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REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO
UNIVESITE DE L'UELE
FACULTE DE DROIT
DEPARTEMENT DE DROIT PRIVE & JUDICIAIRE
Rôle du Ministère Public Militaire durant
l'Instruction Pré juridictionnelle, cas de l'Auditorat Militaire de
Garnison
Par
Thomas MISSA MADAWAMI
Mémoire défendue et présenté
pour l'obtention de diplôme de licence en droit
Département : Droit Privé et
Judiciaire
Directeur : Pr Benjamin MULAMBA MBUYI
Encadreur : Ass. Charles KAHOZI NDIBA
Année académique 2010-2011
Première session
EPIGRAPHE
« Si tu vas avec les sages, tu deviendras sage. Si tu
fréquentes les sottes, tu auras des ennuis ».
Proverbe 13 : 20, parole de vie.
DEDICACE
A mes chers parents Benoit MISSA et regrettée maman
Dona tille THSAPENDA,
A mes soeurs Christine MISSA et Deborah MISSA,
A ma femme Marcelline TITOYO et tous mes enfants, Victorine
MISSA, Jeanne MISSA, Donna MISSA, Innocent MISSA, Deborah MISSA, Patience
MISSA, Vilaine MISSA,
A mes cousins, MBOLINGBA, Alpha BADI, BODELE et le neveu
Abbé Samy AKUMBAGBE.
Thomas MISSA MADUWAMI
REMERCIEMENTS
Que Dieu soit loué pour toutes les grâces
accordées et nos autorités académiques en vue de
l'élaboration du présent travail de fin de cycle de Licence
à la Faculté de Droit au sein de l'Université de
l'Uélé. Cependant nous reconnaissons que ce travail n'aurait pas
abouti sans le concours de plusieurs personnes à qui nous avons le
devoir de témoigner notre gratitude.
Nous exprimons nos vifs remerciements d'abord au Professeur
Recteur Révérend Père Roger GAISE NGANZI, pour nous avoir
encouragé et souhaité aux Militaires et Policiers nationaux
l'épanouissement sur le plan scientifique.
Ensuite, nous tenons à présenter nos
remerciements au Professeur Benjamin MULAMBA MBUYI, Directeur de ce travail
pour avoir accepté de nous diriger malgré ses multiples
occupations. Ses remarques et conseils nous ont servies pour élaborer
ledit travail. Qu'il trouve ici notre sincère considération.
Que les mêmes remerciements de gratitude soient
adressés à l'Assistant Charles KAHOZI NDIBA, Président du
Tribunal Militaire de Garnison, à nos formateurs de l'Université
de l'Uélé pour leur encadrement tant scientifique que moral,
à tous nos éducateurs de l'école primaire et secondaire
qui sont nos premiers formateurs dont nous nous réclamons aujourd'hui
soient persuadés que nous leurs sommes très reconnaissant.
Nos remerciements s'adressent aussi au Professeur LUABA
NKUNI, à l'honorable Caroline MBOLINANE et au Chef de Travaux
Révérende Soeur Amandine, à l'Assistante
Révérende Soeur Célestine SUMANENDE, aux Maitres Vincent
AGADA, Jean BAKUMITE ainsi que l'Assistant Henri DANANGILE pour tous les
efforts conjugués afin que nous soyons ce que nous sommes devenus
aujourd'hui.
Nos remerciements s'adressent également aux
Généraux de la Police Nationale Congolaise, David MASANDI LUTALA
et Gédéon LOMBO DHELO, pour nous avoir facilité
d'étudier et leur protection permanente à toute
incompatibilité de temps au service de la PNC et à
l'Université.
Par ailleurs, nos remerciements et reconnaissances vont
aussi droitement au commandant District de la Police Nationale Congolaise du
Haut-Uélé, Inspecteur MUYINDO-DJESSY, aux Inspecteurs Adjoints
MBAYA MUZELA, KITIMA ALUBATI, BOTANGE, aux Commissaires principaux DJUMA
MULOKO, USENI SHABUDU, KWAKU KOYAKANZA, TSHANINGA et secrétaire ZUNGA
PATIA, pour nous avoir soutenu moralement.
Nos remerciements s'adressent également au Grand chef
coutumier Constant MBATANADU, Christine MISSA, Alphonse BADI, Paul ANIMBWE,
BODELE, IBRAHIM, ZELI pour leur soutien financier.
Enfin, Nous ne passerons pas sous silence sans citer nos
compagnons de lutte à l'Université de l'Uélé,
Cyrille MALANDA, Guillaume TANDENO, Jean-Claude MBOLIGIE, Jules BADELEGO,
Pélagie AGIKO, Sophie TANGALA, YAMANI SOMANA, pour leurs conseils qui
nous ont été bénéfiques.
Thomas MISSA MADUWAMI
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