détenus, sur des établissements de
crédit et assimilés, à l'exception celles
matérialisés
par un titre. Les avoirs à vue sont ceux qui
sont disponibles à tout moment, ou dans un
délai maximum de 24 heures ou un jour
ouvrable.
3- Créances sur la
clientèle.
Ce poste comprend l'ensemble des créances
détenues sur des agents économiques autres
que les établissements de crédit, y
compris les valeurs reçues en pension, à l'exception
de celles matérialisées par des titres et
les créances acquises par affacturage qui figurent
dans un poste spécifique ils
sont :
- crédits de trésorerie et a la
consommation.
- Crédits à l'équipement
- Crédits immobiliers
- Autres crédits
4-Créances acquises par
affacturage.
Ce sont les créances affacturées qu'elles
soient ou non approuvées et il n'est servi que
par les établissements qui effectuent à
titre d'activité principale des opérations
d'affacturage .
5-Titres de transactions et de
placement.
Les titres de transactions sont ceux qui ont
été acquis dans l'intention de les revendre
dans un bref délai. Les titres de placement sont
ceux qui sont acquis dans une intention
autre que de transaction ou d'investissement.
- Bons de trésor et valeurs
assimilés.
- Autres titres de créances
- Titres de propriété
6-Titres d'investissement
Ce poste comprend les titres de créances qui ont
été acquis avec l'intention de les
conserver , en principe, jusqu'à
l'échéance .
- Bons de trésor et valeurs
assimilés.
- Autres titres de créances
7-Titres de participation, de filiales et emplois
assimilés.
Les titres de participation et de filiales sont
destinés à contribuer à l'activité de
l'établissement en créant un lien durable
avec les entreprises dont les titres sont détenus.
Les titres sont également recensés dans
ce poste les titres de propriété à une activité de
portefeuille et des emplois assimilés.
8-Autres actifs.
Ce poste comprend tous les actifs qui n'ont pu être
recensés dans les autres postes et,
notamment, les comptes de régularisation et les
débiteurs divers.
9-Créances subordonnées.
Les créances matérialisés ou non par
un titre, dont le remboursement, en cas de
liquidation du débiteur, n'interviendra
qu'après le désintéressement de tous les
autres
créanciers.
10-Immobilisations données en crédit
-bail et en location.
Ce sont les opérations de crédit-bail, de
location avec option d'achat et location simple
effectuée par les établissements de
crédit habilités à effectuer de telles opérations
les
encours sont ceux qui ressortent de la
comptabilité sociale .
11-Immobilisations incorporelles et
corporelles.
Ces postes recensent l'ensemble des immobilisations
détenues par l'établissement pour
les besoins de son exploitation ou dans une perspective
d'investissement.
12-Banques centrales, Trésor public, service
des chèques postaux.
Les comptes des banques centrales, trésor public,
service des chèques postaux sont
ceux ouverts dans un pays ou l'établissement est
implanté et dont les dettes sont
exigibles à tout moment, ou dans un délai
maximum de 24 heures ou un jour ouvrable.
13-Dettes envers les établissements de
crédit et assimilés.
Ensemble des dettes, compris les valeurs données
en pension, envers des établissements
de crédit, à l'exception de celles
matérialisées par un titre ; les dettes à vue sont
celles
qui sont exigibles à tout moment, ou dans un
délai maximum de 24 heures ou un jour
ouvrable.
14-Dépots de la clientèle
C'est l'ensemble des dépôts effectués
par des agents économiques autres que les
établissements de crédit, y compris les
valeurs données en pension, à l'exception de ceux
matérialisés par un titre et qui comportent
:
-Comptes a vue créditeurs
-Comptes d'épargne
-Dépôts à terme
-Autres comptes créditeurs
15-Titres de créances
émis.
Dettes, représentés par des titres
cessibles émis par l'établissement à l'exception des
titres subordonnés.
- Titres de créance négociables
- Emprunts obligataires
- Autres titres de créance émis
16- Autres passifs
Ce sont tous les passifs qui n'ont pas pu être
recensés dans les autres postes, et
notamment, les comptes de régularisation et les
créditeurs divers.
17- Provision pour risques et charges.
Les provisions pour pertes et charges permettent de
constater l'existence de pertes ou
des charges dont la réalisation est probable mais
l'évaluation incertaine où qui ne font
pas face à la dépréciation d'un
actif identifié.
18-Provisions
réglementées.
Les provisions réglementées sont celles qui
sont prévues par un texte législatif ou
réglementaire qui rend leur constitution
obligatoire ou facultative .
19- Subventions, fonds publics affectés et
fonds spéciaux de garantie.
Les subventions d'investissement sont des fonds non
remboursables affectés par un tiers
à des financements particuliers. Les fonds publics
affectés sont des fonds reçus d'un
organisme public, affecté au financement d'actifs
spécifiques et non remboursables
éventuellement sous certaines conditions. les
fonds de garantie sont destinés à garantir
des crédits distribués par
l'établissement ou distribués par d'autres établissements
.
20-Dettes subordonnées.
Sont celles dont le remboursement, en cas de liquidation
de l'établissement, n'est pas
possible qu'après désintéressement
des autres créanciers .
21-Primes liées au capital et
réserves.
Les réserves sont la partie des
bénéfices que les actionnaires décident, en vertu d'une
clause statuaire ou contractuelle , de ne pas distribuer
22-Capital souscrit.
Ce poste comprend le capital et les
éléments assimilés au capital.
23-Report à nouveau.
Ce sont les résultats que les actionnaires ont
décidé de ne pas affecter.
b. Postes du hors bilan
Les postes du hors bilan ou les opérations
extra-bilanciellles qui ont une grande
importance en terme qualitatifs et de volume.Ils
comportent toutes les opérations qui ne
sont pas neutre en terme de risques pour lesquelles
des engagements contractuels ont
été données ou reçus, ils
recensent trois catégories des engagements :
1- Engagements de financement.
Des engagements de financement constituent une promesse
faite par un établissement de
crédit de consentir des concours de
trésorerie, et des avals et garanties donnés et reçus
de l'établissement de crédit et de la
clientèle non
financière.
2- Engagements de garantie.
Un engagement de garantie est un contrat par lequel un
établissement de crédit (le
garant), s'engage en faveur d'un tiers (le
bénéficiaire), pour le compte d'un client (le
donneur d'ordre), à assurer la charge d'une
obligation donc ce sont des engagements sur
instruments financiers à terme
réalisés à des fins de couverture ou d'arbitrage
.
3- Engagements sur titres
Ce poste recense les engagements de recevoir ou de
livrer des titres en manière
irrévocable, ces montants à livrer ou a
recevoir entre la date de négociation de la
transaction et celle de livraison des titres, ils
résultent des interventions à l'émission
pouvant être réalisés en faveur aux
clients .
c. Compte de produits et charges
:
Le compte de produits et charges récapitule les
produits et les charges de l'exercice sans
qu'il soit tenu compte de leur date d'encaissement ou de
paiement. Il est bâti selon la
même logique que le plan des comptes.
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