|
La mobilisation des recettes fiscales et le développement socio-économique.( Télécharger le fichier original )par Oscar DIBINGA BETU Université de Kananga - Graduat 2014 |
CHAPITRE III : LA RETROCESSION ET LE DEVELOPPEMENT SOCIO-ECONOMIQUECe présent chapitre abordera deux grandes sections dont la première est consacrée à la mobilisation des recettes fiscales de la DPI/Kasaï-Occidental et la deuxième section enfin sera celle de l'impact de la mobilisation des recettes fiscales et le développement socio-économique. SECTION I : MOBILISATION DES RECETTES FISCALES A LA DPI/KASAI OCCIDENTALDans toute production (des biens et services), il n'y aura pas la possibilité de vivre l'impôt ni de travailler en matière de fiscalité, bref, il n'y aurait pas d'économie (la production est estimée comme étant le moteur de l'économie). Chaque activité génératrice de profit fait appel à l'impôt. Dans cette perceptive, il sied de noter que les produits dont la masse monétaire est relativement faible (de 8 à 10%), ont peu d'influence sur l'économie car leur impôt sera de faible proportion. Plus l'économie est faible (la production de biens et services trop faible), cet aspect se manifestera aussi ou aura des retombées sur les recettes fiscales, ellessubiront aussi cet effet c'est-à-dire qu'elles seront faibles. (69(*)) En matière de mobilisation des recettes fiscales, la DPI/Kasaï-Occidental se lance dans l'enquête et la recherche des nouveaux commerçants (contribuables) afin de leur approcher à l'administration fiscale. Toute personne morale, physique exerçant les activités économiques dans le but de lucre est assujettis et doit régler ses comptes avec le trésor public c'est-à-dire donner à l'administration fiscale ce qui lui revient, ceci en conformité avec les règles et lois fiscales préétablies. I.1. PRESENTATION ET INTERPRETATION DES DONNEESDans ce point, il sera question pour nous de présenter les assignations (prévisions) et les réalisations des recettes fiscales dans les années sous-étude à la Direction Provinciale des Impôts du Kasaï-Occidental puis les interpréter. TABLEAU N°1 : PREVISIONS ETREALISATIONS DE 2010
Source : Rapport Annuel de la DPI/Kasaï-Occidental 2010 Le tableau ci haut nous montre les prévisions de chaque mois puis les réalisations au cours de l'exercice 2010 à la direction provinciale des impôts du K.OCC. Plus, les assignations augmentent, lesréalisations subissent aussi lemême mouvement. Ceci n'exclut pas que les réalisations ne peuvent pas dépassées les prévisions. Au vu de ce qui est dans le tableau, le mois de juillet avait comme assignation 65 900 000 FC tandis que les réalisations ont pris un élan de 66 282 999 FC, ce qui prouve que pendant ce mois, La DPI/K.OCC a fait un bon travail par rapport aux autres mois au cours de cette année. TABLEAU N°2 : PREVISIONS ETREALISATIONS DE 2011
Source : Rapport Annuel de la DPI/Kasaï-Occidental 2011 Le tableau ci-haut révèle la meilleure façon dont la DPI/K.OCC a travaillée au cours de l'année 2011. Il nous révèle les statistiques qui ont plus touchée notre vue, celles du mois de Février (prévisions 58 380 916 FC et les réalisations 64 818 210 FC), Mai (prévisions 77 116 075 FC et réalisations 106 027 759 FC), Juin (prévisions 79 630 833 FC et réalisations 83 378 120 FC), Août (prévisions 80 216 122 et réalisations 81 911 053 FC), Septembre (prévisions 79 269 430 FC et recettes 82 267 430 FC). Sur ce, plus les assignations par mois augmentent, les efforts de mobilisation augmentent. Cinq mois les prévisions sont inférieurs aux réalisations , c'est une bonne année parmi les années sous étude pour la DPI/K.OCC qui n'était pas loin d'atteindre le montant annuel prévu (assignations annuelles). TABLEAU N°3 : PREVISIONS ETREALISATIONS DE 2012
Source : Rapport Annuel de la DPI/Kasaï-Occidental 2012 Contrairement à l'année précédente (2011), en 2012 il n'y a pas eu le bon rendement. Ceci prouve une légèreté du travail par les agents de la DPI/K.OCC. Le tableau reprend tous les assignations et les réalisations de l'année, la DPI/K.OCC cette fois-ci, elle n'a pas reçu à dépasser ou atteindre les assignations comme elle l'avait fait en 2011. Mais au fur et à mesure, le cumule des recettes de l'année ont qu'à même rapportée quelque chose dans la caisse du trésor public. TABLEAU N°4 : PREVISIONS ET REALISATIONS ET ECARTS DE 2010 à 2012
Source : Nous-mêmes sur base des tableaux 1, 2 et 3 (Prévisions et réalisations de 2010 à 2012) Ce tableau ci-haut présente trois années sous étude, avec les prévisions et les réalisations puis les écarts, la façon dont la DPI/K.OCC a pu travailler afin de rendre l'Etat fort financièrement. Sur ce, les montants négatifs dans le tableau (écarts) signifie que les réalisations ou recettes sont supérieurs aux prévisions ou assignations. TABLEAU N°5 : SYNTHESES DES REALISATIONS, PREVISIONS ET ECARTS DE 2010 à 2012
Source : Nous-mêmes sur base du tableau 4. Le tableau ci-haut présente les assignations et réalisations des recettes recouvrées par la Direction Provinciale des Impôts du Kasaï-Occidental dans les années sous-études (2010 à 2012). Ce tableau nous présente les écarts entre trois exercices, l'année 2012 présente un écart très large (de 660807858 FC), suivi de l'année 2010 (de 252727661 FC) et enfin 2011 (de 182146598 FC). Ce tableau montre l'évolution des recettes à la DPI/Kasaï-Occidental de 2010 à 2012, l'année 2011 présente un écart très faible c'est-à-dire la différence entre les assignations et les réalisations est faible, les réalisations sont presque proche des assignations, Suivi de l'année 2010 d'où les recettes se sont encore rapprochées des assignations. Les réalisations de l'année 2012 sont loin des assignations c'est-à-que cette année la DPI/Kasaï-Occidental n'était pas à mesure de dépasser ni de se rapprocher aux assignations. * (69) LABY MPIANA B., Cours d'économie monétaire, UNIKAN, G3 SEG, 2015, inédit |
| ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
