I.1 .b. GÉNÉRALITÉS SUR L'EXPLOITATION
DES ENFANTS
Les enfants ont été depuis longtemps
exposés à travailler car ne demande pas de revenu ou salaire et
constituent la main-oeuvre bon marché. La première histoire des
enfants remonte à la période de l'esclavagisme, les colons
veulent que leurs plantations soient cultivées, les enfants qui tendent
à atteindre l'âge adulte sont les plus sélectionnés
par les colons car ils pourront encore vivre des longues années et faire
la traversée des océans sans efforts. La présence des
enfants qui travaillaient était dans les plantations, dans des
sucreries, dans des champs des briques, des champs de cotons, des industries
textiles et dans des maisons etc.
Le travail des enfants comme faisant problème des
chantiers a été soulevé au XIXe siècle par des
médecins, des militants politiques, des industriels philanthropes. Les
enquêtes de terrain, menées en particulier dans les années
1830, mettaient en exergue les effets néfastes sur le plan physique,
psychique moral, que certaines conditions de travail engendraient chez des
enfants (Villerme, D.petiaux, 1843). Ces enquêtes, qui,
à 1a fois, décrivent et dénoncent les conditions de
travail préjudiciables pour les enfants employés. Dans un certain
nombre d'activités exercées par ces derniers, furent le support
pour des débats parlementaires aboutissant à
légiférer en matière des Enfants au travail. Cette
législation, qui avait débuté par la loi anglaise de 1802,
fut suivie par celle, française, de 1841 ; elle visait à fixer
l'âge
9
minimum d'admission des enfants au travail, à
établir la durée journalière et hebdomadaire, à
interdire, selon l`âge, le travail de nuit et des jours
fériés, à proscrire l'emploi des enfants dans certaines
activités jugées dangereuses, à imposer un âge de
scolarisation obligatoire. Selon l'époque et le pays, ces principes ont
eu des modalités variables : en Angleterre, la loi de 1819 interdisait
l'embauche dans les manufactures de coton avant l'âge de neuf ans ; en
France, la loi de 1841 fixait l'âge minimum à huit ans et la
durée journalière à douze heures, tandis que la loi de
1874 portait l'âge minimum à douze ans, et conservait le maximum
de douze heures de travail journalier (Fohlen, (1973) les enquêtes
industrielles révélaient tout d'abord l'ampleur du
phénomène. Au XIXe siècle, si on trouve des enfants
employés dans les mines, forges, verreries, tuileries, briqueteries,
sucreries. En 1874 l'usine Schneider du Creusot comptait 4 882 ouvriers adultes
et 323 enfants de moins de seize ans, ce sont sans doute les manufactures
textiles qui font figure de grands employeurs de main-d'oeuvre enfantine.
Schlemmer B. (1996)
Il semble que les enfants aient travaillés depuis
l'antiquité, principalement aux champs avec leurs parents et en
participant aux tâches domestiques ; en Europe et en Amérique du
nord , la révolution industrielle entraine une prise de conscience de
leurs conditions de travail et mène progressivement à une
restriction du travail des enfants ; dans les pays en développement, ce
n'est qu'à partir de la mondialisation du XXe siècle qu'une
véritable prise de conscience s'opère.
Le travail des enfants existe depuis l'Antiquité:
l'enfance était alors une période courte en raison de la faible
espérance de vie. Les enfants participent aux tâches domestiques
et agricoles. Le cercle familial est le principal «lieu de travail»,
les enfants participant ainsi à l'économie du ménage. Si
les garçons apprennent progressivement le métier du père,
les filles sont éduquées à la tenue de la maison puis,
à partir du Moyen-âge, sont employés dans l'artisanat
à domicile, par exemple avec le tissage. L'éducation au Moyen
Âge n'est guère répandue et reste réservée
aux familles aisées. Toujours à partir du Moyen Âge, les
enfants commencent à travailler hors du foyer pour répondre
à la fois à la demande d'employeurs à la recherche de
main-d'oeuvre peu coûteuse et au besoin des familles pauvres de subvenir
à leurs besoins: les garçons sont affectés aux travaux des
champs et les filles travaillent comme servantes. Des contrats de travail
apparaissent sous la forme de «contrats de louage» ou de placement
comme apprenti dans les corporations des villes et ce dès 12 ou 13ans.
