PARAGRAPHE II:
UNE INTERPRETATION FINALISTE
L'observation de la jurisprudence arbitrale met en
lumière la nécessité de se conforme au But, ainsi
qu'à L'objet du contrat en cherchant la fin à laquelle les
contrats aspiraient.
En outre, le contrat international n'était jamais
associer pure et simple de stipulations conventionnelles isolées les
arbitres doivent interpréter chaque clause que les parties vont
élaborer en la replaçant dans le contexte général
du contrat, ce qui postule une prise en compte systématique de
l'économie générale du contrat.
A- LA REFERENCE AU BUT ET A L'OBJET DU CONTRAT
L'interprétation doit systématiquement
être replacée (rangé en ordre) dans la perceptive finaliste
de la convention. Cette méthode est importante et cruciale dans les
contrats internationaux ou les différentes stipulations qui ne peuvent
être compromissent lorsque celui ci est bien ordonné. Et leur
champ d'application précisément défini qu'au terme d'une
détermination de l'objet et le but de la convention. Ce qui signifie que
les arbitre doivent ordonner leur interprétation de façon claire
sans faute pour pouvoir définir le terme, et à
déterminé l'objet et le but de la convention à fin de
finaliser le contrat.
D'une part, l'interprétation suppose que les termes
employés par les parties dans leur convention ne doivent pas rester sans
effet sur l'ensemble rédactionnel. Aussi toute interprétation
ayant pour conséquence de priver un terme de son objet, en le qualifiant
de neutre ou de superflu qui doit être écarté. Il faut
supposer que les parties ont entendu conférer à chaque terme un
sens déterminé s'inscrivant dans l'économie du
contrat..(*111)
Vue ceci on s'interroge sur la nature juridique des principes
interprétatifs revient à posé le problème de leur
juridicité. A cet égard la jurisprudence affirme le
caractère juridique des principes d'interprétations en
dériver la essentiellement si ce n'est exclusivement de la
juridicité même du principe général de Bonne foi sur
laquelle elles reposent.
B- L'AFFIRMATION DE LA JURIDICITE DES PRINCIPES
D'INTERPRETATIONS
Par ailleurs l'affirmation de la juridicité des
principes d'interprétation ressort tant des droits nationaux que des
droits anatinnaux.
Dan le droit nationaux la Cour de cassation Française
analyse les règles d'interprétation contenues dans les articles
1156 à 1162 du code civil comme des conseils par le législateur
aux juge pour l'interprétation des conventions sans caractère
impératif, c'est à dire sans exigence et ne posant aucune
règle absolue dont l'inobservation puisse donner ouverte à
cassation..(*112)
(*111) Sentence précitée
n°1434-p979
(*112)CASS req 16fevrier 1982 S 1983
CASS civ P25
Cette jurisprudence est vivement critiquée par certains
auteurs qui estiment que le rôle de législateur n'est pas de
donner des conseils aux juges mais de tracer des règles obligatoires
pour les citoyens et partant pour les juges chargés de les faire
respecté s'il doit interprété une tel situation ou non en
cas de lacune de la loi de se référé aux usage du commerce
international.
Car seule le juge est sensé de connaître la
nature de l'affaire qu'on lui présente quotidiennement. Dès lors,
le juge dans l'interprétation du contrat prend en considération
des usages anatinnaux lorsque celui -ci ne trouve plus de
solution..(*113)
Vue ce rattachement, c'est donc dans ce cadre relative des
règles nationales interprétatives que les arbitres ont
progressivement élaboré des principes généraux
d'interprétation des contrats internationaux.
En raison de l'exigence d'une telle
homogénéité dans les droits nationaux, ainsi que
l'émergence des principes généraux
d'interprétations les ordres juridiques étatiques ont
constitué pour les arbitres une source matérielle les plus
parfaites ou ils puisent, à l'occasion de chaque espèce, le
substrat qui leur permet d'ériger certaines règles
d'interprétations en fonction du Principe généraux de la
lex mercatoria.
Dans le droit anational la question de la véritable
portée des principes interprétatifs se posent avec d'autant
d'acuité que certaines sentences ne leur attachent une valeur juridique
qu'au terme d'une formulation équivoque. Les conventions unificatrices
du droit du commerce international ne font qu'accentuer cette tendance à
l'élaboration de règle de droit appropriées à une
interprétation efficace des contrats internationaux et qui emprunte
néanmoins aux droits anatinnaux.
C'est dans ce cadre que la convention de Vienne sur la vente
internationale de marchandises stipule dans son article 8al3 que «pour
déterminer l'intention d'une partie ou ce qu'aurais compris une personne
raisonnable, il doit tenir compte des circonstances pertinentes, notamment des
négociateurs qui ont pu avoir lieu entre les parties, des habitudes qui
se sont établies entre elles, des usages et de tout comportement
ultérieur des parties».
En affirmant des usages du commerce dans
l'interprétation ce qui signifie d'une importance dans le droit du
commerce international, et permet aussi d'affirmer d'ors et déjà
que les règles d'interprétatives qui sont appliquées
emprunterons aux notion cadre à contenu variable connue largement
diffusées au sein des systèmes juridiques anatinnaux tel que la
bonne foi l'équité , ou le raisonnable.
Ces expressions se retrouvent fréquemment et parfois
même cumulativement dans les sentences arbitrales au point que leur
portée juridique exacte est difficile à circonscrire.
Quel sens faut-il dans ce cas donner à une
interprétation qui, aux dires des arbitres, doit tenir comptes à
la fois des principes généraux du droit et de
l'équité qui doivent régir les transactions commerciales
internationales, ou encore d'une interprétation prenant en compte la lex
contra-tus combinée aux principes généraux commun aux
nationaux civilisées.
(*113) Interprétation pour
une position nuancée IBD p123
C'est dan ce cadre qu'ils estiment que les recours aux
principes généraux du droit et de la justice, même s'ils
procèdent à des visions différentes les rapports
contractuels doit produire des effets juridiques dans la convention des
parties. De ce fait les parties sauront que leur contrat a été
interprété et soumit sur une application juridique. Cependant
il convient de relever que l'utilisation de la notion de bonne foi ne se fond
que rarement sur les solutions d'un système de droit national
particulier. L'anationalité ainsi que l'universalité des
principes déduits du principe de bonne foi sont clairement
affirmé par les arbitres.
C'est pourquoi en se basent sur l'observation contentieuse,
nous voyons dans l'interprétation une technique devant
nécessairement dépasser la simple recherche de la commune
intention des parties pour présider à l'énoncé des
principes généraux de la lex mercatoria
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