b) Un marché accessoire délaissé.
Les particuliers peuvent être confrontés au
droit dans deux types de relations. Des relations verticales; celles qui les
lient aux pouvoirs publics et des relations horizontales; celles qui les lient
aux autres sujets de droit.
L'une et l'autre étant traversées par deux
mouvements contradictoires.
· La judiciarisation de la société
que marque l'émergence d'une société
contentieuse, judiciaire dans laquelle « il est devenu courant de
traîner devant les tribunaux correctionnels [...] son voisin, [...]
son dentiste, son médecin »,... Ceux qui ont
« commis [des] erreur[s] », «se [...] sont
trompés » ; ceux, qui « ne l'ont pas «
fait exprès » »108(*)
Dans cette société, la justice
désacralisée envahit « tous les secteurs de la vie
sociale » et « se substitue [aux] autre[s] mode[s] de
régulation» de la vie en
société109(*): elle « hérite [...] de
toutes les questions sociales que la famille, l'école, le réseau
de voisinage, les institutions ne savent plus
traiter »110(*) et « se voit confier le soin
de rechercher comment ont été traités les dossiers lorsque
le jeu normal des contrôles privés et public n'a pas
fonctionné.»111(*)
· Le mouvement de contractualisation de la
société marqué par l`avènement d`une
justice contractée, négociée et
« la diffusion du modèle contractuel dans des
champs traditionnellement réservés à la décision
unilatérale » : le fameux passage du statut au contrat
112(*)...
Lorsque l'on connaît les difficultés
qu'éprouvent les particuliers confrontés à des situations
juridiques, le marché grand public apparaît à
première vue riche de débouchés pour les
éditeurs.
Les particuliers ont besoin d'être
assistés dans leurs rapports avec les pouvoirs publics, d'autres
particuliers, des professionnels ; dans leur vie quotidienne et dans
certains temps forts de leur vie professionnelle (licenciement,
harcèlement, ...)
Toutefois à s'y attacher de plus près,
on remarque également qu'en marge des éditeurs, le marché
des particuliers est couvert par des services publics113(*) et
privés114(*) gratuits ou qui lorsqu'ils ne le sont pas,
font de leur faible prix un argument de vente.115(*)Ce qui en limite
considérablement les perspectives de profit.
On peut, en effet, difficilement s'attendre à
ce que les particuliers, qui confrontés à une situation
problématique semblent plus enclins à se reporter aux conseils
gratuits et inexpérimentés d'autres particuliers qu`à ceux
payants et expérimentés de professionnels, acceptent de payer
chers aux éditeurs juridiques une information à laquelle ils
peuvent avoir accès gratuitement ou à un moindre
coût.
Les éditeurs juridiques sont ainsi contraints
à limiter, restreindre et plafonner le coût des produits à
destination des publics de ce marché.
Ce, alors même que la prise en charge de leurs
besoins n'est, on l'a vu, pas chose aisée.
Avant tout à la recherche de solutions, peu
habitués aux rouages et mécanismes juridiques, leur prise en
charge doit être totale dans l'accès à l'information.
Il faut aux éditeurs anticiper leurs
questionnements, redoubler de pédagogie et simplicité pour y
assurer une réponse claire, pratique et efficace et totalement les
guider dans la mise en oeuvre des solutions.
C'est là, d'ailleurs, ce qui permet de
distinguer les ouvrages dits grand public qui ne sauraient cependant
l'atteindre, des ouvrages réellement destinés à
« monsieur et madame Tout-le-monde »116(*).
Les ouvrages des éditions Delmas en sont la
parfaite illustration.
Pour une information juridique identique, les
différences de traitement entre les ouvrages de la collection Delmas
également en sus d'autres publics (les publics du premier marché)
destinés aux particuliers et ceux de la collection Delmas Express qui
leur sont explicitement et réellement destinés, sont
flagrantes.
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COLLECTION DELMAS
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COLLECTION DELMAS EXPRESS
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LES RELATIONS ENTRE VOISINS
(Collection Delmas)
LUTTER CONTRE LES TROUBLES DU VOISINAGE
(Collection Delmas Express)
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Descriptif : « Entre les servitudes
attachées à un immeuble (bornage, clôture,
mitoyenneté etc.), les distances légales et celles relatives aux
eaux (pluviales, de source, courantes, etc.) et les impératifs de bon
voisinage, on s'aperçoit qu'être voisin impose de nombreuses
obligations dont les conséquences sont souvent méconnues. Cet
ouvrage fait le point sur toutes ces questions.
