PARAGRAPHE 2 : L'ORGANISATION ET LE ROLE DES
« COMPOSANTES DROITS DE L'HOMME »
Pour mener à bien une mission dans le domaine des
droits de l'homme, les « composantes droits de l'homme » ont besoin
d'être organisées (A) et d'avoir des missions précises
(B).
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A- L'organisation des « composantes droits de l'homme
»
La structure sur le terrain de la composante civile d'une OMP
diffère selon l'opération considérée, en fonction
de sa taille, de ses objectifs et de ses attributions167.
1- L'organisation géographique des «
composantes droits de l'homme »
Lorsqu'une OMP intervient dans une situation de conflit
armé, c'est toujours dans une région bien
déterminée d'un pays et non dans un pays tout entier. Il n'est
jamais arrivé qu'une OMP se déploie dans toute l'étendue
d'un territoire. En effet, les conflits interétatiques se
déroulent toujours dans des zones bien délimitées. Et
à cet effet, toutes les « composantes droits de l'homme » des
OMP mènent leurs activités de protection des droits de l'homme
dans les zones conflictuelles.
En RDC, le conflit a pour lieu de matérialisation l'est
et l'ouest du pays, précisément dans les zones du Kivu (est) et
dans le district de l'Ituri. Ainsi, dans sa résolution 1493, le CS
autorise la MONUC « à utiliser tous les moyens
nécessaires pour s'acquitter de son mandat dans le district de l'Ituri
et (...) dans le nord et le sud Kivu ». La composante droits de
l'homme de la MONUC a pour principale base le nord Kivu, et est
installée dans les villes de Kiwandja et de Rutshuru.
Dans le conflit Tchado-centrafricain, les hostilités se
déroulent dans la zone comprenant l'est du Tchad et le Nord de la RCA.
L'implantation de « l'élément droits de l'homme » a
été guidée par ces zones hostiles. La section
chargée des droits de l'homme dans la MINURCAT était donc
installé à l'est du Tchad, dans les villes de
Abéché, Goz Beida, Guereda et Farchana.
Dans le conflit ivoirien, les régions du centre et du
nord sont davantage concernées par le conflit. En effet, lorsque le
conflit éclate en 2002, les rebelles sont présents à
Bouaké (centre) et à Korhogo (nord). Dans ce conflit, la division
des droits de l'homme de l'ONUCI mène ses activités au centre et
au nord du pays.
167 Buoayad- Agha (F-K), Krasulin (B.p), Khalil Othman,
dotation en effectif des missions de maintien de la paix de l'organisation
des Nations Unies et des missions apparentées (composantes
civiles), Genève, Septembre 1993, p.12
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Au Soudan, la zone la plus concernée par le conflit est
la région du Darfour. La division des droits de l'homme de la MINUAD
était présente dans les capitales des États de la
région du Darfour, précisément à Al Fasher (nord du
Darfour), Nyala (sud du Darfour), El Geneina (ouest). Après avoir
présenté l'organisation des composantes, nous allons
présenter l'organisation de leur travail.
2- L'organisation du travail des « composantes
droits de l'homme»
Du point de vue de leur travail sur le terrain, chaque
composante s'organise en fonction de son mandat et de la situation dans
laquelle l'opération intervient. Concernant le travail proprement dit,
les OMP s'organisent en groupe de travail. Ces groupes de travail sont les
suivants : le groupe sur les violences sexuelles et les violences basées
sur le genre ; le groupe sur les exécutions sommaires, arbitraires et
extrajudiciaires ; le groupe sur les arrestations arbitraires,
détentions illégales et disparitions ; le groupes sur les
violations des droits économiques et l'exploitation, minière
illégale.
Le groupe de travail sur les violences sexuelles et les
violences basées sur le genre a pour objectif de combattre
l'impunité en ce qui concerne les violations des droits de l'homme
à caractère sexuel. Le groupe sur les exécutons sommaires,
arbitraires et extrajudiciaires fait le rapport sur les violations des droits
de l'homme commises par les forces armées régulières des
États. Le groupe sur les arrestations arbitraires et les
détentions illégales a pour objectif de réduire les cas de
violations des droits de l'homme et de lutter contre l'impunité. Enfin,
le groupe de travail sur la torture, les traitements cruels, inhumains et
dégradants a pour rôle de renseigner sur ces cas de violation.
En ce qui concerne la direction de «
l'élément droits de l'homme » des OMP, le mode de direction
est unique. Cet organe est placé sous la direction d'un
Représentant du Secrétaire Général des Nations
Unies qui a la charge d'informer le système des Nations Unies sur la
situation des droits de l'homme dans les zones de conflit. Il importe
maintenant de présenter le rôle de des composantes.
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