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par Gaëtan Jouve
Université Clermont Auvergne - Master droit privé parcours droit civil 2019
  

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Chapitre 2 - Principes d'un registre efficace (p. 61)

Section 1. Clarté : la question de l'indexation des avis (p. 61)

1. Indexation en considération de la personne du constituant : méthode principale (p. 61)

2. Indexation en considération de certains biens grevés : méthode complémentaire (p. 62)

Section 2. Simplicité : la question de la priorité des droits (p. 63)

1. Définition des règles de priorité et délimitation de leurs champs d'application (p. 63)

2. La nuance entre ordre des opposabilités et ordre des priorités (p. 65)

Section 3. faible onérosité, la question du financement (p. 67)

1. La rationalisation et la minimisation des dépenses (p. 67)

2. Les opportunités d'auto financement du registre (p. 68)

TITRE II - L'innovation technologique a considéré : de la blockchain aux blockchain (p. 69)

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"Qui vit sans folie n'est pas si sage qu'il croit."   La Rochefoucault