Véritable guide des relations de voisinage, il présente,
à l'appui de nombreux exemples concrets, la réglementation
en vigueur et décrit les moyens de régler les litiges.
Il donne à toute personne confrontée à un problème
de voisinage des informations pratiques, concrètes et tous les
conseils qui lui seront utiles lors de la survenance d'un
conflit »
Coût 41euros.
Sommaire :
« Évolution des conflits dans les rapports de
voisinage I. Origine des servitudes -
Caractéristiques communes à toutes les servitudes
- Création, exercice et disparition des servitudes II.
Servitudes relatives aux eaux courantes et pluviales et autres eaux -
Eaux pluviales, de source et de sondage - Eaux courantes - Égout des
toits III. Servitudes relatives aux immeubles et terrains -
Bornage - Clôture - Mitoyenneté - Plantations et
construction : distances légales - Ouvertures, jours et vues - Cour
commune - Passage et enclave - Tour d'échelle - Servitudes
administratives - Certificat d'urbanisme IV. Troubles de
voisinage - Troubles de la propriété ou de la possession
- Construction sur le terrain d'autrui - Bruits, odeurs, réduction de
l'ensoleillement et autres gênes V. Règlement des
conflits - Comment se défendre en matière de troubles de
voisinage - Procédure devant le tribunal d'instance
DOCUMENTS DE TRAVAIL - Tableaux récapitulatifs -
Tarifs des frais pour l'établissement, la cession, la transformation,
l'abandon d'une servitude ou de la mitoyenneté - Formules types
Formulaires - Textes réglementaires - Sources
d'information »
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Descriptif : « Qui n'a pas un jour
été réveillé par la tondeuse du voisin ?
Exaspéré par les barbecues dominicaux d'un autre ou les
discussions plus que tardives des clients à la terrasse d'un café
? Si l'exception devient la règle, il est temps de faire cesser cet
abus. Vous avez déjà lancé quelques remarques, puis
adressé une lettre restée sans réponse, et vous n'avez
toujours pas retrouvé votre tranquillité. Vous trouverez dans
ce guide des pistes fiables et des astuces pour enfin faire
respecter vos droits. L'auteur s'est appuyé sur ses connaissances
pratiques et juridiques pour expliquer comment faire cesser un trouble du
voisinage. Précis, complet, accessible à tous, ce
guide permet de trouver ses réponses et de les mettre en
oeuvre. »
Coût 17 euros.
Sommaire:
« 1. C'est quoi un trouble du voisinage ? 2. Les
textes à connaître 3. Les bruits 4. Les odeurs et les
fumées 5. Les autres troubles 6. Comment prouver l'existence du
trouble 7. Rechercher une solution amiable 8. Saisir les tribunaux 9.
Que peut-on réclamer ? 10. Porter plainte Mini code Annexes
& Compléments Glossaire Foire Aux Questions Liste des
modèles Index thématique »
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Divorce. Séparation de corps et de fait
2010/2011(Delmas)
Réussir son divorce 2010/2011 (Delmas
Express)
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Descriptif : « Une
présentation méthodique du droit du divorce
organisée autour de trois grands thèmes »
« En annexe, un panorama de plus de 120
décisions, de février 2004 au mois d'octobre 2009,
présente, de manière synthétique, les
éléments retenus par les juridictions pour fixer le montant de la
prestation compensatoire. Enfin, dans sa partie exemples d'actes, l'ouvrage
fournit plus 25 exemples commentés d'actes »
Coût 41euros.