On trouve ainsi des enfants et adolescents sur les grands chantiers de
construction, bénéficiant toutefois d'un salaire inférieur
à celui d'un adulte quand ils en reçoivent. Les enfants
abandonnés et les orphelins (environ 2000 abandonnés par an
à Paris au début du XVIIIe siècle, 35000 par an en France
vers1830) sont mis au travail par les institutions qui les recueillent, comme
pour des travaux de couture (travaux vendus par la suite), mais aussi
placés en apprentissage. Certaines mineures sont prostituées (de
force) et des enfants vivent de la mendicité comme c'est parfois le cas
actuellement. À la fin du XVIIIe siècle, l'école reste
toujours aussi peu répandue et les enfants sont couramment placés
comme valets (gardiens) de ferme à la campagne (dès 9 ou10 ans)
ou comme domestiques en ville. On en rapporte ainsi plus de120000 à
Londres dans les années 1850. Le travail informel se développe
avec les grandes villes et l'on trouve ainsi de jeunes cireurs de chaussures,
vendeurs de journaux, porteurs, éboueurs; on trouve même des
enfants dans les théâtres Paris. En l'absence de protection
sociale, leur salaire sert de
10
supplément à celui des parents et permet entre
autres de subvenir à leurs propres besoins. La chronologie du
travail des enfants est la suivante de par leurs suppressions :
Depuis longtemps, nombreux pays et l'organisation
internationale du travail s'étaient ingérées dans la lutte
contre l'exploitation de l'enfant, l'élaboration et la publication des
décrets loi portant interdiction d'exploitation d'enfants ont
été publiées.
Au XVI e siècle en 1575 en Hongrie : l'interdiction du
travail des enfants dans les mines et la Russie en 1579
Au XIXe siècle en 1801 le Royaume-Uni interdit le
travail des enfants de moins de 8ans et en 1802 il réglementa le temps
de travail, le temps de nuit et les conditions de travail des enfants
En 1851, la France limitant la durée du travail ;
10heures avant 14 ans, et 12 heures de 14 à 16 ans
En 1877 en suisse ; l'âge minimum est porté
à 14ans, le travail de nuit interdit pour les femmes et les moins de
18ans, le nombre d'heures maximum décroit
Au XXe siècle en 1918 la décision de la cour
suprême Hammer V. annule la loi Keating-Owen act de 1916 prohibant le
commerce inter-état de produits manufacturés par des enfants.
1919 : la Convention numéro 5 de l' OIT : Convention
sur l'âge minimum (industrie): Elle interdit l'emploi des personnes de
moins de 14 ans dans les établissements industriels (applicable à
partir de juillet 1922). Elle n'est pas valable pour les métiers du
commerce et de l'agriculture. Convention no 6 de l'OIT : Convention sur le
travail de nuit des enfants (industrie) : Son objectif majeur est
d'ériger en principe l'interdiction du travail de nuit des enfants.
1920 : Convention n° 7 de l'OIT : Convention sur l'âge
minimum (travail maritime).
1921 : Convention n° 10 de l'OIT : Convention sur
l'âge minimum (agriculture).
Convention no 15 de l'OIT : Convention sur l'âge minimum
(soutiers et chauffeurs) (mise à l'écart).
1926 : 7 décembre, France : loi interdisant l'affectation
des enfants aux travaux dangereux. 1930 : Convention n° 29 de l'OIT :
Convention sur le travail forcé.
1932 : Convention n° 33 de l'OIT : Convention sur
l'âge minimum (travaux non industriels) 1938: 25 Juin, États-Unis
: Wages and Hours Act. Fair Labor Standards Act , loi interdisant le commerce
inter-états du produit du travail des enfants et les formes «
oppressives » de travail des enfants.
1946 : Convention n° 77 de l'OIT : Convention sur
l'examen médical des adolescents (industrie)
Convention n° 79 de l'OIT : Convention sur le travail de
nuit des adolescents (travaux non industriels)
1948 : Convention n° 90 de l'OIT : Convention sur le
travail de nuit des enfants (industrie) (révisée)
1958 : 19 juillet, France : Décret n° 58-628
relatif aux travaux dangereux pour les enfants et pour les femmes.
20 novembre 1948 : proclamation de la Déclaration des
Droits de l'Enfant par l'ONU.
1965 : Convention n° 123 de l'OIT : Convention sur
l'âge minimum (travaux souterrains) 1999 : Convention n° 182 de
l'OIT : Convention sur les pires formes de travail des enfants
11
Recommandations n° 190 de l'OIT : Recommandation sur les
pires formes de travail des enfants
| 
