BIBLIOGRAPHIE
OUVRAGES GENERAUX
1. COZIAN Maurice. - Les grands Principes de la
Fiscalité des Entreprises - 4ème édition,
Paris. Litec, 1999.
2. COZIAN Maurice. - Précis de Fiscalité des
Entreprises - 25ème édition, Paris. Litec,
2001.
3. LEFEBVRE Francis. - Memento fiscal pratique -
Levallois. Francis Lefebvre, 2006.
4. SAWADOGO Filiga Michel et DEMBELE Salifou - Précis
de droit fiscal burkinabé, Université de Ouagadougou, 2007.
MEMOIRES
1. BIKIENGA Kassoum. - Impacts des politiques fiscales sur les
recettes fiscales et la croissance économique en Côte d'Ivoire-
Université de Cocody/Abidjan, 2009.
2. LANKOANDE Timbeni. -Pression fiscale agricole au Burkina
Faso- Ouagadougou. ENAREF, 1994.
3. MEDA Monique. -Problématique de l'impôt des
cultures maraîchères -Ouagadougou. ENAREF, 2008.
4. SANOU Moussa. -Les potentialités fiscales d'un
aménagement hydro-agricole -Ouagadougou. ENAREF, 2001.
5. SAWADOGO Tonguin. -La fiscalité du secteur primaire-
Ouagadougou. ENAREF, 1998.
6. TAPSOBA Korotimou. -Politique de la fiscalité du
secteur agricole- Ouagadougou, ENAREF, 1992.
THESES
1. SAWADOGO S. Jean Pierre. - L'imposition des revenus au
Burkina Faso- Université Paris, Sorbonne, 1998.
REVUES SPECIALISEES
1. GAMSORE Francis Lilibzanga- Dynamique du système
productif agricole et performances de l'agriculture au Burkina Faso- CEDRES,
Université de Ouagadougou, 2001.
2. OUEDRAOGO Souleymane - Politique économique et
agriculture durable : analyse à partir du modèle
récursif- CEDRES, université de Ouagadougou, 2001.
3. ZERBO Kassoum- Complexe de production agroalimentaire et
développement économique du Burkina : une étude
à partir du modèle de Léontieff, CEDRES, Université
de Ouagadougou, 2001.
4. ZONGO Mahamadou - La dimension foncière de
l'agrobusiness au Burkina Faso : études de cas dans la province du
Ziro, Cahiers du Cercleshs, tome XXV, n°35, 2010.
DOCUMENTS DIVERS
1. Ministère de l'Economie et des Finances, DGI -
Recueil de Textes relatifs à la Fiscalité
intérieure - Ouagadougou. MEF/DGI, 1996.
2. Directive n° 02/98/CM/UEMOA du 22/12/1998, portant
harmonisation des législations des états membres en
matière de TVA.
3. Directive n° 04/98/CM/UEMOA du 22/12/1998, portant
nomenclature budgétaire de l'Etat.
4. Loi n° 006-2010/AN du 29/01/2010, portant modification
de la loi n° 6-65/AN du 26/05/1965, portant création du code des
impôts directs et indirects et du monopole des tabacs, ensemble ses
modificatifs.
5. Loi n° 008-2010/AN du 29/01/2010, portant
création d'un impôt sur les sociétés.
SITES INTERNET CONSULTES
1. www.impots.gov.bf
2. www.legiburkina.bf
3. www.wikipedia.org
4. www.worldbank.org
ANNEXES
ANNEXE N° 1: QUESTIONNAIRE
1. Quels sont les grandeurs prises en compte par l'UEMOA pour
la détermination du taux de pression fiscale ?
2. Quels sentiments avez-vous de la pression fiscale du
Burkina Faso en général et de la pression fiscale agricole en
particulier ?
3. Le faible taux de la pression fiscale au Burkina Faso est
un fait ; selon vous quelles en sont les causes?
4. Comment expliquez-vous que la DGI n'applique pas les textes
fiscaux existants en rapport avec le secteur agricole ?
5. Pensez-vous que l'agrobusiness peut contribuer à
l'amélioration du taux de pression fiscale au Burkina Faso?
6. Quelles appréciations faites-vous de la
formalisation des entreprises par la MEBF (CEFORE)?
7. Pensez-vous que le code des investissements soit incitatif
pour les entrepreneurs agricoles?
8. Quels sont les projets en vue à la DGI sur la
fiscalité agricole ?
ANNEXE N° 2: LES CRITERES DE CONVERGENCE RETENUS
PAR L'UEMOA
ANNEXE N° 3: TAUX DE PRESSION FISCALE DANS L'UNION
EUROPEENNE
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