sommaire :
« I. Choisir son divorce
Critères du choix - Divorces « consensuels » -
Divorce pour faute - Divorce pour altération définitive du lien
conjugal II. Cas de séparation particuliers
Séparation de corps et conversion en divorce -
Nullités du mariage - Séparation de fait - Séparation des
concubins III. Intervenants à la procédure
Rôle de l'avocat et des autres auxiliaires de justice -
Rôle du juge - Rôle du notaire - Aide juridictionnelle
IV. Déroulement des procédures de divorce
Qualité à agir et juge compétent - Dépôt
de la requête en divorce : procédure commune à tous les
divorces - Divorce par consentement mutuel : poursuite de la procédure
gracieuse - Mesures provisoires avant l'assignation en divorce -
Établissement de la preuve - Divorce contentieux : suite de la
procédure après le dépôt de la requête -
Accords intervenus en cours d'instance : procédure à suivre -
Règles particulières de procédure lors d'une demande de
prestation compensatoire V. Abandon de la procédure Voies
de recours Abandon de la procédure - Voies de recours
VI. Conséquences du divorce Disparition des
droits et obligations du mariage - Date des effets du divorce et partage des
biens - Sort des donations, avantages matrimoniaux et droits successoraux
après le divorce - Prestation compensatoire - Dommages et
intérêts - Partage et attribution des biens après le
divorce VII. Divorce et enfants Conséquences
sur la personne de l'enfant - Mesures patrimoniales-financières
concernant l'enfant VIII. Conséquences fiscales et sociales
du divorce Répercussions fiscales - Répercussions
sociales IX. Contentieux de l'après-divorce
Juge compétent - Procédure devant le juge aux
affaires familiales Documents de travail Exemples
d'actes commentés - Prestation compensatoire - Textes législatifs
et réglementaires - Sources d'information »
|
Descriptif : « Ce guide,
précis, complet, accessible à tous, permet de trouver ses
réponses et de les mettre en oeuvre, expliquant tout ce qu'il
faut savoir avant, pendant et après la procédure de
divorce. »
Coût 17 euros.
sommaire :
« 1. Êtes-vous prêt(e)
à divorcer ? 2. Les erreurs à éviter
3. Choisir son avocat 4. Les mesures
d'urgence en cas de crise 5. Comment choisir son type de
divorce ? 6. Les divorces consensuels
7. Le divorce pour faute 8. Le
divorce pour altération définitive du lien conjugal
9. Procédure 10. Voies de
recours 11. Autorité parentale et résidence
des enfants 12. Droit de visite et d'hébergement des
grands-parents 13. Contribution des parents à
l'entretien et à l'éducation de leur
enfant 14. Prestation compensatoire
15. dommages et intérêts
16. Partage des biens 17.
Préparer son dossier Mini code - Compléments & Annexes -
Chiffres du divorce - Prestation compensatoire : tableau de jurisprudence -
Glossaire - Foire Aux Questions - Liste des exemples -Index
thématique »
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ACHAT OU VENTE D'UN BIEN IMMOBILIER 2010/2011
(Collection Delmas)
BIEN ACHETER OU VENDRE UN LOGEMENT 2009 (Collection
Delmas Express)
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Descriptif : « Achat ou vente d'un bien
immobilier » s'adresse aussi bien aux particuliers qu'aux professionnels
(intermédiaires, notaires, avocats). Il aidera les premiers à
préparer et mettre en oeuvre leur projet de vente ou d'acquisition. Les
seconds disposeront d'une présentation complète des
réglementations toujours plus nombreuses et complexes afin de
mieux informer, conseiller ou mettre en garde, s'il le faut. Le vendeur
a-t-il le pouvoir de vendre ? Tous les diagnostics techniques
nécessaires ont-ils été réalisés ? Le bien
satisfait-il aux normes de sécurité ? Le terrain est-il soumis
à un plan de prévention des risques naturels ou technologiques ?
Les documents d'urbanisme sont-ils à jour ? Comment les
différents droits de rétractation de l'acheteur s'articulent-ils
? Quel est le mode de financement prévu ? Quelles sont les
conséquences fiscales de la vente ? Quelle responsabilité pour
chacun ? Mettant à la disposition des professionnels
différents modèles de contrats préparatoires
nécessaires à l'exercice de leur activité et leur
proposant d'utiles aménagements, cet ouvrage répondra aussi aux
interrogations des particuliers soucieux de préserver au mieux leurs
intérêts. À jour de la loi du 25 mars 2009, de
mobilisation pour le logement et de lutte contre l'exclusion, et de la loi du
12 mai 2009, de simplification et de clarification du droit, ce guide,
associant exemples, conseils, et modèles, notamment sur
Cédérom apporte une réponse pratique, précise,
accessible et documentée. »
Coût 52 euros.
Sommaire:
« I. Pouvoir d'acheter ou de
vendre II. Règles générales relatives
au bien vendu III. Nature du bien IV.
Environnement juridique du bien V. Affectation du
bien VI. Dossier de diagnostic technic (DDT) du
bien VII. Les aspects financiers III.
Contrats préparatoires IX. Réalisation de la
vente X. Fiscalité - Frais de la
vente »
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Descriptif : « Guide pratique à
l'usage des vendeurs et des acquéreurs d'un appartement ou d'une maison
: présentation en 8 dossiers de tout ce qu'il faut savoir pour
vendre ou acheter son logement en anticipant les questions que
les visiteurs peuvent poser »
Coût 17 euros.
