WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE !
Fond bitcoin pour l'amélioration du site: 1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o
  Dogecoin (tips/pourboires): DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp


Home | Publier un mémoire | Une page au hasard

 > 

Le cadre juridique de la protection des savoirs traditionnels africains associés aux ressources génétiques sur l'agriculture et l'alimentation dans l'espace OAPI

( Télécharger le fichier original )
par Thierry Sourou WHANNOU
Institut de Droit Communautaire & Université de Bouaké - Master 2 en Droit Communautaire Africain 2010
  

précédent sommaire suivant

Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy

BIBLIOGRAPHIE

I- OUVRAGES GENERAUX

AZÉMA Jacques & GALLOUX Jean-Christophe., Droit de la propriété industrielle, 6ème éd. précis Dalloz, Paris, 2006, 964 pages.

BERTRAND, André, La propriété intellectuelle, livre II : Marques et Brevets, Dessins et Modèles, Collection Delmas, éd. Belfond, Paris, 1995, 554 pages.

CORNU, Gérard (sous la direction de) Vocabulaire juridique, 2000, Presses Universitaires de France, Paris, France, 8e éd, 926 Pages.

DREYFUS Simone, La thèse et le mémoire de doctorat en droit, Collection U, Librairie Armand Colin, Paris 1971, 512 pages.

LAROUSSE, Petit Larousse Illustré 2009, Collection Larousse 2008, juillet 2008, France.

MARAIS Marie-Françoise et LACHACINSKI Thibault, L'application des droits de propriété intellectuelle, Recueil de jurisprudence, OMPI, 2007, 322 Pages.

MOUSSERON, Jean Marc. Traité des Brevets, 1984, Editions LITEC, 1097 Pages.

OAPI, Brochure OAPI, un modèle d'intégration réussie.

OMPI, WIPO Intellectual Property Handbook: Policy, Law and Use, Geneva, WIPO PUBLICATION N°. 489 (E), Genève, 2ème édition, 2004.

POLLAND-DULIAN Frédéric, La brevetabilité des inventions, Etudes comparatives de jurisprudence France - OEB, Litec, Paris, 1997, 302 pages.

PRIEUR, Michel, Droit de l'environnement, Paris : Précis Dalloz, 5ème Edition, 2004, 1001 pages.

(de) SADELEER Nicolas & BORN Charles-Hubert, Droit international et communautaire de la Biodiversité, Paris, Dalloz, 2004, 412 pages.

SHIVA, Vandana, La vie n'est pas une marchandise : les dérives des droits de la propriété intellectuelle, Éditions de l'Atelier, coll. « enjeux Planète », Paris, 2004, 159 Pages.

VIVANT Michel (sous la direction de), Les créations immatérielles et le droit, Collection le Droit en question, Ellipses, Paris, 1997, 127 pages.

II- OUVRAGES SPECIFIQUES

AUBERTIN Catherine, PINTON Florence, BOISVERT Valérie, Les marchés de la biodiversité, IRD Éditions, Paris, 2007, 269 pages.

CRDI (ouvrage collectif), Un brevet pour la vie : la propriété intellectuelle et ses effets sur le commerce, la biodiversité et le monde rural, Ottawa, ON, CRDI, 1994, 136 pages.

CRUCIBLE Group II. Le débat des semences. Volume 2. Solutions pour les lois nationales régissant le contrôle des ressources génétiques et des innovations biologiques, Publ. en collaboration avec l'Institut International des ressources phytogénétiques et la Fondation Dag Hammarskjöld, 2003. Version PDF téléchargé.

DUTFIELD, Graham. Intellectual Property Rights, trade and biodiversity: seeds and plant varieties. London: IUCN/Earthscan Publications Ltd., 2000.

EKPERE J.A., Les droits des communautés africaines face aux droits de la propriété intellectuelle, GRAIN ; Inf'OGM ; BEDE ; INADES Formation, Imprimerie Nouvelle Presse, Abidjan, 2006, 66 pages.

EKPERE J.A., Le modèle de loi africain (protection des droits des communautés locales, des agriculteurs et des obtenteurs, et règles d'accès aux ressources biologiques), Brochure explicative, Organisation pour l'Unité Africaine (OUA), 2ème éd., Addis-Abeba, Décembre 2001, 81 pages.

GRAIN, La piraterie des ressources biologiques ou bio-piraterie en Afrique, éditions Ruisseaux d'Afrique, Grain Afrique francophone, Cotonou, 2003, 45 pages.

HELFER Laurence R., Droits de propriété intellectuelle et variétés végétales: Régimes juridiques internationaux et options politiques nationales, FAO Études législatives n° 85, FAO, Rome, 2005, 113 pages.

OMPI,

· Savoirs traditionnels : besoins et attentes en matière de propriété intellectuelle : rapport de l'OMPI sur les missions d'enquête consacrées à la propriété intellectuelle et aux savoirs traditionnels (1998-1999), publication de l'OMPI n° 768F, OMPI, Genève , Disponible également sur http://www.wipo.int/ebookshop

· Propriété intellectuelle et savoirs traditionnels, brochure No2, Publication de l'OMPI n° 920(F), OMPI, Genève, Disponible également sur http://www.wipo.int/ebookshop

· Propriété intellectuelle et expressions culturelles traditionnelles ou expressions du folklore, Publication de l'OMPI n° 913(F), OMPI, Genève, Disponible également sur http://www.wipo.int/ebookshop

RAMANNA, Anitha, Farmers' Rights in India: A Case Study, (Background Study 4, « The farmer's rigths project »), The Fridtjof Nansen Institute (FNI), report 6/2006, pages 72, version pdf sur www.fni.no/farmers/main.html, Avril 2011.

REPETTO R. SILVA et CAVALCANTI M., Les Négociations Commerciales Multilatérales sur l'Agriculture - Manuel de Référence - IV - L'Accord sur les Aspects des Droits de Propriété Intellectuelle qui Touchent au Commerce, Rome :Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture, 2001, Module I. Document disponible sur le site www.fao.org.

SAMBUC Henri-Phillippe, La Protection International des Savoirs Traditionnels : La nouvelle frontière de la propriété intellectuelle, Paris : Harmattan, 2003, 298 pages.

TEN KATE, Kerry et LAIRD, Sarah Laird, The commercial use of biodiversity. London: Earthscan publications Ltd., 1999.

MOORE Gérald et TYMOWSKI Witold, Guide explicatif du Traité International sur les Ressources Phytogénétiques pour l'Alimentation et l'Agriculture, UICN, Gland (Suisse), 2008. xii+ 221p. Version pdf téléchargé Aout 2012, www.iucn.org/publications

précédent sommaire suivant






Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy








"Le don sans la technique n'est qu'une maladie"