BIBLIOGRAPHIE
I- Les ouvrages spécifiques :
- WAQUET Philippe, L'entreprise et les libertés
du salarié, Liaisons, 2003
- LOKIEC Pascal, Contrat et pouvoir, Bibl. de
droit privé t. n°408, LGDJ, 2004
- BONNECHERE Michèle, L'ordre public en droit du
travail, Le Droit Ouvrier, 1988, p.171
- COUTURIER Gérard, Les techniques
civilistes et le droit du travail, chronique d'humeur à partir de
quelques idées reçues, Recueil Dalloz 1975 chron. 151 et
221
- DOCKES Emmanuel, Le pouvoir dans les rapports de
travail, Essor juridique d'une nuisance économique, Droit
social, 2004, p.620
- Jacquier J.-P., « Droit d'expression : si
c'était cela aussi la transformation d'une société ?
», D.S., septembre 1983, p.561.
- Le Goff J., « Vers un devoir de critique ?
Formes et limites du droit d'expression », Cadres CFDT
n°401-402, novembre 2002, p. 83.
- Paul KIEMDE, Droit du travail et de la
sécurité sociale, Collection précis de droit
Burkinabé, PADEG, 2006 ;
- Jean Pélissier, Alain Supiot, Antoine Jeammaud,
Précis de Droit du travail, Dalloz,
22ème édition 2004 ;
- COUTURIER Gérard, Droit du travail, PUF,
collection droit fondamental, tome 1, Les relations
individuelles, 4ème édition 2002 ;
tome 2, Les relations collectives, 3ème
édition 2002 ;
- MAZEAUD Antoine, Droit du travail,
Montchrestien, 1998 ;
- KIRSCH Martin, Le droit du travail africain (Afrique
francophone au sud du Sahara), Tome 1, Le contrat de travail, EDIANA,
1987 ;
- ISSSA-SAYEGH Joseph et NDIAYE Birame (sous la direction),
Encyclopédie juridique de l'Afrique, Tome 8, Travail,
sécurité sociale et fonction publique
II- Textes législatifs et règlementaires
nationaux
CONSTITUTION DU BURKINA FASO (Loi N° 002/97/ ADP du 27
janvier 1997)
CODE CIVIL du Burkina Faso, Livre deuxième et Livre
troisième
Arrêté n° 94-7 ETSS/SG/DT
sur les délégués du personnel du 03 juin 1994, Publication
: J.O.BF. du 21-07-1994, p. 1322
Arrêté n°713 FPT/DTLS sur
l'application des conventions collectives du 03 septembre 1974, Publication :
non publié au J.O.
Convention collective interprofessionnelle du 9 juillet 1974,
rendue obligatoire par l'arrêté 715 FPT/DGTLS du 6 septembre 1974
III- Revues et divers
Charte Africaine des droits de l'homme et des peuples,
adoptée le 27 juin 1981 à Nairobi, Kenya, lors
de la 18e Conférence de l'Organisation de l'Unité Africaine
(OUA).
Le Droit Ouvrier 1981 p.118
* Numéro spécial, Les frontières de
l'entreprise, Droit social mai 2001
* Numéro spécial, Liberté,
égalité, fraternité et droit du travail, Droit Social 1990
p.134
GREVY Manuela, Réflexions autour de la sanction des
droits fondamentaux en droit du travail, Le Droit Ouvrier n°692 mars
2006 p.114
Déclaration Universelle des droits de l'homme 1948
IV- Les conventions de l'OIT
C100 Convention sur l'égalité de
rémunération, 1951
C111 Convention concernant la discrimination (emploi et
profession), 1958
C87 Convention sur la liberté syndicale et la
protection du droit syndical, 1948
C98 Convention sur le droit d'organisation et de
négociation collective, 1949
R91 Recommandation sur les conventions collectives, 1951
R94 Recommandation concernant la collaboration sur le plan de
l'entreprise, 1952
|