CHAPITRE PREMIER : REVUE DE LA LITTERATURE
Ce chapitre est abordé en deux étapes dont la
première traite sur la revue de la littérature théorique,
et le second présente la littérature empirique, tout en faisant
cas de la compréhension des mots clés.
Section I. REVUE DE LA LITTERATURE THEORIQUE
I.1. DEFINITION DES CONCEPTS CLES
Pour une bonne compréhension de notre travail, il est
mieux de définir les mots Clés constituant le sujet de ce travail
afin de faciliter sa compréhension et sa bonne interprétation :
ces mots sont Exploitation, enfant, briques, incidence,
socio-éducatif (ve), socio-environnemental, rural, mais aussi travail
des enfants,
-Exploitation : Selon le Dictionnaire
Larousse (2014), le terme exploitation signifie : action de tirer quelqu'un ou
de quelque chose, d'en tirer du produit, dans un autre sens l'exploitation est
un service forcé qu'exerce une personne pour la Merci d'une autre ;
action de tirer d'un profit abusif de quelqu'un ou de quelque chose. Partant
dans le sens de notre sujet ; nous conférant au Code du travail, article
6 stipule que La capacité d'une personne d'engager ses services est
régie par la loi du pays auquel elle appartient, ou à
défaut de nationalité connue, par la loi congolaise. Hors de ces
prescriptions, le recrutement d'enfants constitue directement une forme
d'exploitation de l'enfant.
Au sens du Code du travail, la capacité de contracter
est fixée à seize ans sous réserve des dispositions
suivantes :
a) une personne âgée de 15 ans ne peut
être engagée ou maintenue en service que moyennant
dérogation expresse de l'Inspecteur du Travail et de l'autorité
parentale ou tutélaire ;
b) toutefois l'opposition de l'Inspecteur du Travail et de
l'autorité parentale ou tutélaire à la dérogation
prévue au litera a) ci-dessus peut être levée par le
Tribunal lorsque les circonstances ou l'équité le justifient ;
c) une personne âgée de 15 ans ne peut
être engagée ou maintenue en service que pour l'exécution
des travaux légers et salubres prévus par un arrêté
du Ministre ayant le Travail et Prévoyance Sociale dans ses
attributions, pris en application de l'article 38 du présent Code ;
d) toute forme de recrutement est interdite sur tout le
territoire national ;
e) à défaut d'acte de naissance, le
contrôle de l'âge du travailleur visé aux literas a) et b)
ci-dessus est exercé selon les modalités fixées par un
arrêté du Ministre ayant le Travail et la Prévoyance
Sociale dans ses attributions.
Exploiter c'est soumettre quelqu'un et donc un enfant à
un travail sans respecter les prescriptions établies en le faisant
utilisé analogiquement. Donc inscrire l'enfant dans un travail sans
dérogation expresse du juge pour enfants après avis
psycho-médical d'un expert et de l'inspecteur du travail reviens dans
les pires formes d'exploitations de l'enfant et dans la violation de l'article
précitées et la loi N°09/001 du 10 janvier 2019 portant
protection de l'enfant en RDC.
-Enfant : Selon Larousse 2017, un enfant
s'entend d'un garçon ou d'une fille qui n'a pas encore atteint
l'adolescence, fils ou fille de tout âge, par relation au père et
à la mère ou l'un de deux seulement, et la convention
internationale du droit de l'enfant CIDE-ONU (1989), Art 1 ;
reconnait qu'un enfant s'entend de tout être humain
âgé de moins de dix-huit ans, sauf
6
si la majorité est atteinte plutôt en vertu de la
législation qui lui est applicable. Et la Constitution de la RD. Congo
(2011) à son article 41 dit qu'un enfant mineur est toute personne, sans
distinction de sexe, qui n'a pas encore atteint 18 ans révolus.
Donc suivant ces définitions nous entendons qu'un enfant est
toute personne qui n'a pas encore atteint de 18 ans ; la briqueterie
étant un chantier de fabrication des briques est donc un lieu où
les enfants exercent la fabrication des briques sans respecter les normes du
code minier voire du travail congolais.
