Les mécanismes de financement de la banque mondiale

SECTION III : LA BANQUE MONDIALE

A. STRUCTURE ORGANISATIONNELLE DE LA BANQUE MONDIALE

Le terme « Banque mondiale » désigne uniquement et à la fois la Banque internationale pour la reconstruction et le développement (BIRD) et l'Association internationale de développement (AID).L'expression « Groupe de la Banque mondiale » désigne l'ensemble formé de la Banque mondiale et de ses trois institutions affiliées à savoir la Société financière internationale (SFI), l'Agence multilatérale de garantie des investissements ( AMGI) et le Centre international pour le règlement des différends relatifs aux investissements (CIRDI).

1. LA BANQUE INTERNATIONALE POUR LA RECONSTRUCTION ET LE DEVELOPPEMENT(BIRD)

La Banque internationale pour la reconstruction et le développement a été créée le27 décembre 1945. Conclusion des accords de brettons woods décrochés après trois semaines de débats (du 1^er au 22 juillet 1944), entre 730 délégués représentant l'ensemble des 44 nations alliées et assistés par un observateur soviétique. Le but de ces accords était de dessiner les grandes lignes du système économique et financier international après la seconde guerre mondiale. Ceci devait se concrétisé par la mise en place d'une organisation monétaire qui régirait le fonctionnement du système financier international et d'une organisation bancaire qui organiserait la reconstruction et le développement économique de Europe et du Japon. C'est dans ce contexte historique que naquis aux cotés du fonds monétaire internationale (FMI), la Banque internationale pour la reconstruction et le développement(BIRD) avec pour mission respectives :

D'assurer la stabilité du système monétaire et financier international, par la gestion des crises monétaires, la coopération monétaire et la facilitation des échanges internationaux. De contribuer à un niveau élevé d'emploi, à la stabilité macroéconomique et au recul de la pauvreté.

Quant à la BIRD, elle avait pour mission de favoriser la reconstruction et le développement économique des Etats Européens et du Japon qui avaient été durement affectés par la seconde guerre mondiale. C'est avec ce mandat que dès le 9 mai 1947 la BIRD accorda son premier et plus important prêt à la France, pour un montant de 250 millions d'USD.

La BIRD n'est pas une banque au sens habituel du terme, mais une organisation financière spécialisée des nations unies. Elle est chargée de promouvoir le développement économique de ses membres par la fourniture de prêts et l'assistance technique correspondante au titre de projets particuliers et de programmes de réforme économique.

Originellement en charge de la reconstruction et du développement économique de l'Europe et du japon, elle a due se résoudre à faire évoluer ses objectifs initiaux et son champ d'action. Elle qui en comptait à sa création 45 pays, à due accueillir au fil du temps de nouvelles nations pour en faire une organisation de 187 membres^27(*) en 2011.

La BIRD obtient l'essentiel de ses ressources sur les marchés des capitaux mondiaux et ne finance aujourd'hui que les pays à revenus intermédiaires sous des principes tels que :

- Ses soutiens financiers se font en terme prêts et non de dons en direction des pays à revenus intermédiaires, pouvant se payer des taux d'intérêts proches de ceux des marchés. Ses prêts sont remboursables.

- Ses prêts d'investissements servent à financer les projets individuels et une partie de l'investissement programmé d'un pays dans un secteur spécifique ; ce sont des prêts à long terme (15 à 20 ans) avec des différés d'amortissement pouvant aller jusqu'à cinq ans.

- Ses prêts d'ajustement (prêts de politique de développement) sont conçus pour soutenir les réformes politiques et institutionnelles dont le pays a besoin pour rétablir la croissance économique et la balance des paiements à moyen terme.

Dans cette bataille acharnée contre la pauvreté, la BIRD a pour mission :

§ D'aider à la reconstruction et au développement des Etats membres.

§ De développer les investissements privés à l'étranger au moyen des garanties ou des participations aux prêts et autres investissements effectués par les fournisseurs privés de capitaux.

