L'identification juridique du navire sans équipage

Introduction

Section 1 -Présentation générale du sujet

Le drone subit un développement considérable pour les besoins récréatifs, les créations vidéos ou il remplace d'ailleurs à moindre coût l'hélicoptère pour certains médias. Son plus grand intérêt est son développement pour l'économie. Récemment la société Amazon a envisagé de créer par un système de relais des drones aériens qui iraient directement livrer des colis chez les personnes. Qu'en est-il d'une application dans le domaine maritime ou ce dernier pourrait effectuer des distances considérables comme les cargos de nos jours ?

I. L'histoire du drone

Né dans l'aéronautique, il existe des traces d'avions télécommandés et sans pilote dès la Première Guerre mondiale, en 1916, avec des développements issus dans un premier temps de la Grande Bretagne avec le modèle « Aerial Target », un avion-cible commandé à distance par des ondes TSF (Télégraphie sans fil)¹. Ces avions servaient de cibles soit pour entrainement, soit pour leurre dans le but d'éviter d'abattre l'avion remorqueur.

Les Etats-Unis ne sont pas en reste avec la volonté de créer un avion radiocommandé nommé le Hewitt-Sperry Automatic Airplane. La France réussira en 1917, sous le commandement du capitaine Max Boucher à faire voler un avion non habité sur une distance de un kilomètre. Et des années durant, le drone sera utilisé à des fins d'observations.

Le Président de la Commission Sénatoriale George Clémanceau, encouragea par la suite en 1918 à développer ces avions. Il est intéressant de bien comprendre l'enjeu de l'époque qui n'est finalement pas si différent dans une éventuelle application au drone maritime. Le coût de l'engin est considéré comme dérisoire même si nous verrons que dans le milieu maritime cela est moins vrai. L'objectif visé est donc de s'économiser la formation du pilote et notamment de réduire pour celui-ci les risques d'accident.

Deux succès suivirent avec un vole de cinquante et une minute et une distance de cent kilomètres pour l'avion Voisin BN3 en 1918 et un réelle drone en 1923 dont la poursuite des recherche tomba désuète du fait de la fin de la guerre.

¹ Article de Jean-François Prevéraud, « Le drone a 100 ans », https://www.industrie-techno.com/le-drone-a-100-ans.36883

8

Mais le début de l'essor réel fût lors de la Seconde Guerre mondiale. Les pertes importantes des avions militaires, d'observation ou de combat, obligea les militaires et scientifiques à imaginer des engins volants autonomes en envisageant des missions opérationnelles. Mais la technique n'était pas assez poussée.

C'est à partir des années 60 que le drone fût de nouveau envisager avec l'évolution de l'informatique et dans un but unique d'information. Mais la vision américaine de limiter les pertes humaines au combat on permit d'élargir les utilisations. Le drone est ainsi utilisé pour des missions d'observations et de reconnaissance durant la guerre du Vietnam.

Dans les années 90, le drone n'est plus un simple observateur mais il détient désormais la possibilité d'attaquer des cibles faisant de ce dernier un outil capable et performant.