- Incidence/conséquence : En
épidémiologie, incidence désigne le nombre des cas
nouveaux d'une maladie apparus durant un période de temps donnée.
Suite qu'une action ou un événement peut avoir
Quant à Larousse l'incidence est une conclusion
tirée d'un ou plusieurs propositions et, en général ce qui
dérive, ce que l'on déduit d'un principe, d'un fait etc. Et donc
au regard de notre sujet ; l'incidence désigne les conséquences
qui ressortent durant une période donnée lors de la fabrication
des briques par des enfants. Et donc la fabrication des briques peut engendrer
des incidences comme : enfants de la rue, enfants toxicomane, la non
scolarisation, la déformation morphologique des enfants, la
délinquance juvénile, le mariage précoce etc.
-Fabrication : Selon Encarta (2015) la
fabrication est la transformation ou la modification d'une matière ou
d'un produit agricole en s'appuyant sur un procédé technique,
parfois très élaboré ; elle permet de réaliser des
nouveaux objets, matériaux, aliments etc. issu du verbe fabriquer qui
signifie : réaliser (un objet), une chose applicable à un usage
déterminé à partir d'une ou plusieurs matières
données par un travail manuel ou artisanal.
La fabrication artisanale des briques consiste donc à
préparer (pétrir) la terre en argile jusqu'à ce qu'elle
soit malléable, puis enfouir (mettre) un mortier de boue compacte dans
une forme au moyen des bois de 20cm sur 10cm et dépendamment du choix du
demandeur ; la fabrication des briques a un cycle de fabrication dont : la
préparation du sol(pétrissage), l'arrangement du sol au lieu du
séchage, le séchage, la mise au four, la cuisson, puis la
vente.
Outre, Est une action de fabriquer ou résultat de cette
action, procédé ou manière de fabriquer quelque chose de
façon industrielle, ou action d'inventer quelque chose.
-Brique : En (maçonnerie) La brique
bloc de pierre artificielle fabriquée avec de la terre argileuse
pétrie, moulée, séchée, cuite et dont on se sert
comme matériau de construction.
En (Architecture): la brique est une construction
faite des briques ou d'un assemblage des briques
Le dictionnaire en ligne Wikipédia (2017)
définit la brique comme un élément de construction
généralement en forme de parallélépipède
rectangle constituée de la terre argileuse , crue, séchée
au soleil (brique crue) ou cuite au four, employé principalement dans la
construction des murs.
L'histoire dit que l'homme cherchait depuis longtemps le moyen
de se protéger de façon durable des intempéries et des
prédateurs et qui impose l'homme de trouver des matériaux durs et
résistants. La brique est facile à réaliser à
partir de l'argile ou de la terre crue.
La première brique a été
découverte en Mésopotamie ou l'actuel Irak, sur le palais de
Darius
7
Ier à Suze dans l'actuel Iran. Elle était une
brique de terre cuite émaillée et colorée qu'avaient les
néo-babyloniens en 580 au XVème siècle. La brique
modelée apparaît entre le huitième et le septième
millénaire Av. JC dans la région du tigre et de l'Euphrate ; les
premières maisons en briques ont été découvertes en
Mésopotamie (actuel Irak) et l'on estime que la brique s'étend
rapidement dans le moyen orient
-Socio-éducatif : Selon le
dictionnaire Grand robert de la langue française(2016)
socio-éducatif est Relatif à l'éducation de la
collectivité. Qui se rapporte à l'éducation et à la
société et à leurs relations mutuelles. Elle nous
réfère à la vie des personnes (enfants) dans l'adaptation
aux professions de la fabrication des briques. La vie
socià-éducative des enfants peut être rompue s'ils
s'adonnent à la fabrication des briques et entraver leurs
éducation et leur sociale
-Socio-environnementale : le Larousse de
poche(2016) Définit socio-environnemental comme ce qui se rapporte
à l'environnement et à leurs relations mutuelles, environnement
signifie selon ce dictionnaire ce qui est relatif à l'entour, ou tout ce
qui nous entoure.
