. Elles organisent et
supervisent les opérations de lotissements afin d'éviter
l'anarchie dans la gestion foncière. Le contrôle se fait par le
biais de l'instauration d'un registre dans lequel sont consignées toutes
les opérations de lotissement du village. Ce registre sert à
éviter les cas de vente multiples de terrains. En outre, les chefferies
villageoises ont une fonction d'arbitrage lors des litiges fonciers. C'est en
leur présence que se règlent les litiges, et elles ont pour but
de trouver des accords entre les protagonistes afin de favoriser la paix dans
le village. Le chef de Zakoua exprime ce souci de cohésion en ces mots :
« le chef du village est là pour harmoniser quand il y a des
litiges... et nous faisons toujours en sorte que, le villageois et l'occupant
soient toujours d'accord. Il faut éviter les palabres ».
La chefferie est également sollicitée par les
autorités administratives, policières et judiciaires pour le
règlement de litiges fonciers relevant de leurs secteurs. 70% des
enquêtés affirment avoir eu recours à la chefferie pour le
règlement d'un litige foncier. La figure 11 montre la répartition
du recours à la chefferie en cas de litige foncier.
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Source : Notre enquête, 2019
Figure 11 : Répartition du recours à la
chefferie en cas de litige foncier
L'analyse du graphique révèle que près
des trois quart (70%) des propriétaires coutumiers ont recouru à
la chefferie pour le règlement des litiges fonciers. Cela
témoigne du rôle important de la chefferie, laquelle est
systématiquement sollicitée en cas de litige. En outre, la
chefferie est toujours avisée avant le lotissement d'une parcelle
villageoise.
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