Sommaire:
« Préparer son dossier
"vendeur" Préparer son dossier "acquéreur" Les diagnostics
techniques Mettre le bien en vente Signer
l'avant-contrat (la promesse de vente ou le compromis) Trouver
un financement La protection de l'acquéreur
emprunteur La signature de l'acte de vente chez le notaire Les
formalités administratives Mini code Compléments
& Annexes - Glossaire - Foire aux questions - Liste des modèles -
Index thématique »
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Bilan
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Les titres et les plans des ouvrages sont descriptifs.
Certes, ceux-ci sont « synthétiques »,
nourris d'exemples « concrets »,
« pratiques » et de « conseils ».
Mais ils se veulent, avant tout, exhaustifs. Ils font, le point,
sur les pans de réglementation, qu`ils visent.
Enfin, leur coût est comparable à celui des ouvrages
professionnels des éditeurs tournés vers le premier
marché.
Ces ouvrages ne répondent, ni aux attentes
(coûts), ni aux besoins des particuliers, qui ont
l'a vu, sont avant tout à la recherche de réponses et solutions
à des problèmes concrets.
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Les titres et le champ lexical évoquent une assistance
dans l'action.
Ces ouvrages ne se veulent, en aucun cas, exhaustifs. Ils se
contentent d'expliquer et d'exposer « tout ce qu'il faut savoir
pour » mener à bien les actions, qu'ils envisagent.
Plus précisément, ils fournissent des
réponses et solutions, à des situations et difficultés,
auxquelles les particuliers peuvent se trouver confronter, et les guident et
les assistent, pas à pas et de bout en bout vers leur
résolution.
Les lecteurs sont totalement guidés et les coûts des
ouvrages relativement faibles, eu égard à ceux du
marché.
Ces ouvrages donnent le sentiment de consultations
juridiques à moindre coût et assure une prise en charge totale et
guidée de leurs lecteurs.
Ils sont une réponse adaptée aux besoins
des particuliers.
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Les éditeurs qui se destinent réellement au
grand public offrent du « droit
prêt-à-l'emploi »117(*), qu'ils proposent à un moindre coût.
Et ce, bien que l`adaptation des données publiques
à des usagers fermés au droit, leur requiert un travail
considérable. En effet, si elles sont pour l'essentiel dépourvues
de valeur scientifique, les informations qu'ils leurs délivrent n'en
sont pas pour autant dénuées de « valeur en
information ». Bien au contraire...
On comprend dès lors mieux pourquoi malgré sa
richesse et son étendu, le marché grand public que seuls deux des
éditeurs qui dominent le marché ont investi, ait
été appréhendé par les éditeurs
juridiques118(*) avec le
« désintérêt », qu'ils portent aux
« information[s] non rentable[s]» et pour lesquelles
« l'absence de profit » est en général
« le critère [...] de l'inexistence d[es]
besoin[s] ». 119(*)
L'information des particuliers exige un investissement lourd,
mais rapporte peu. Il n'y a rien d'étonnant à ce que ces
éditeurs habitués à faire payer cher « la valeur
en information » qu'ils ajoutent aux données publiques, se
soient détournés de ce marché aux profits restreints et
limités.
* 108 Maurice Peyrot,
« La judiciarisation de la morale publique ».
* 109 Jean, Jean-Paul,
« La judiciarisation des questions de société »,
Après-demain, 398, oct-nov 1997, p. 21.
* 110 Le service public
de la justice, Elisabeth Guigou.
* 111 Roland Kessous,
magistrat, 1997.
* 112 Sandrine
Chassagnard-Pinet, Le système juridique à l'ère de la
contractualisation.
* 113 Les conseils
départementaux de l'accès au droit, les maisons de justice et du
droit, l'Institut national de la consommation...
* 114 Les associations
de consommateurs, les forums juridiques...
* 115 Ce qui est le cas
de la revue spécialisée dans l'information juridique au
particulier : Le particulier.
* 116 Dominique Markey,
« La vulgarisation juridique en Francophonie : les cas de la
Belgique, de la France et du Canada »:« Parfois nous
discernons des cibles diversifiées : si nos sources parlent de «
grand public », la nature des instruments utilisés pour vulgariser
le droit indique parfois clairement qu'on ne peut pas toujours entendre par
là « monsieur et madame Tout-le-Monde ».
* 117 Site des
éditions Delmas.
* 118 Etant entendu, qui
dominent le marché Français.
* 119 André Dunes
précité, opus précité.
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