II.Transmission
1) La titrisation hypothécaire
L'économie de marchés financiers repose sur
un certain nombre d'éléments qui assouplissent puis suppriment
l'encadrement du crédit ; cette transformation du système
financier induit des évolutions fondamentales. Les évolutions qui
ont conduit en premier lieu à une globalisation financière qui
traduit l'intégration rapide des marchés financiers tant au
niveau national qu'au niveau international. En second lieu elle a permit la
"titrisation de l'économie" : la collecte de moyens financiers se fait
de plus en plus au travers de la création de titres négociables
de la part des agents économiques (actions, obligations, billets de
trésorerie...). En effet, ces mutations touchent le système
financier de tous les pays développés. Ainsi, la titrisation ou
transformation d'un actif en titre de créance négociable
(vendable/achetable sur le marché financier) est un ensemble
d'opération de financement sécurisée, c'est un
système par laquelle une banque revend ses créances sur des
marchés spécialisés, souvent groupées avec d'autres
valeurs. C'un moyen de contournement réglementaire. Dans la logique
financière, les entreprises qui désirent réaliser ces
opérations font appel à des sociétés
spécialisées, Ces dernières jouent plusieurs rôles
que ce soit de conseil ; de placement ou de garantie (contrat de prise
ferme, contrat d'accompagnement et contrat de meilleur effort). Ainsi on
comprend que la titrisation hypothécaire
est un mécanisme de financement qui consiste en la
transformation d'un titre en un droit réel donné en garantie au
créancier sur un immeuble appartenant au débiteur. Les organismes
financiers internationaux conçoivent deux types de
titrisations :
le premier en est lorsqu'une société
(banque) qui détient des créances ou d'autres actifs
générateurs de revenu ( société introductrice)
choisit les actifs qu'elle veut enlever de son bilan et les regroupe dans ce
qu'on appelle un portefeuille de référence (un ensemble de titre
de même catégorie). Elle vend ensuite ces actifs à
un émetteur( syndicat bancaire), par exemple une entité
à vocation spéciale souvent créée par une
institution financière pour acheter les actifs et effectuer leur
traitement juridique et comptable hors bilan
le second type c'est le cas où, l'émetteur
finance l'acquisition des actifs groupés en mettant sur le
marché des titres rémunérés négociables
qui sont vendus à des investisseurs sur le marché, des
capitaux. Ceux-ci reçoivent des paiements à taux fixe ou
flottant depuis un compte fiduciaire financé par le produit du
portefeuille de référence. Dans la plupart des cas,
l'initiateur assure le service des prêts du portefeuille, collecte
les paiements des emprunteurs initiaux et les transmet, moyennant une
commission. Un certain nombre de terminologie nécessaire
comprend :
Titres adossés à des
hypothèques ou « Mortgage-Backed Securities
(MBS) »
Ce sont des titres représentatifs d'un portefeuille
de prêts hypothécaires liés au financement de biens
immobiliers ; « Residential Mortgage-Backed Securities
(RMBS) » pour des biens immobiliers résidentiels et
lorsqu'il s'agit de biens immobiliers d'entreprise (bureaux, centres
commerciaux...), on parle de « Commercial Mortgage-Backed
Securities (CMBS) ».
Titres adossés à des actifs
ou Asset-Backed Securities (ABS)
Ce sont des titres représentatifs d'un
portefeuille d'actifs financiers hors prêts hypothécaires
(prêts à la consommation, encours de cartes de crédit...).
Titres garantis par des créances
ou « Collateralised Debt Obligations (CDO) » qui sont des
titres représentatifs de portefeuilles composés de
créances bancaire et/ou d'instruments financiers négociables
qu'il s'agisse des obligations ou autres titres de créances, ils
peuvent aussi en être dérivés de crédit. On trouve
des « Collateralised Loan Obligations (CLO) » dans ce cas
le sous-jacent est constitué de prêts bancaires et des
« Collateralised Bond Obligations (CBO) » où le
sous-jacent est composé d'obligations.
Etant un système de paiement, beaucoup des banques
et institutions financières utilisaient cette technique de titrisation
pour avoir de la liquidité et transférer le risque de
crédit sur les actifs qu'elles émettent de leur bilan à
celui d'autres institutions, notamment les autres banques, les compagnies
d'assurances, les fonds spéculatifs... Dès lors, tous les
portefeuilles d'investissement composés de titres adossés
à des hypothèques qu'ils soient MBS, ABS ou CDO ont
pénétré massivement les montages financiers à
travers le monde. Lorsque la crise s'est déclenchée on s'est
rendu compte que ces titres sont presque sans valeur (toxiques). Ce
constat, a troublé la confiance des investisseurs des systèmes
financiers du monde entier. Les banques et institutions les plus
touchées ont été celles qui achetaient sur leur bilan et
accumulaient des créances qui se sont avérées douteuses en
pensant qu'il s'agissait de placements rentables. Ce qui a conduit à la
chute des grandes banques et institutions à travers le monde et donc la
multiplication de crise de confiance car par exemple « too big to
fall » s'écroule.
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