CONCLUSION ET RECOMMANDATIONS
La propriété intellectuelle présente
beaucoup d'avantages découlant des vertus de l'Internet. Celle-ci sont
autant nombreuses en faveur des propriétaires qu'en faveur
d'utilisateurs.
Les premier y trouvent des avantages liés notamment
à la publicité des oeuvres, les seconds peuvent acquérir
des connaissances un peu partout dans le monde. Autres avantages est celui
d'accèder rapidement à une marche interne qu'International.
Néanmoins au Rwanda, des conséquences néfastes subies par
l'auteur de la propriété intellectuelle depuis longtemps les
droits à leurs oeuvres étaient violé et les utilisateurs
de ces oeuvres fessent viole l'oeuvre sans peur ni remord. Il était
comme s'il n'y avait pas la loi régissant la matière en question.
Mais aussi les propriétaires n'étaient pas éveille de
leurs droits, c'est avec la nouvelle loi régissant la matière que
les oeuvres ont eu le respect approprié. Comme nous l'avons
souligné dans l'introduction générale, l'épineuse
question à laquelle il faut apporter une réponse était
celle de savoir si tous les oeuvres sur Internet sont protégées
et s'il y a des mécanismes de renforcement pour pouvoir donner un digne
respect des oeuvres et à leur propriétaire. Mais nous ne pouvons
pas passer sous silence sans pour autant parler des sanctions pénales
ainsi que civiles applicables aux violateurs des oeuvres
protégées.
En effet, pour répondre à cette
préoccupation nous avons trouvé la nécessité
d'aborder ce travail en trois chapitres. Le premier chapitre sur le cadre
théorique et conceptuel qui relate de notre sujet ainsi que l'historique
de la propriété intellectuelle. Ici nous avons constaté
que dès l'arrivé de l'homme sur la terre, la
propriété intellectuelle était un droit attaché
à l'homme qu'aucune personne ne pouvais s'acquérir que par
l'accord du propriétaire. Ce droit était inclus le droit
naturel.
Le deuxième chapitre traite sur les oeuvres
protégées sur Internet. Ici il était question d'analyser
minutieusement oeuvres par oeuvres, toutefois tous les oeuvres ayant un
caractère original sont obligatoirement protégé par la loi
portant propriété intellectuelle national ainsi
qu'Internationale. Cependant il y a certaines législations
étrangères qui n'exige pas la condition d'originalité, il
soufis qu'il découle d'un être humain pour être
protégé. A ce niveau si nous avons constaté qu'au Rwanda
malgré la loi protégeant ladite matière, les gens n'ont
pas encore eu la culture du respect des oeuvres sur Internet, il y a toujours
de téléchargement illicite sans oublier le piratage des oeuvres.
En effet, pour le moment la police a déjà pris
une relève en la matière elle a commencé le
contrôle un peu partout afin d'honorer les oeuvres
protégées.
On ne peut pas passer sous silence sans signaler que
même le propriétaire des oeuvres ont une grande tâche, celui
de collaborer avec la police afin de faire respect le droit à
l'oeuvre.
Enfin le troisième chapitre s'intéresse aux
stratégies efficaces pour renforcer la propriété
intellectuelle sur Internet. La première partie parle sur le
mécanisme juridique soit interne ou International. La deuxième
partie parle des mécanismes institutionnels comme moyen de pouvoir
respecter la propriété intellectuelle sur Internet.
De ce qui précède nous formulons de
recommandations suivantes :
v Il faudrait que la législation nationale et les
institutions chargées de la propriété intellectuelle
veille surtout à l'adaptation de la nouvelle loi face au
développement de la nouvelle technologie, afin d'éviter la lacune
qui pourrais s'est présenter en cas d'une violation de
l'oeuvre ;
v Il faudrait que le gouvernement Rwandais puisse renforcer
les tribunaux de commerces et de la formation rapide des juges en
matières de propriété intellectuelle ;
v Les institutions concernées devraient encourager la
mise en place de campagnes et d'activités éducatives
d'information sur la lutte contre la piraterie en utilisant autant que possible
les médias pour dénoncer la piraterie et encourager
l'enregistrement et la publicité de tous les cas de piraterie qui aurais
été gagnés par les artistes ;
v Il faudrait enfin qu'il y ait intégration de
l'éducation du droit d'auteur dans tous les domaines ;
v Pour que les intérêts du titulaire du droit de
la propriété intellectuelle ne soient pas lésés de
façon permanente et irréparable, il faudrait que les affaires
d'atteinte au droit d'auteur puissent être examinées au premier
degré possible ;
v Il faudrait également que les artistes collaborent
davantage avec la police au premier degré et autres institutions
concernées pour barrer la route, autant que possible à la
piraterie ;
v Le droit de saisine devrait être inconditionnel et ne
doit pas être subordonné à l'accomplissement de
formalité d'enregistrement ou autres ;
v Les utilisateurs devraient s'exercer à obéir
les oeuvres d'autrui et d'en prendre en compte que la loi et autres mesures
adéquate ont été mise en place au regard d'eux, malheur
à celui qui sera attrapé il sera passible aux sanctions
pénales ainsi que des sanctions civiles.
| 
