Les poursuites pénales d'un chef de l'état en fonction en droit positif congolais.

Web: www.cepromad.cd

Faculté de Droit

LES POURSUITES PÉNALES D'UN CHEF DE L'ÉTAT EN FONCTION EN DROIT POSITIF CONGOLAIS

Par : BYAMUNGU POLEPOLE Deogratias

Travail de fin de cycle et défendu en vue de l'obtention d'un diplôme de gradué en Droit

Option : Droit Public Interne et International

Directeur : Assistant2 John KAZEMBE

Année académique

2015-2016

EPIGRAPHE

« Là où l'autorité publique prend des décisions hâtives parce que dicté des impératifs du moment, le chercheur lui, de façon réfléchie en étudie les conséquences sur l'ensemble la société. Il appartiendra donc à cette autorité publique de tenir compte de ces conséquences relevées par les chercheurs, pour repenser sa décision du départ, l'on risque que dans les soucis de protéger la société, c'est pour autant cette société qu'on tue.»

MUTHER

IN MEMORIAM

A toi notre grand-mère CHIZA ESTHELLA qui venait de partir sans toucher aux fruits de ce travail.

Que votre présence scientifique se prouve, même par tes différents conseils me donnés au début de ce cycle de Graduat.

BYAMUNGU POLEPOLE Déogratias

DEDICACE

A notre père POLEPOLE MWIGA Dieu donné ;.

A notre mère NDAWIHA KAMANA Marie,

A notre très chère fiancée, AMANI BIHANGO Adeline,

A vous nos frères et soeurs de la famille biologique : BARAKA POLEPOLE, AYUBU POLEPOLE, MAOMBI POLEPOLE, IZABAYO POLEPOLE, USHINDI POLEPOLE, MWIGA POLEPOLE et Mathieu POLEPOLE.

A vous nos cousins et cousines.

A tous ceux qui nous sont chers.

BYAMUNGU POLEPOLE Déogratias

REMERCIEMENTS

« L'ETRE HUMAIN QUI CROISE LES BRAS DEVANT UN BIENFAIT N'EST QU'UN MONSTRE », dit -on.

Avant de terminer ce premier cycle de graduat en Droit parsemé non seulement d'embûches, mais aussi de joie, nous avons l'obligation morale de témoigner notre profonde gratitude à tous ceux qui, de près ou de loin ont contribué à la réussite de cette oeuvre scientifique.

A cet égard, nous clamons tout haut et fort : «  Dieu merci pour nous avoir fait fruit d'un NYIRAGONGO-BUKUMU, natal en cette RDC, terre de tout espoir. A vous seul revient le mérite de tout honneur et toute gloire, ALLELUIA! »

Nous tenons aussi à exprimer nos sentiments de gratitude à notre Directeur, l'Assistant  JOHN KAZEMBE, pour avoir accepté de diriger ce travail en dépit de ses nombreuses occupations

Nos remerciements à toutes les autorités académiques de l'université du CEPROMAD GOMA en générale, celles de la faculté de Droit en particulier notamment : le C.T. LIEVIN LUGENYI, l'Assistant Emmanuel KITAMBALA, le chef des travaux KASAY ainsi qu'au corps professoral, pour leur dévouement à notre formation, pour leur agrégation et leur compassion à notre égard.

Nous pensons aussi à ceux sans qui rien ne serait, effectif. Ce sont nos parents : NDAWIHA KAMANA, Marie et POLEPOLE MWIGA Dieudonné. c'est à eux que nous devons tous nos remerciements.

Plus généralement, nous voulons redire ici notre reconnaissance à tous ceux de notre entourage familial, Collégial et amical (MATATA CLAUDE), qui ne savent pas nécessairement que leur soutien fut décisif pour l'aboutissement de ce travail. A vous tous qui nous avez témoigné de vos générosités, qui nous avez aidé à devenir ce que nous sommes ; voudriez-vous trouver ici l'expression de notre profonde gratitude.