LISTES DES ABREVIATIONS ET SYGLES
ACDI Agence Canadienne de Développement
International
AFD Agence Française de Développement
ANC Avis de Non-Conformité
AP/SFD Association Professionnelle des Systèmes
Financiers Décentralises
AT/CPEC Cellule d'Assistance Technique aux Caisses Populaires
d'Epargne et de Crédit
BCEAO Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest
DDA Dossier de Demande d'Agreement
DICOT Dispositif de Collecte et de Traitement
DIMEC Dispositif de Mise en Conformité
DMF Direction de la Micro Finance
DRS-SFD Direction de la Règlementation et de la
Supervision des Systèmes Financiers
Décentralisés
GEC/GED Gestion Electronique des Courriers / Documents
IMCEC Institutions Mutualistes Communautaires d'Epargne et de
Crédit
IMF Institution de Micro Finance
LBC/FT Lutte contre le Blanchiment de Capitaux et le
Financement du Terrorisme
LPS Lettre de Politique Sectorielle
MEFP Ministre/Ministère de l'Economie, des Finances et
du Plan
OPR Ouverture de Retrait d'Agrément
PASSI Plateforme Automatisée de Supervision et de Suivi
Intégré
v
Nicolas Diodji Mamadou FAYE, International Management Program,
BEM DAKAR
L'analyse de la gestion des Systèmes Financiers
Décentralisés à travers le dispositif de contrôle
mis en place
par la DRS-SFD
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PAR Portefeuille A risque
PARMEC Projet d'Appui à la Règlementation sur
les Mutuelles d'Epargne et de Crédit
RA Rendement sur Actif
RA Rendement des Actifs
RCI Rendement du Capital Investi
SAP Système d'Alerte Précoce
SCI Système de Contrôle Interne
SFD Système Financier Décentralisé
SYSEar Système de Suivi-Evaluation accès sur les
résultats
S2I Système Intégré d'Information
TABSI Tableau de Suivi Intégré
TEG Taux Effectif Global
TIC Technologies de l'Information et de la Communication
UEMOA Union Economique et Monétaire Ouest Africaine
USAID United States Agency for International Development
vi
Nicolas Diodji Mamadou FAYE, International Management Program,
BEM DAKAR
L'analyse de la gestion des Systèmes Financiers
Décentralisés à travers le dispositif de contrôle
mis en place
par la DRS-SFD
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TABLE DES MATIERES
INTRODUCTION GENERALE 1
PREMIERE PARTIE : CADRE THEORIQUE ET ORGANISATIONNEL 6
Chapitre 1 : REVUE DE LA LITTERATURE 8
Chapitre 2 : PRESENTATION DES SYSTEMES FINANCIERS DECENTRALISES
AU
SENEGAL 13
I. Définition de système financier
décentralisé 13
II. Evolution des systèmes financiers
décentralisés 13
III. Accès à la profession 14
IV. Acteurs de la microfinance 15
V. Activités des systèmes financiers
décentralisés 16
VI. Contrôle interne des systèmes financiers
décentralisés 16
VII. Définitions des risques des systèmes
financiers décentralisés 17 Chapitre 3 : PRESENTATION DE LA
DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DE
LA SUPERVISION DES SYSTEMES FINANCIERS DECENTRALISES (DRS-SFD)
19
I. La division de la règlementation 20
1.1. Le Bureau des Autorisations et Procédures
administratives 20
1.2. Le Bureau de la Législation et de la Formation 21
II. La division des inspections 21
2.1. Le Bureau des Vérifications 21
2.2. Le Bureau du Suivi 22
III. La division des statistiques et des stratégies 22
3.1. Le Bureau des Statistiques 22
3.2. Le Bureau des Etudes et des Stratégies 23
IV. Les services rattachés 23
4.1. Le Centre de Référence 23
4.2. Les Antennes Régionales 24
4.3. Le Bureau du Courrier 24
4.4. Le Bureau Administratif et Financier 24
DEUXIEME PARTIE: CADRE METHODOLOGIQUE ET ANALYTIQUE 25
Chapitre 4 : METHODOLOGIE DE L'ETUDE 27
I. Le modèle d'analyse 27
II. Les techniques de collecte de données 28
vii
Nicolas Diodji Mamadou FAYE, International Management Program,
BEM DAKAR
L'analyse de la gestion des Systèmes Financiers
Décentralisés à travers le dispositif de contrôle
mis en place
par la DRS-SFD
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Chapitre 5 : PRESENTATION DU DISPOSITIF DE CONTROLE ET DE
SUPERVISION
DE LA DRS-SFD 29
I. ORGANISATION DE LA SUPERVISION 29
1.1. Contrôle sur pièces 29
1.2. Contrôle sur place 29
II. Options stratégiques 30
2.1. Cartographie des risques 30
2.2. Cartographie des SFD (évaluation des risques du SFD)
35
Chapitre 6 : PRESENTATION, ANALYSE DES RESULTATS ET
RECOMMANDATIONS
44
I. Présentation des résultats 44
II. Analyse des résultats et du dispositif de
contrôle 45
2.1. Analyses des résultats sur les risques 45
2.2. Analyse détaillée des anomalies les plus
fréquentes 48
2.3. Analyse du dispositif de contrôle 53
III- Recommandations 54
BIBLIOGRAPHIE 57
ANNEXES 60
viii
Nicolas Diodji Mamadou FAYE, International Management Program,
BEM DAKAR
L'analyse de la gestion des Systèmes Financiers
Décentralisés à travers le dispositif de contrôle
mis en place
par la DRS-SFD
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