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Le développement des ports de plaisance en droit de l’urbanisme et de l’environnement.


par Yao Justin OUATTARA
Université La Rochelle - Master 2 Droit public 2020
  

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Chapitre 2 : LES PORTS DE PLAISANCE DANS LES DOCUMENTS

D'URBANISME ET DE PLANIFICATION 14

Section 1 : L'appréhension des ports de plaisance dans les documents d'urbanisme 15

Section 2 : La place des ports de plaisance dans les documents de planification dédiés à

la mer. 18

Partie 2 : L'IMPACT DES PORTS DE PLAISANCE SUR L'ENVIRONNEMENT ET

LA NÉCÉSSITÉ D'UNE PROTECTION RENFORCÉE 24

Chapitre 1 : LES NUISANCES GENERÉES PAR LES PORTS DE PLAISANCE

SUR L'ENVIRONNEMENT 25

Section 1 : Les sources des nuisances résultant des ports de plaisance. 25

Section 2 : L'impact du port sur le milieu marin 28

Chapitre 2 : LE DISPOSITIF DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT FACE

AUX NUISANCES GENERÉES PAR LES PORTS DE PLAISANCE 30

Section 1 : Les outils juridiques de protection de l'environnement 31

Section 2 : La problématique des sédiments de dragage portuaire et la nécessité

d'une compensation écologique 42

CONCLUSION 48

VI

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"Ceux qui vivent sont ceux qui luttent"   Victor Hugo