SECTION III:
LES PRINCIPES GOUVERNANT L'INTERPRETATION DU
CONTRAT
Dans une acceptation largement entendue,
l'interprétation désigne l'activité du juge tendant d'une
part à déterminer la portée d'un texte ambigu ou obscur,
et d'autre part à élaborer une solution lorsque le texte
présente des lacunes..(*104)
Ce texte peut indifféremment revêtir la forme
d'un contrat ou d'un ensemble de règles de droit ce qui suppose que
l'interprétation entendue de manière large vise tant le contrat
que le droit.
(*103) L'AUTORITE PUBLIC TRANSNATIONAL
PP 234
(*104)RIEG rapport
français, in l'interprétation par le juge des règles
écrite,(journée Louisianaises de la nouvelle orient)
T.XXIX,1978p70-85
C'est dans ce contexte que
la lecture des sentences arbitrales montre à l'évidence que cette
activité a pris une importance quantitative et qualitative dans l'office
de l'arbitre du commerce international.
Ceci est d'autant plus intéressant à relever que
l'interprétation conçue dans la perceptive de comblement des
lacunes pouvait être propice à l'énoncé de
principes généraux, à l'origine d'une inflexion vers une
vision plus large des choses par la prise en compte de l'effet du contrat sur
l'économie de l'entreprise dans son ensemble.
C'est dans ce cadre de cette activité
générale d'interprétation que la fonction normative des
arbitres se manifeste avec le plus d'acuité.
Comme le souligne Mr.DERAINS l'interprétation est l'un
des domaines dans lesquels les arbitres du commerce international sont les plus
enclin à se dégager des droits nationaux, pour recourir aux
principes généraux du droit
(*105).
Cependant la fonction même des arbitres est basée
sur l'interprétation des contrats internationaux.Mais en interpretant
sur la bonne foi
Tout sujet que les parties élaborent
dans leur contrat les arbitres trouverons des solutions soit en
interprétant le problème en cas de lacune ou si les parties
oublie de mentionner quelques détailles , soit en comparent ce
problème à ce de la loi national de l'un des contractant si ils
trouvent la solution de façon équitable pour rendre plus juste le
contrat et que chacun des contractants à son bénéfice.
Il convient cependant de relever que si les principes a
nationaux consacrés par les arbitres en matière
d'interprétation empruntent amplement aux solutions retenues par les
droits nationaux ou encore par le droit international public
dépouillés, le cas échéant des
particularités dont les ont revêtues ces systèmes alors
leur juridisme est de nature à susciter quelques problèmes.
En voyant l'importance de l'interprétation dans le
contrat, vite nous comprendrons que ce principe a un effet utile.
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