Voulant spécifier notre environnement, nous avions
beaucoup abordé de la flore qui est Description des plantes qui
croissent naturellement dans un pays. Ainsi, à travers cette
étude nous avions fait une étude sur la coupe des bois qui
facilitent la cuisson des briques et dont cette coupe des bois accroit ainsi le
réchauffement climatique et l'émission de gaz à effet de
serre. Un constat est fait que dans le groupement MBINGA-SUD l'abattement des
arbres avec une faible réplication des nouveaux arbres ou le principe de
planter les arbres quand les autres sont coupés.
L'environnement en soi est dérive du verbe environner,
ce dernier peut signifier selon le cas se trouver autour de ( quelqu'un ou de
quelque chose) être dans la proximité de quelque chose , disposer
quelqu'un ou quelque chose autour de quelqu'un ou quelqu'un ou quelque chose,
ainsi l'environnement signifierait ce qui nous entoure.
Le mot répété maintes fois dans cette
étude est : travail des enfants
-Le travail des enfants selon Encarta;(2018)
: le travail des enfants est définie comme la participation des
personnes mineures à des activités à finalité
économique et s'apparentant plus ou moins fortement à l'exercice
d'une profession par un adulte. Elle est une exploitation d'une main d'oeuvre
infantile dans le processus productif. En pratique travailleurs, on distingue
le travail « acceptable » (qui est léger s'intégrant
dans l'éducation de l'enfant et dans la vie familiale, permettant la
scolarisation) et le travail « inacceptable » (trop longtemps, trop
jeune, trop dangereux etc.) c'est ce dernier que recouvre
généralement la notion de travail des enfants.
Pour découvrir et décrire le travail des enfants
; UNICEF 1997 décrit que le travail des enfants est
caractérisé par :
-l'âge précoce au travail
-une rémunération insuffisante
-l'entrave de l'accès à l'éducation
-l'exercice des contraintes physiques, sociales et psychologique
excessives
8
-trop d'heures consacrées au travail
-des atteintes à la dignité et au respect de soi
des enfants, comme l'esclavage ou la servitude et l'exploitation sexuelle.
-l'obligation à une vie dans des conditions peu salubres
ou dangereuse.
Nous ne pouvons pas mettre un point sur le travail des enfants
sans pour autant savoir si la fabrication des briques est régie par le
code minier, ainsi le code minier, loi n° 007/2002 du 11juillet
2002 modifiée par la loi n°18-00/09 mars 2018 à son
article 1 alinéa 2 définit activités
minières comme tous services , fournitures ou travaux de
développement , de construction et d'infrastructure.
Et exploitation minière en son alinéa
20 dit que l'exploitation est toute activité par laquelle une personne
morale se livre à partir d'un gisement identifié et au moyen des
travaux de surface et/ou souterrains, à l'extraction des substances
minérales d'un gisement ou d'un gisement artificiel et
éventuellement à leur traitement afin de les utiliser ou de les
commercialiser. En fin ce code défini la carrière comme tout
gisement des substances minérales classées en carrières
exploitable à ciel ouvert et/ou toute usine de traitement de produits de
cette exploitation se trouvant dans le Périmètre de
carrière pour réaliser leur transformation en produits marchands,
y compris les installations et les matériels mobiliers et immobiliers
affectés à l'exploitation.
A partir de ces définitions nous comprenons donc que
les briques ou les carrières d'exploitation des briques sont
régies par le code minier et sont ciblées dans le champ d'action
du code minier. On constate une ignorance totale du code minier par les
exploitants des briques dans le territoire de Kalehe
-Rural : ce qui est relatif à la
campagne, région de production agricole quelque soit son relief, zone
rurale par opposition à la ville, il qualifie une commune de moins de
2000 habitants
| 
