Conclusion
Après avoir identifié les différentes
types des polluants faits par le groupe chimique de Gabés, aussi bien
par le Cimenterie Gabés, une fiscalité écologique au sein
de collectivité locale serait utile pour faire face aux effets
néfastes de la pollution..
Le groupe chimique de gabés, aussi bien le Cimenterie
dégage plusieurs gaz(so2,NH3,H2S2 r par application de loi
algérienne on remarque que la Tunisie et
en particulier la
collectivité locale de Gabés peut produire des grands revenus
à partir de l'instauration de la fiscalité écologique.
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Conclusion général
L'écologie en général a souvent
été malmenée dans notre pays. Cela exige une
réforme écologique qui vise à modifier dans un sens
écologique les comportements des personnes et des firmes en passant par
des incitations (impôts et taxes écologiques) qui touchent au
système fiscal. En ce sens, la réforme fiscale écologique
relie deux systèmes séparés jusqu'ici: la politique
environnementale, d'un côté, et la politique fiscale, de
l'autre.
Côté environnement et économie, une
meilleure protection est obtenue par la mise en place d'instruments incitatifs.
L'objectif de ces instruments est de modifier les comportements dans un sens
écologique.
Les revenus générés par ces instruments
(produits des impôts et taxes écologiques) sont utilisés
pour diminuer des charges fiscales existantes de même que pour poursuivre
certains autres objectifs et donne lieu à des nouvelles ressources pour
les collectivités locales.
En outre, l'adaptation d'une fiscalité
écologique sur le plan local ne vise pas seulement à
améliorer l'efficacité économique de la gestion des
ressources et des émissions (via une meilleure couverture des
coûts, une augmentation des recettes, le recours à des fonds
environnementaux)el l'amélioration des revenus liés aux
ressources naturelles et enfin à réduire la pollution. Elle vise
également à améliorer l'accès des plus pauvres aux
services environnementaux et à accroître le revenu disponible des
régions ou des municipalités en matière de gouvernance
environnementale
Le rôle de la fiscalité doit être de
dégager des ressources pour une politique publique qui soit menée
avec le souci de préserver l'environnement et de réduire les
inégalités sociales et environnementales.
Parmi les impôts traditionnels, des aménagements
peuvent être prévus en faveur de produits ou d'opérations
favorables à l'environnement : modulation de la TVA, effets d'assiette
à l'impôt sur les sociétés, mesures incitatives
à l'impôt sur le revenu, fiscalité en matière
d'enlèvement des ordures ménagères, des écotaxes
sur les activités polluantes... Par suite, la question de la
création d'écotaxes doit être abordée prudemment, en
étudiant ses effets et en ciblant clairement ses objectifs, donc ses
caractéristiques.
L'instauration d'une fiscalité écologique sur le
plan local tel que cela devrait être dans la collectivité locale
de Gabés est, semble-il, plus une nécessite vitale qu'un
débat de luxe.
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Outre ses objectifs qui sont essentiellement la
réduction de la pollution et le bien- être local qui a
été perdu à Gabés, une telle fiscalité
procurera à la collectivité locale des ressources fiscales
propres très importantes et pas moins vitales.
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