§ De promouvoir l'expansion harmonieuse sur une longue période, des échanges internationaux et l'équilibre des balances des paiements, en encourageant les investissements internationaux.

Les fonds de la BIRD proviennent du marché international des capitaux. Elle emprunte à des taux avantageux, car ses prêts sont garantis par la fiabilité de ses gouvernements actionnaires. Elle redistribue ensuite l'argent à ses membres, tout en dégageant un profit lui permettant de couvrir ses charges administratives et de constituer des réserves. Le ratio fonds propres sur prêts et placements à long termes est un indicateur synthétique de la capacité de l'institution à assumer ses risques.

Le graphique ci-dessous représente le ratio fonds propres / prêts et placements à long termes de la BIRD2001- 2011.

Graphique 8 : Ratio fonds propres / prêts et placements à long termes de la BIRD 2001- 2011

Alors que son domaine d'intervention était autrefois limité au soutien économique des gouvernements et à la mise en place d'infrastructures (routes, ports, aéroports, barrages...), cette institution soutient aujourd'hui des projets de développement ruraux, d'éducation, d'approvisionnement en eau, de santé ou de développement urbain.

2. L'ASSOCIATION INTERNATIONALE DE DEVELOPPEMENT (AID)

L'AID est née le 24 septembre 1960 suite à la volonté manifeste de la communauté internationale à venir en aide aux pays les plus pauvres de la planète, qui ne pouvaient réunir les conditions et les critères exigés par la BIRD. Basée à Washington D.C^28(*), elle a pour objectif d'aider les pays les plus pauvres, à réaliser leur développement économique à moindre coût compte tenu de leur niveau de revenus faibles. C'est une organisation qui rassemble aujourd'hui 170 pays membres^29(*) dont la règle d'affiliation exige d'abord une appartenance première au FMI en suite à la BIRD selon les statuts. Elle accorde des crédits ne portant pas d'intérêts et des dons aux plus pauvres des pays en développement pour soutenir l'essor de leur économie et améliorer le niveau de vie de leurs habitants. L'admissibilité d'un pays à bénéficier des ressources de l'IDA dépend des critères tels que :

§ La pauvreté relative, laquelle correspond à un RNB par habitant inférieur à un seuil prédéfini et actualisé chaque année (soit 1 165 USD pour l'exercice 2011).

§ L'absence de solvabilité permettant d'emprunter aux termes du marché et par conséquent la nécessité de trouver des ressources à des termes concessionnels.

§ De bons principes de gestion économique, déterminés comme étant la mise en oeuvre des mesures économiques et sociales en faveur de la croissance et de la réduction de la pauvreté.

L'AID alloue des fonds aux pays emprunteurs en fonction de leur niveau de revenu, de la taille de leur population et des résultats obtenus dans la gestion de leur économie et des projets en cours. L'AID accorde par ailleurs20 % environ de ces financements sous forme de dons, et pour le reste sous forme de crédits à long terme sans intérêts (échéances de 20, 35 ou 40 ans, assorties de différés d'amortissement de 10 ans. Il faut souligner que ces soutiens financiers sont consentis moyennant une modeste commission de service équivalant actuellement à 0,75 % des fonds décaissés.

Tandis que la BIRD mobilise l'essentiel de ses ressources sur les marchés internationaux des capitaux, l'AID est tributaire des contributions des plus riches de ses pays membres pour l'essentiel de ses ressources financières. En outre, elle tire des ressources supplémentaires des transferts de revenu de la BIRD et des remboursements de ses crédits antérieurs effectués par les pays emprunteurs. Les pays donateurs se réunissent tous les trois ans pour reconstituer les ressources de l'AID et passer en revue ses politiques. La dernière reconstitution en date était la seizième de la série (IDA-16). Conclue en décembre 2010, elle devra financer des projets sur une période de trois ans comprise entre juillet 2011 et juin 2014. Aux côtés du Groupe de la Banque mondiale et des pays emprunteurs, 52 donateurs au total ont fait des promesses de contributions se chiffrant à un montant record de 49,3 milliards d'USD. Cette augmentation des ressources de l'AID, est cruciale pour les pays pauvres puisqu'elle représente le dernier cycle complet du processus de reconstitution avant 2015, date visée pour la réalisation des OMD. Depuis sa création, l'AID a accordé au total 238.3 milliards d'USD de crédits et de dons, au rythme de 13 milliards d'USD par an en moyenne ces dernières années (16.3 milliards d'USD en 2011). Ci-dessous la reconstitution triennale des ressources de l'IDA en milliards d'USD.

