F - Principe général de la tra
abilitë
Le présent Référentiel
a été élaboré pour
spécifier des exigences de traçabilité pour les
entreprises de la iiiliére bois qui souhaitent obtenir
une certification OLB pour leurs produits, du premier point de vente ou de la
première unité de transformation (à l'instar des
entreprises d'exploitationlgestion forestière disposant d'une
unité de transformation) jusqu'à l'utilisateur final du produit
forestier certifié 0L5 .
Dans le cadre de la certification OLB, les produits sont
classés en trois catégories:
- Bois OLB
- Bois provenant de sources acceptables
- Bois provenant de sources inacceptables
En ce qui concerne le suivi des produits forestiers,
l'objectif général de la certification OLB est d'assurer une
trarçabilité réelle (a) des grumes OLB jusqu'aux
premières activités de transformation qui peuvent étre
menées par l'entreprise forestière elleanëme ou par d'autres
entreprises intervenant après la première vente des
bois.
Bureau Verity Cerbifiratiur -dccembre 2010 -
édité Se 28JS6.911 Page 7115
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ROffirendralde CBafiie de Carebt:e-- Pwairme de
4+esrJJtcaüorr Ot6-J7FD3 Q[.S CdC v15
A partir de la première transformation. le
suivi du bois 1b1 vérifié quant é son origine et sa
légalité (ci-après désigné
Hbais OLE D) peut se Faire suivant 2 procédures
différentes.
(a) Dans le cas du négoce des matières
premières avant la première transformation (par exemple, les
grumes), la traçabilité des produits forestiers OLB doit
être basée sur le marquage permanent et l'identification de chaque
bille et de chaque bois de sciage, tout en maintenant la correspondance entre
ces deux références.
(h) Après la première transformation, un
système de Chaine de Contrôle des bois OLB devra être mis en
place en vue d'assurer la traçabilité des produits forestiers.
Deux méthodologies de traçabilité différentes
peuvent être utilisées:
Séparation physique (1)
-S'assurer que les produits OLS sont arrrrquement
fabriqués partir de matières
premières qui vitt été
certifiées OLB après vérification de leur origine
et de leur Mgalité conformément aux exigences
relatives ea certification OLB (bois OLB).
11 existe diverses méthodes permettant de
répondre 6 cette exigence de
trarabiiité
· Séparation temporaire;
· Séparation physique;
Identification unitaire des pièces.
Les entreprises souhaitant mettre en peace
ce système de tragabilite doivent choisir urne de ces trois
méthodes ou définir des procédures combinatoires,
tout en tenant compte de leur propres processus et
procédures.
NB: dens un tel cas de figure, la matiere
première et (Ou ces bois acceptables et les bois inacceptables ne
doivent lamais être rrrélangés aux bois
OLB.
c. Système de crédit (21
Il consiste 6 assurer urne équivalence antre
le volume de matières premières OLB achetées et
les volumes de produits OLE vendus.
Avec un tel système_ eeitreprise peut
vendre une proportion des produits frappés du logo 0.1E1
correspondant aux quart tés de bois ou de matieres premières OLB
qui ont été achetés. Les entrées OL8
peuvent égaiement être accumulées sous forme de
crédits OLB sur un compte de crédit. Lors de la
production des gammes de produits - L% les bois OL8 et materes prermeres
acceptables peuvent être artieisés.
Par exempte : Une entreprise ac
tête 1 000 m3 de buars OLB en juin et transforme la
matière première avec un facteur de conversion de
50% pour les espèces zanrem es au cours des 12 derniers
rirais (de
jwAet â u r'an=reprtse peu'.
^
·
· vendre f41tivatenide 5019zn de produits
runes OLE en juillet
Note 1: La méthode de séparation
physique est recommandée pour tout type d'entreprise, par contre, elle
est obligatoire pour les sociétés de négoce.
Note 2: Dans le cadre du système de
crédit, les bois inacceptables ne devront jamais être
mélangés aux deux autres catégories de bois (c.-4-d, les
produits forestiers OLE et les produits provenant de sources
acceptables).
QUFe-âo V rik.as Cerkincatio-n -dccembre 2010 -
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RerefeRffel Cbable t CCred,!-- PF6Vrlfime de YArfl ett4i
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