La fiscalité écologique en Tunisie

Section 3 : Exemples d'illustrations

On va étudier en premier lieu le cas de Cimenterie Gabés et ensuite le cas de groupe chimique Paragraphe 1 : Cimenterie Gabés

Des émissions atmosphérique, ont été relevées des unités de fabrication de ciment à Gabés⁹⁹, notamment, pour :

? Les poussières, dont les points d'émission sont :

La cheminée principale -four, où les valeurs moyennes étaient assez disperses, de l'ordre de 5 à 50 mg/Nm3.

La cheminée -refroidisseur à clinker n'est pas toujours d'usage car dans certain cas, les émissions à ce niveau sont conduites à la cheminée principale du four. Pour le cas où cette

⁹⁹ www.tunisieindistrie.nat.tn/fr/salon.asp?

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cheminée existe, on a enregistré des valeurs moyennes, du moins assez disperses, qui varient entre 3 et 50 mg/ Nm3.

Les cheminées -broyeurs ciment sont dotées dans la plus part des cas de filtres à manches. Les valeurs moyennes soulevées sont assez proches et qui varient entre 8 et 20 mg/Nm3

Pour les cimenteries utilisant du coke de pétrole, les valeurs moyennes d'émissions de poussières provenant de la cheminée de l'installation coke de pétrole, sont bien inférieur de 20 mg/ Nm3.

Les émissions de gaz SO2 sont mesurées. On enregistre des valeurs moyennes très disperses, entre 12 et 350 mg/ Nm3, dont trois parmi les sept cimenteries sont plutôt proche de 12 mg/Nm3 ; Elles sont largement inférieures au seuil à ne par franchir, indiqué dans le décret 2010-2519 du 28 septembre 2010, fixé à 300 mg/Nm3.

y' De même, les NO2 sont aussi mesurées. Des valeurs moyennes toujours très disperses, entre 100 et 1000 mg/Nm3, ont été enregistrées; Elles sont largement inférieur au seuil à ne par franchir, indiqué dans le décret 2010-2519 du 28 septembre 2010, fixé à 800 mg/Nm3.

y' Par ailleurs, des mesures des teneurs en dioxine, en COV ou encore en métaux lourds ne sont pas d'usage actuellement. Toutefois, des protocoles de calcul pour le CO2, ainsi que pour le CO2, sont d'usage, mais seulement chez certains cimentiers. Les valeurs moyennes de ces émissions gazeuses qui ont été relevées sont les suivantes :

Pour le CO2 : ~ 10% (5% d'émission de CO2 dans le monde sont dégagés par les cimenteries ; La fabrication d'une tonne de clinker engendre le dégagement d'une tonne de CO2).

Exemple d'application

Application de la loi algérienne

Selon la loi algérienne, la taxe complémentaire sur la pollution atmosphérique d'origine industrielle sur les quantités dépassant les valeurs limites:

Cette taxe s'applique à la base des quantités émises dépassant les valeurs limites telles fixées par la réglementation en vigueur. Le montant de la taxe fixé par référence au tarif de la taxe sur les activités polluantes. Ce tarif est multiplié par un coefficient multiplicateur compris entre 1 et 5 aux tarifs de base qui varient entre 2000 DA et 120.000 DA, selon le degré de pollution.

On 100 DA donne 1.88 dinar tunisien

? Pour les SO2 : valeur limite fixé est de 300 mg/Nm3

La quantité émis 350 mg/Nm3,elle dépasse la limite

Donc on a 50 mg/Nm3

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Par application de la loi algérienne on trouve une taxe annuelle varie entre 100000 DA et 6000000 DA, donc entre 1880 dinar et 564000 dinar

Application numérique :

350-300=50mg/Nm3

50*2000*1=100000 DA

50*120.000*5=30000000 DA

? Pour le No2 : valeur limite fixé est de 800 mg/Nm3

La quantité émis est 1000 mg/ Nm3

Donc on a 200 mg/Nm3

Par application de la loi algérienne on trouve une taxe annuelle varie entre 400000 da

ET 120000000 DA, donc 752000 dinar et 2256000 dinar.

Application numérique

1000-800=200mg/Nm3

200*2000*1=400000 DA

200*120000*5=120000000 DA

Donc si on fait la somme on trouve que la taxe annuelle varie entre 753880 dinar et

2820000 dinar