Graphique 9 : Reconstitution des ressources de l'IDA en milliards d'USD (2000-2014).

3. LA SOCIETE FINANCIERE INTERNATIONALE(SFI)

La SFI est une filiale de la Banque mondiale, chargée des opérations avec le secteur privé. Créée en 1956, elle promeut des investissements privés durables qui réduiront la pauvreté et amélioreront les conditions de vie des populations. Elle accorde des prêts, des participations, des produits de financement structurés et de gestion des risques ainsi que des services-conseil visant à renforcer le secteur privé dans les pays en développement. Elle mobilise aussi des capitaux supplémentaires en montant des consortiums de prêts ou des prêts syndiqués avec d'autres investisseurs. La SFI compte 182^30(*) pays membres et est dotée d'une personnalité juridique distincte de celle de la Banque mondiale en dépit du fait que les membres du Conseil d'administration de la Banque mondiale siègent également au Conseil des Gouverneurs bien qu'ayant des voix calculées avec de légères différences. Le Conseil d'administration de la SFI composé de 25 administrateurs, expédie les affaires courantes de l'institution. Il est sous la supervision d'un vice-président exécutif chargé des opérations courantes. Le président du groupe de la Banque mondiale est ex officio le président du Conseil d'administration de la SFI.

4. L'AGENCE MULTILATERALE DE GARANTIE DES INVESTISSEMENTS (AMGI)

L'Agence multilatérale de garantie des investissements (AMGI), est une filiale de la Banque mondiale créée en 1988.Elle a la double mission de favoriser les investissements directs étrangers (IDE) et de fournir une assurance contre les risques non commerciaux (expropriation, guerre, troubles sociaux, rupture de contrats etc. etc.) dans les pays en voie de développement afin d'aider à la croissance économique et ainsi de réduire la pauvreté.

La structure de l'Agence comprend un Conseil des Gouverneurs, un Conseil d'Administration et un Président. Le Président de la Banque mondiale est ex officio le Président du Conseil d'administration.

Depuis sa création, la AMGI a émis plus de 22 milliards d'USD de garanties (assurance contre le risque politique) à l'appui de plus de 600 projets d'investissement dans une centaine de pays en développement. Son portefeuille actuel de garanties s'élève à 8,4 milliards d'USD.

5. LE CENTRE INTERNATIONAL POUR LE REGLEMENT DES DIFFERENDS RELATIFS AUX INVESTISSEMENTS (CIRDI).

Le CIRDI a été créé en 1966par la Convention pour le Règlement des différends relatifs aux investissements entre les Etats et les citoyens d'autres Etats. Cette institution a pour vocation de faciliter le règlement des litiges relatifs aux investissements entre les gouvernements et investisseurs étrangers.

