B/ Les relations de l'expert environnemental avec les
différents acteurs du projet
Pour mener à bien les missions qui lui sont
confiées, et assurer le meilleur conseil aux décideurs de
l'opération, il semble que le plus efficace soit de confier à
l'expert environnemental une mission d'assistance à maîtrise
d'ouvrage (AMO), en particulier quand l'environnement n'a que peu ou pas
été pris en compte en amont du projet. Mais même si tel
était le cas, l'indépendance de l'expert par rapport à
l'équipe de maîtrise d'oeuvre peut être l'assurance d'un
avis le plus neutre possible, d'autant que sa mission de l'expert
environnemental peut être plutôt envisagée comme un «
pont » entre maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre.
La ZAC des Berges de l'Étang à Cléon a
été créée sans souci particulier de protection de
l'environnement Si les études préalables ont mis en
lumière l'importance du paysage et l'enjeu d'une urbanisation
qualitative des berges, aucun volontarisme fort dans ce domaine n'a
été montré. C'est après la concession
d'aménagement (26 octobre 2007), et surtout suite Grenelle de
l'environnement que le maire a souhaité s'orienter vers un «
écoquartier ». En phase d'études préalables, avaient
déjà été définis des principes
généraux d'aménagement, incluant le recours à des
noues pour recueillir les eaux pluviales, et l'aménagement
végétal d'une partie des espaces publics, l'importance des
cheminements doux, autant d'éléments pouvant s'intégrer
dans une démarche plus globale d'écoquartier. Même si cette
volonté du maire relevait davantage du marketing territorial lié
à ce sujet à la mode que d'un engagement fort en la
matière, l'aménageur a pris les mesures nécessaires pour
réaliser cette demande et a procédé au recrutement d'un
expert environnemental parallèlement à la maîtrise
d'oeuvre. La mission de l'expert environnemental relevait alors d'une
assistance à maîtrise d'ouvrage incluant des missions
s'étendant au-delà de la phase de conception et de chantier.
Dans les documents de consultation pour le choix de l'expert
environnemental, la méthodologie et les relations à
établir entre les différents intervenants sont
précisés, de même que dans le marché de
maîtrise d'oeuvre. La clarification des rôles de chacun et
l'organisation des méthodes de travail entre les différents
cocontractants revient à l'aménageur lui-même. Dans le cas
de Cléon, l'aménageur a prévu dans le cahier des charges
de la consultation de l'expert environnemental qu'il participerait aux
comités techniques restreint entre la SEM et la ville, au comité
de pilotage rassemblant élus et techniciens, et à des groupes de
travail thématiques ponctuels. Cette organisation justifie la
nécessité de passer avec l'expert environnemental un contrat
séparé de la maîtrise d'oeuvre, dans la mesure où il
intervient aussi auprès des décideurs en-dehors de celle-ci.
Mais le maître d'ouvrage peut choisir d'intégrer
la compétence d'expertise environnementale à l'équipe
pluridisciplinaire de maîtrise d'oeuvre. Dans ce cas, il sera
précisé dans le règlement de consultation et le cahier des
charges relatifs à la passation du marché de maîtrise
d'oeuvre que l'équipe devra comprendre un expert environnemental
qualifié pour assurer les missions précisée au paragraphe
ci-après. Une attention particulière devra être
apportée à la méthodologie prévue par les
candidats. La place de l'expert dans l'équipe définit en grande
partie l'intérêt que les membres de l'équipe porteront
à sa mission.
30 / 59 Partie 1 La dimension environnementale dans
la production des terrains à bâtir
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