2. Pilier 2 : Renforcement du processus de
surveillance prudentielle
Ce pilier s'intéresse uniquement à
l'intégration d'un processus de surveillance bancaire fiable et efficace
de contrôle interne subissant un suivi continue de la part des
autorités locales, qui
33
permet les autorités locales de contrôler le
capital émet pour la couverture des risques ainsi l'implication des
aspects quantitatives et qualitatives.
Ce pilier exige quatre recommandations fondamentales ayant
comme résultat une efficacité de gestion du risque de
crédit et une meilleure transparence qui permet d'affecter les
défaillances éventuelles :
? Principe 1 : la disposition d'une stratégie
qui assure le maintien d'un niveau de fonds propres
? Principe 2 : la mise en oeuvre d'une
procédure pouvant adapter les fonds propres bancaire
? Principe 3 : l'exigence d'un fond propre réel
supérieur à celui constaté effectif
? Principe 4 : l'intervention des autorités
dans le cas de défaillance d'application des réglementaires par
les banques
3. Pilier 3 : La discipline de marché
Le comité de Bâle à décider
d'intégrer ce pilier comme complémentaire aux piliers 1 et 2,
l'objectif principal de ce pilier est d'exiger les banques à communiquer
leurs situations et bilans au marché pour avoir une idée clair
des fonds propres, du risque et des mesures d'évaluation.
L'utilité de dernier est d'améliorer la
communication financière à travers des données
qualitatives et quantitatives qui pourrait marquer de plus en plus la
transparence.
A travers ce pilier le comité de Bâle est en
train de mettre en oeuvre une politique pour le secteur bancaire qui cherche
à éviter toute sorte de défaillance avec les normes
réglementaires internationales, ainsi qu'elle cherche à mettre
une structure avec lequel les données seront affichées : les
informations publiées doivent contenir l'organigramme, le capital, les
risques encourus et les garanties.
4. Mesure du risque de crédit du Bâle
2
L'apport principal de cet accord est au niveau des
méthodes de mesure et d'évaluation du risque de crédit qui
introduit une étude exhaustive ayant des exigences de fonds propres, en
effet les fonds propres constitués ne couvrent plus les pertes
éventuelles qui peuvent être un risque majeur mais les provisions
constituées seront constatées à des pertes
prévisionnelles.
A ce niveau l'évaluation est limitée entre 2
choix consécutifs qui seront mis à la disposition des banques
:
34
4.1 L'approche standard
Cette approche est essentiellement destinée aux
établissements financiers de crédit plus
précisément la banque principalement tenante des capitaux qui
seront servi en tant que crédit, pour cela le recours vers une agence de
notation externe spécialisée.
La notation est basée sur deux critères : le cadre
institutionnel qui induit les agents (l'Etat, les particuliers et des
entreprises) et le critère de la qualité de la contrepartie tout
en sachant que ce critère est attribué par une agence de notation
externe.
La note attribuée pour chaque classe est
précédé par une étude des informations historiques
et une étude de la situation financière actuelle, la matrice des
pondérations du risque est présentée au tableau suivant
:
Tableau 9 : La matrice de pondération
Eléments / notation
|
AAA à AA-
|
A+ à A-
|
BBB+ à BBB-
|
BB+ à B-
|
Inférieur à B
|
Pas de note
|
Etat
|
0%
|
20%
|
50%
|
100%
|
150%
|
100%
|
Banques
|
20%
|
20%
|
50%
|
100%
|
150%
|
50%
|
Entreprises
|
20%
|
50%
|
100%
|
150%
|
100%
|
Particuliers
|
75%
|
|
Source : Bureau du surintendant des institutions
financières. (2018, Novembre). Normes de fonds propres (NFP) - Chapitre
3
- Risque de crédit - Approche standard. Canada.
4.2 L'approche de la notation interne
Les autorités de contrôle ont autorisé
les banques d'attribuer une notation interne appropriée par chaque
établissement financier afin d'identifier la situation actuel de chaque
agent par la suite une évaluation sera étudier, cette approche
est basée sur la notation interne qui est obtenu à travers quatre
paramètres : la probabilité de défaut, la perte en cas de
défaillance, l'exposition en cas de défaut et
l'échéance.
? La probabilité de défaut : c'est une
probabilité calculé en pourcentage attribué à un
agent dont il n'a pas la capacité de rembourser ses dettes bancaires.
? La perte en cas de défaut : la probabilité de
défaut n'est pas suffisante pour le calcul du risque de crédit,
il est nécessaire d'ajouter la perte en cas de défaut qui
détermine nous indique la perte constaté en pourcentage.
? L'exposition en cas de défaut : c'est l'engagement
initial.
35
? L'échéance : c'est
l'échéance du crédit.
Pour faciliter l'application de cette méthode
basée sur la notation interne, les autorités ont mis un
règlement qui indique la possibilité de la banque de mesurer
seulement le pourcentage de la probabilité de défaut et les
autres paramètres seront indiquer par les autorités.
La multiplication des 3 premiers paramètres nous
permet de mesurer la perte attendue et par la suite on peut mesurer et
évaluer le risque d'un crédit spécifique.
| 