Le CIRDI offre des facilités pour la conciliation et l'arbitrage des litiges entre les pays membres et les investisseurs qualifiés comme citoyens d'autres pays membres. Le recours à l'arbitrage et la conciliation du CIRDI sont entièrement volontaires. En revanche, une fois que les parties ont consenti à l'arbitrage selon la Convention du CIRDI, aucune ne peut unilatéralement retirer son consentement. De plus, tous les Etats contractants au CIRDI, qu'ils soient parties ou non à un litige, se doivent de par la Convention, de reconnaître et appliquer les sentences arbitrales du CIRDI. Les facilités additionnelles d'arbitrage et de conciliation sont aussi disponibles pour les affaires concernant un litige qui n'est pas relatif aux investissements, dans la mesure où il est lié à une transaction qui a des caractéristiques qui le différencie d'une transaction commerciale ordinaire. Une troisième activité du CIRDI dans le domaine du règlement de litiges consiste pour le Secrétaire général du CIRDI, d'agir en tant qu'autorité de désignation d'arbitres pour les procédures d'arbitrage ad hoc (c'est-à-dire non-institutionnelles). Ceci est plus courant dans le contexte d'arrangements pour un arbitrage selon le règlement d'arbitrage de la Commission des Nations Unies pour le droit commercial international (CNUDCI), qui sont spécialement conçues pour les procédures ad hoc. Le CIRDI n'est pas gratuit. Les parties qui font appel à lui doivent payer une redevance et les États membres de la Banque mondiale supportent l'excédent.

Les Centre a pour organes le Conseil administratif et le Secrétariat. Le Conseil administratif est composé d'un représentant de chaque Etat contractant, ne recevant aucune rémunération du Centre. Chaque membre du Conseil dispose d'une voix et les décisions du Conseil sont prises à la majorité des voix, sauf quand une majorité différente est requise par la Convention.

B. ORGANES D'ADMINISTRATION DE LA BANQUE MONDIALE

1. Le Conseil des Gouverneurs

La Banque mondiale est placée sous l'autorité des 187 pays membres qui détiennent les actions du capital social et sont dotés de ce fait du pouvoir de décision. Chaque pays désigne un gouverneur et un gouverneur suppléant qui composent le Conseil des gouverneurs pour un mandat de cinq ans renouvelable. Constituant de fait l'instance suprême décisionnelle de la Banque, le Conseil des gouverneurs se réuni une fois par an à Washington (deux ans de suite), puis dans un pays-membre. Lors de ces réunions annuelles conjointes du FMI et de la Banque mondiale, il passe en revue et trace les grandes lignes des politiques et des priorités du développement et de la croissance économique. Si le gouverneur désigné de la Banque représente un Etat qui est aussi membre de la SFI, il siège également de plein droit, au conseil de cette institution. Sauf indication contraire, ils remplissent également les fonctions de représentant pour leurs pays respectifs au Conseil administratif du CIRDI. Les gouverneurs AMGI sont quant à eux nommés séparément.

2. Le Conseil d'Administrateurs

Les Administrateurs sont responsables de la conduite des opérations générales de la Banque mondiale. Ils exercent tous les pouvoirs qui leurs sont délégués par le Conseil des gouverneurs en application des statuts. Des 25 administrateurs^31(*) qui forment ce conseil depuis le 1^er novembre 2010, cinq administrateurs sont nommés par leur Etats membres qui détiennent le plus grand nombre de parts du capital (États-Unis, Japon, Allemagne, France et Royaume-Uni). Les 20 autres administrateurs sont choisis selon un model de circonscription par les autres pays membres au cours d'une élection organisée tous les deux ans. Plusieurs pays ont plus récemment acquis suffisamment de parts de capital pour être représentés en tant que tels au sein du Conseil des administrateurs de la Banque (ex : la Chine, la Russie et l'Arabie saoudite).Tandis que la majorité d'entre eux occupent des sièges détenus par un groupe de pays, l'Afrique compte 3 sièges depuis le 1^er novembre 2010.

Les Administrateurs de la Banque mondiale et leurs suppléants sont d'office membres du Conseil d'administration de la SFI (sous réserve que le pays qui les a nommés, ou l'un quelconque des pays qui les a élus, soit aussi membres de la SFI). Les membres du Conseil d'administration de l'AMGI sont élus par une procédure distincte.

