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Le crime d'agression en droit international pénal, portée et enjeux de la révision de Kampala( Télécharger le fichier original )par Olivier Lungwe Fataki Université Catholique de Bukavu - Licence 2016 |
UNIVERSITE CATHOLIQUE DE BUKAVU
B.P. 285 BUKAVU
FACULTE DE DROIT Le crime d'agression en droit international pénal : Portée et enjeux de la révision de Kampala
Mémoire présenté en vue de l'obtention du diplôme de licencié en Droit Option Droit Public Par LUNGWE FATAKI Olivier Directeur : Prof. Dr. Moïse CIFENDE ANNEE ACADEMIQUE 2015-2016 Rapporteur : CC. LWANGO Thomas I. Epigraphe« Le véritable agresseur est celui qui rend la guerre inévitable. » Taine, Lettre à John Durand, 7 septembre 1870 II. DédicaceA tous ceux qui nous aiment bien. III. RemerciementsLe présent travail certes fruit de nos recherches scientifiques, n'a été mené à bon port que grâce aux contributions de diverses personnes que nous tenons à remercier dans les lignes qui suivent. C'est ici l'occasion pour nous de remercier notre directeur, le Professeur Moïse CIFENDE dont l'encadrement et la bienveillance nous ont été satisfaisants. Nos remerciements s'adressent également au Chargé des Cours LWANGO Thomas et à l'Assistant MULONDA BWAMI Faustin pour leur disponibilité et pour l'ensemble des conseils prodigués au cours de la rédaction de ce mémoire. Nous remercions particulièrement nos chers père et mère pour tant de sacrifices supportés durant notre parcours scolaire et académique. Nos gratitudes s'adressent de manière solennelle à notre Oncle maternel, NGANYA Jean-Jacques De Christ, pour le soutien tant matériel que moral. Que ce travail soit pour lui la prime exceptionnelle de sa générosité. A vous tous frères et soeurs BALEKE FATAKI, NDOBORO FATAKI Pelé, BYAMASU FATAKI, KIPENDAROHO FATAKI Elisabeth, NAMALENDE FATAKI, ANUARITE FATAKI, NEMAN KAPOKA, MWENEBINGI ALEPEBWE Doddy, KAPOKA NAKALIMA Fanuel, Joseline KAPOKA et IMANI AIME, nous disons merci pour vos encouragements. A nos chers camarades et amis ALLY RAMAZANI, Anne-Marie SIMBI, PASSY KITABAZI, Trésor MWAMBA, Salomon ZIGASHANE, LUMONA IKYENGELO Ley, DEBABA LUFIRA Patient, Blaise ZIRIMWABAGABO, Blaise NAKISHUKA, SHUKURU KYALONDAWA Théophile, Benjamin MUJINJI, CIZA MAKUNGU Christian, MULANGALIRO Patrice et ECA NEMBA Marie Claire, merci pour tout. A tous ceux dont la contribution a été de près ou de loin pour ce travail, nous disons infiniment merci. LUNGWE FATAKI Olivier AEP : Assemblée des Etats Parties AFDI : Annuaire Français de Droit International AGNU : Assemblée Générale des Nations-Unies Al. : Alinéa Art. : Article C. : Contre CC : Chargé des Cours CDI : Commission de Droit International CIJ : Cour Internationale de Justice CPI : Cour Pénale Internationale CPJI : Cour Permanente de Justice Internationale CSNU : Conseil de Sécurité des Nations-Unies DIP : Droit International Public Ed. : Editions Fac. : Faculté GTSCA : Groupe de Travail Spécial sur le Crime d'Agression ICC : International Criminel Court IRSEM : Institut de Recherche Stratégique de l'Ecole Militaire Jug. : Jugement N-U : Nations Unies L2 : Deuxième année de Licence MLC : Mouvement de Libération du Congo Nur. : Nuremberg RDC / R.D. Congo : République Démocratique du Congo ONU : Organisation des Nations-Unies Op. cit. : Opere citato p. : Page PUF : Presses Universitaires Françaises RCA : République Centrafricaine RCADI : Recueil des Cours de l'Académie de Droit International RGDIP : Revue Générale de Droit International Public RPP : Règlement de Procédure et de Preuve Sect. : Section SdN : Société des Nations TMI : Tribunal Militaire International TPI : Tribunal Pénal International TPIR : Tribunal Pénal International pour le Rwanda TPIY : Tribunal Pénal International pour l'ex Yougoslavie UCB : Université Catholique de Bukavu ULB : Université Libre de Bruxelles Vol. : Volume |
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