CONCLUSION GENERALE
Economiste et financier en formation, notre choix focalisé
sur l'une de plus grandes Régie financière de la place est certes
justificatif car il nous a permis d'acquérir la connaissance sur la
manière et les procédée de mobilisation et de maximisation
des recettes
Cependant on peut retenir que la DGRAD a pour mission principale
l'ordonnancement et le recouvrement des recettes non fiscales dues au
Trésor public, cette régie a été
créée dans le but d'améliorer la qualité de ses
contrôles afin de maximiser les recettes de l'état
Nonobstant, à l'issu de notre stage effectué
à la DGRAD, nous tenons à congratuler les mesures prises par les
différents services de la régie par l'entremise de la direction
provinciale, celles de réaliser correctement des tâches bien
définies et d'accompagner la régie a mobilisé les recettes
et faire face aux différents calamités que présente la vie
socio-économique de notre ère.
Il convient de spécifier que le stage effectué du
21 aout au 20 septembre a la DGRAD, nous a efficacement aidés dans la
mesure où il nous a permis de connaitre non seulement nos aptitudes par
rapport à ce que nous avons appris à l'université, mais
surtout nos défaillances par rapport à ce que nous sommes
appelés à faire
Ce stage nous a permis de tisser des bonnes relations avec le
personnel de la DGRAD et bénéficier de leurs connaissances, nous
reconnaissons la qualité de formateur pour un nouvel élan de
l'Elite congolaise
Et donc l'encadrement et le temps que vous avez consenti pour
nous apprendre, nous a permis d'améliorer nos connaissances
théorique en matière de finances publiques et pratique a ce qui
cadre avec le milieu professionnel chose que nous estimons incalculable
Enfin, nous osons croire que l'objectif poursuivi par nos
autorités académiques de nous envoyer en milieu professionnel
afin de bien vouloir accroitre nos connaissances pratiques que
théoriques est atteint.
36
Table des Matieres
REMERCIEMENTS 1
LISTES DES SIGLES ET ABREVIATIONS 2
INTRODUCTION 3
CHAPITRE I : PRESENTATION DE LA DGRAD 4
I.1. Historique 4
I.2. LOCALISATION DE LA DGRAD : SIEGE DE LA DIRECTION
PROVINCIALE 5
I.3. MISSIONS PRINCIPALES : 5
I.3.2. Attributions des services
Générateurs 6
I.4. Les compétences de la DGRAD 7
I.5. FONCTIONNEMENT 8
I.6. ORGANIGRAMME DE LA DGRAD/NORD-KIVU
10
I.7. Descriptions des rôles 10
CHAPITRE II. DEROULEMENT DU STAGE 11
II.2. LES DIVISIONS PARCOURUS : 11
II.2.1. DIVISION DE L'ADMINISTRATION ET SERVICES
GENERAUX 11
II.2.2. DIVISION DOMANIALES 13
BUREAU DES RECETTES DOMANIALE SOL 13
BUREAU DES RECETTES DOMANIALE SOUS- SOL 13
II.2.3. DIVISION DES RECETTES ADMNISTRATIVES,
JUDICIARE ET DE PARTICIPATION 18
II.2.3.2. Collaboration entre le taxateur et
l'ordonnateur 21
II.2.4. DIVISION DE RECOUVREMENT ET DE SUIVI DE REGIME
D'EXCEPTION 22
II.2.4.2. Procédure de recouvrement
24
II.2.4.3. SCHEMATISATION DES ETAPES DU RECOUVREMENT
CONTRAINT OUFORCEE 25
II.2.5. LA DIVISION DE CONTRÔLE 26
II.2.5.2. Les qualités d'un bon
contrôleur 27
II.2.6. DIVISION DE L'INSPECTION DES SERVICES
27
II.2.7. DIVISION DES IMPRIMÉS DE VALEURS
28
II.2.8. LA DIVISION DES ETUDES ET DU CONTENTIEUX
29
II.2.9. DIVISION DES FINANCES 30
II.2.10. DIVISION DE L'INFORMATIQUE 32
CHAPITRE III : INITIATIVES PERSONNELLES DU STAGIAIRE
33
CONCLUSION GENERALE 35
ANNEXES 37
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