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Rapport de stage effectué à  la direction générale des douanes et accises( direction des affaires juridiques et contentieuses) « DAJC ».

( Télécharger le fichier original )
par justice Mukeba
Université de Kinshasa (UNIKIN) - Licence 2013
  

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AVANT PROPOS

Le présent rapport de stage est le fruit du stage effectué au sein de la structure de la Direction des affaires juridiques et contentieuses de la Direction Générale des Douane et Accises, DGDA en sigle.

Pour nous acquitter de ce devoir combien indispensable à notre formation, nous avons pendant le temps nous imparti par l'université, oublié le chemin de celle-ci pour confronter la théorie y apprise à la pratique professionnelle.

Ce rapport s'adresse non seulement à l'université qui nous a recommandée, mais aussi à la Division de Formation, laquelle nous a affectés à la Direction des affaires juridiques et contentieuses.

Au sujet de cela, nos sincères remerciements sont adressés d'abord au Dieu tout puissant qui par sa grâce a permis que ce stage ait eu lieu et que nous parvenions à son terme.

A Monsieur KABESE MUSANGU.B, Directeur des affaires juridiques et contentieuses, dont l'accueil et la vigueur nous sont d'un apport louable, ainsi qu'à ses Sous Directeurs, nous citons ici Le Sous-Directeur MULUMBA MWEWA.C, responsable de la Sous-Direction des affaires juridiques dans laquelle nous étions affecté et le Sous-Directeur De m'avoir permis de passer ma dernière semaine à la sous-direction des affaires contentieuses, au conseil d'Inspecteurs, particulièrement à l'Inspectrice de la Sous-direction des affaires juridiques et contentieuses

Madame LAURAT AZAMA, nous adressons l'expression de notre profonde gratitude

Un mois durant, en dépit des multiples occupations liées à l'exercice de leurs fonctions, nos encadreurs ont bien voulu se consacrer à notre formation. A ce titre, ils rendent service non seulement à l'Université, mais aussi à l'étudiant que nous sommes et surtout aux travailleurs que nous serons demain.

Nous saluons donc en cette marque de disponibilité manifestée, Messieurs Stéphane LITOMBA, Chris Kabeya, Gilbert OKITO, Alain kambere. Mesdames patience KAPINGA, Ange MUKWANGA, Carole KAMWANYA,Godelive qui malgré leurs multiples occupations au sein de cette Direction ont accepté de pouvoir nous encadrer tout au long de notre stage. Nous n'oublierons jamais de dire merci aux mamans secrétaires de la DAJC, et tonton George du DRHpour leur gentillesse et amour envers nous durant tout notre temps de stage.

Que tous les agents de la Direction des affaires juridiques et contentieuses (DAJC) reçoivent ici nos sincères remerciements.

Notre voeu est que ce stage soit le tremplin qui nous projettera vers la vie professionnelle, pour que le meilleur soit notre destinée.

INTRODUCTION

A la lumière de l'évolution de la science il s'avère indispensable à la fin de chaque stage, d'initier les étudiants à confronter la théorie acquise d'ores et déjà à la pratique qui se pointe à l'horizon. C'est pourquoi, la faculté de Droit de l'Université de Kinshasa envoie ses étudiants de 5ème année de Licence ainsi que ceux de troisième année de Graduat dans les entreprises publiques ou privées afin d'effectuer un stage académique à l'issus duquel l'étudiant rédigera un rapport et sera coté.

Sous la direction de l'encadreur, l'étudiant va joindre la théorie à la pratique et va même assimiler certaines notions d'administration non apprise à l'Université. Cet exercice requiert donc une importance capitale. Et pendant cette période, l'étudiant vit déjà les réalités du monde du travail. Aussi, il se prépare à transcender les difficultés qui ne manqueront pas de surgir dans sa future vie active.

Pour notre part, en cette fin de cycle de Licence, le choix opéré à cet effet porte sur la Direction des affaires juridiques et contentieuses de la Direction Générale des Douanes et Accises. La DGDA est située à la place Royale dans la commune de la Gombe et ce stage s'est déroulé dans la période allant du 06 avril au 06 mai 2015

Notre rapport comprendra trois chapitres, à savoir :

v Chapitre I : La présentation de la Direction Générale des Douanes et Accises ;

v Chapitre II : La présentation de la Direction des affaires juridiques et contentieuses ;

v Chapitre III : Le déroulement des activités du stage.

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"Il y a des temps ou l'on doit dispenser son mépris qu'avec économie à cause du grand nombre de nécessiteux"   Chateaubriand