Des élections ordinaires ont lieu tous les deux ans, normalement durant l'assemblée annuelle de la Banque mondiale. Les administrateurs opèrent en session permanente selon un programme bihebdomadaire, pour examiner et approuver les activités de la Banque. En outre, les administrateurs sont membres d'un ou plusieurs des cinq comités permanents du Conseil composés chacun de huit administrateurs à savoir : Un Comité d'audit ; un Comité de l'efficacité du développement ; un Comité du budget ; un Comité du personnel ; un Comité des questions administratives concernant les Administrateurs. Le Conseil d'administration contrôle également l'efficacité des actions du Groupe de la Banque mondiale par le biais du Panel d'inspection et du Groupe indépendant d'évaluation.

3. La présidence

La présidence du Groupe de la Banque mondiale est assurée par une même et unique personnalité qui est l'autorité principale chargée de l'exécution des politiques et programmes de l'organisation.  Robert B. Zoellick^32(*) est depuis le 1er juin 2007, le onzième président de la Banque mondiale, de nationalité Américaine, il a succéder à un autre de ses compatriotes du nom de Paul Wolfowitz.

En tant que président de la Banque mondiale, il préside aux réunions du Conseil des administrateurs sans prendre part aux votes, sauf en cas de partage égal des voix. Il est de fait responsable de la gestion générale des services de la Banque sous les instructions et le contrôle des Administrateurs. Le président de la Banque mondiale est élu par le Conseil des administrateurs pour un mandat de cinq ans renouvelable. Il est important de signaler que, le mandat de monsieur Zoellick qui s'achève le 31 mai 2012 ne sera pas renouvelé. Un nouveau président du nom de Jim Yong Kim^33(*) élu le 17 avril dernier entrera en fonction dès le 1 juin 2012 comme il est de coutume dans cette institution.

Selon une règle tacite, le Directeur du FMI est désigné par les gouvernements européens alors que le Président de la Banque mondiale est désigné par le gouvernement américain. Les États-Unis étant le principal actionnaire de la Banque mondiale, toutes les onze autorités suprêmes de la Banque mondiale jusque-là ont toujours été de nationalité Américaine.

4. Les services institutionnels

Les services institutionnels^34(*) de la Banque sont subdivisés en 4 directions générales, et en 24 vice-présidences. Des 4 directions générales dont l'une est chargée plus spécifiquement du Groupe d'évaluation indépendant, Il faut souligner qu'au rang de Directeur général on trouve également un Président en charge du Panel d'inspection et un Directeur financier du Groupe de la Banque mondiale. La Banque compte actuellement 24 vice-présidents qui dirigent 6 régions géographiques,  des 5 réseaux thématiques et plusieurs autres unités opérationnelles. Chaque région compte des département-pays (plus de 50 aujourd'hui) et des représentations nationales (plus de 100 aujourd'hui). Toutes sont chargées des opérations de la Banque dans un pays ou un groupe de pays. Elles sont dirigées par des directeurs d'opération. La Banque mondiale compte environs 10 000 agents originaires de 160 pays travaillant à son siège et dans le monde.

* ²⁷Liste des 187 pays membres de la BIRD en annexe 10.

* ²⁸Washington (District de Columbia) en anglais : Washington, District of Columbia, écrit le plus souvent Washington, D.C., est la capitale fédérale des États-Unis.

* ²⁹Liste des 170 pays membres de l'AID en annexe 10.

* ³⁰Liste des 182 pays membres de la SFI en annexe 10.

* ³¹Photo et liste des 25 administrateurs de la Banque mondiale en annexe 11.

* ³²Robert Bruce Zoellick né le 25 juillet 1953, est un avocat et un homme politique américain. Il est depuis juin 2007 président de la Banque mondiale.

* ³³ Jim Yong Kim est un médecin américain d'origine coréenne né à Séoul le 8 décembre 1958. Il est le 17ème président du Dartmouth College.

Il est le futur président de la Banque Mondiale désigné par Barack Obama le 23 mars 2012 et élu le 17 avril 2012. ^[

* ³⁴Organigramme des services centraux de la Banque mondiale en annexe 15.