Les mesures concernant les
dérivés de gré à gré
A l'instar d'EMIR, le comité de Bâle cherche
à mieux prendre en compte la gestion du risque de contrepartie et du
risque systémique pour les dérivés de gré à
gré. Certaines mesures des accords Bâle III vont inciter les
banques à transférer le traitement des dérivés OTC
aux contreparties centrales. Par ailleurs, le coût des contrats non
collatéralisés sera renforcé.
Incitation à passer par
les chambres de compensations
Le comité propose un traitement prudentiel avantageux
pour les transactions OTC qui seront compensées par les contreparties
centrales. Les expositions en valeur de marché et les
sûretés auront un coefficient de pondération (risk weight)
rw de 2% qui est bien inférieur au coefficient appliqué aux
opérations bilatérales.
Cependant, les expositions sur les fonds de garanties des CCPs
feront également l'objet d'exigences en fonds propres qui
dépendront du risque porté par la chambre de compensation. Pour
mesurer ce risque, un capital réglementaire sera calculé en
appliquant une pondération de 8%×20% au total des expositions des
intervenants de la CCP auxquelles on déduit la valeur des
collatéraux. Ce capital sera alors comparé aux ressources de la
contrepartie centrale (fonds de garantie et fonds propres) et s'il y a un
déficit il sera réaffecté aux intervenants en fonction de
leur contribution au fonds de garantie.
Traitement prudentiel des
CVA (Crédit Value Ajustment)
En plus des exigences en fonds propres relatives au risque de
contrepartie, de nouvelles charges en fonds propres vont être
destinées à absorber les pertes en valeur de marché sur
les dérivés de gré à gré, résultant
de la dégradation de la qualité de la contrepartie. Cette
dégradation est mesurée par l'augmentation des spreads de
crédit ou par la baisse de la notation de la contrepartie.
Ces pertes d'ajustement de la valeur des actifs (ou
Crédit Value Ajustment) matérialisent la volatilité
potentielle du risque de contrepartie. Elles sont définies comme la
différence entre la valeur de marché du portefeuille de
crédit sans risque et la valeur de marché du portefeuille en
tenant compte du risque de contrepartie. Les CVA sont ainsi
considérés par des établissements comme une provision
prospective du risque de contrepartie.
Les produits dérivés de gré à
gré ont subis de fortes pertes de CVA pendant la crise principalement du
fait de la détérioration de la qualité des vendeurs de
protections, notamment les rehausseurs de crédit (monolines). Les
baisses des notations ainsi que le défaut de certains acteurs (comme
AIG) se sont produits au moment où leurs expositions étaient
très fortes. Cette corrélation inverse entre l'exposition au
risque et la qualité de crédit de la contrepartie est une source
de risque systémique que le comité de Bâle dénomme
le « wrong way risk ».
Afin de couvrir le risque systémique, la réforme
Bâle III impose d'identifier les expositions qui peuvent engendrer un
fort wrong way risk ainsi que de calculer les expositions attendues sur les
dérivés en utilisant des paramètres stressés
(volatilité, corrélation) sur certaines périodes. Les
transactions bilatérales non collatéralisées seront
fortement impactées par ces nouvelles charges de CVA ce qui va renforcer
la mise en place d'accords de collatéral. De plus, les opérations
compensées par une contrepartie centrale ne nécessiteront pas ces
exigences en fonds propres.
| 
