La Corée du nord et la menace nucléaire contre les états-Unis et leurs alliés de la région de l’Asie est, la Corée du sud et le Japon.

Section III. La non-prolifération nucléaire

Dans cette section nous allons étudier le régime de la non-prolifération nucléaire qui comprend le Traité de non-prolifération, le système de garantie par l'Agence Internationale de l'Energie Atomique ainsi que le Mécanisme de contrôle des exportations par le club de Londres.

3.1. Le Traité de Non-prolifération

Nous définirons le Traité de Non-prolifération nucléaire (TNP en sigle), nous expliquerons son origine, son évolution, et enfin donneront ses points forts et ses points faibles.

1. Définition du Traité de non-prolifération nucléaire

Le Traité de non-prolifération nucléaire est un traité international conclu le 1^er juillet 1968, qui a comme finalité de « réduire le risque de la propagation de l'arme nucléaire à travers le monde » ^63(*) , comme stipulée par les articles premier et deux du texte original en français cité ci-dessous :

« Article 1^er : Tout État doté d'armes nucléaires qui est Partie au Traité s'engage à ne transférer à qui que ce soit, ni directement ni indirectement, des armes nucléaires ou autres dispositifs nucléaires explosifs, ou le contrôle de telles armes ou de tels dispositifs explosifs ; et à n'aider, n'encourager ni inciter d'aucune façon un État non doté d'armes nucléaires, quel qu'il soit, à fabriquer ou acquérir de quelque autre manière des armes nucléaires ou autres dispositifs nucléaires explosifs, ou le contrôle de telles armes ou de tels dispositifs explosifs.

Article II : Tout État non doté d'armes nucléaires qui est Partie au Traité s'engage à n'accepter de qui que ce soit, ni directement ni indirectement, le transfert d'armes nucléaires ou autres dispositifs nucléaires ou du contrôle de telles armes ou de tels dispositifs explosifs; à ne fabriquer ni acquérir de quelque autre manière des armes nucléaires ou autres dispositifs nucléaires explosifs; et à ne rechercher ni recevoir une aide quelconque pour la fabrication d'armes nucléaires ou d'autres dispositifs nucléaires explosifs.

Les motivations de ce traité sont bien expliquées dans le préambule du texte original en français que nous citons ci-dessous :

« Considérant les dévastations qu'une guerre nucléaire ferait subir à l'humanité entière et la nécessité qui en résulte de ne ménager aucun effort pour écarter le risque d'une telle guerre et de prendre des mesures en vue de sauvegarder la sécurité des peuples,

Persuadés que la prolifération des armes nucléaires augmenterait considérablement le risque de guerre nucléaire,

En conformité avec les résolutions de l'Assemblée générale de l'Organisation des Nations Unies demandant la conclusion d'un accord sur la prévention d'une plus grande dissémination des armes nucléaires,

S'engageant à coopérer en vue de faciliter l'application des garanties de l'Agence internationale de l'énergie atomique aux activités nucléaires pacifiques,

Exprimant leur appui aux efforts de recherche, de mise au point et autres visant à favoriser l'application, dans le cadre du système de garanties de l'Agence internationale de l'énergie atomique, du principe d'une garantie efficace du flux de matières brutes et de produits fissiles spéciaux grâce à l'emploi d'instruments et autres moyens techniques en certains points stratégiques,

Affirmant le principe selon lequel les avantages des applications pacifiques de la technologie nucléaire, y compris tous sous-produits technologiques que les Etats dotés d'armes nucléaires pourraient obtenir par la mise au point de dispositifs nucléaires explosifs, devraient être accessibles, à des fins pacifiques, à toutes les Parties au Traité, qu'il s'agisse d'Etats dotés ou non dotés d'armes nucléaires,

Convaincus que application de ce principe, toutes les Parties au Traité ont le droit de participer à un échange aussi large que possible de renseignements scientifiques en vue du développement plus poussé des utilisations de l'énergie atomique à des fins pacifiques, et de contribuer à ce développement à titre individuel ou en coopération avec d'autres Etats,

Déclarant leur intention de parvenir au plus tôt à la cessation de la course aux armements nucléaires et de prendre des mesures efficaces dans la voie du désarmement nucléaire. »

Il est important ici de préciser certains concepts : Etats nucléaires et Etats non nucléaires, et Prolifération et Non-prolifération.

L'expression Etats nucléaires se rapporte aux Etats dotés d'armes nucléaires avant la signature du TNP, c'est-à-dire les Etats-Unis, l'U.R.S.S., la Grande Bretagne, la France, la Chine et l'expression Etats non nucléaires, à tous les autres Etats Parties au TNP.

Le terme prolifération dans son acception grammaticale, couvre la multiplication des armes nucléaires, c'est-à-dire l'augmentation du nombre des armes nucléaires indifféremment du nombre des pays qui les possèdent. On a tenté de distinguer entre prolifération verticale accroissement quantitatif et qualitatif des armes possédées par les Etats nucléaires et prolifération horizontale augmentation du nombre des pays possédant des armes nucléaires. Non-prolifération signifie renonciation aux armes nucléaires par les Etats non nucléaires et engagement des Etats nucléaires de ne pas transférer des armes nucléaires aux Etats qui n'en possèdent pas. ^64(*)

Qu'en est-il de l'origine et de l'évolution du TNP ? C'est l'objet du paragraphe suivant.

* 63 Lopez, A., L'avenir du régime de non-prolifération : La position iranienne dans la crise, Master en Relations Internationales et Politiques de Sécurité, Université Toulouse 1, 2008, p 19

* ⁶⁴ Fischer, G., « La non-prolifération des armes nucléaires ». in Annuaire français de droit international, volume 13, 1967. pp. 47-98.