ANNEXES :
Graphique1 : Répartition des ressources
budgétaires de l'hôpital régional de
Tambacounda
Graphique 2 : Le détail des
différentes ressources publiques de l'hôpital régional de
Tambacounda
HOPITAL REGIONAL DE TAMBACOUNDA:
SESSION BUDGETAIRE 2008-2009 :
1. Graphique représentatif des ressources
budgétaires :
HOPITAL REGIONAL DE
TAMBACOUNDA :
SESSION BUDGETAIRE 2008-2009 :
GRAPHIQUE REPRESENTATIF DES RECETTES BUDGETAIRES
(DETAILLEES) :
BIBLIOGRAPHIE :
I/ Ouvrages :
1. Finances publiques :
§ Dermel F. « Finances
publiques » ; Paris, Dalloz, 1996
§ Martiney J. C. et di Malta «Droit
budgétaire » ; Paris, Litec, 1999
§ Nguyen Chan Tan « Finances publiques
sénégalaise » ; Harmattan, 1990
2. Droit de la santé
publique :
§ Marthe E. P. et Smith A. B. «Planification des
ressources financières du secteur de la santé » ;
A. S, 1984
§ Moreau J. et Truchet D. « Droit de la
santé publique » ; 5èm éd., Paris,
Dalloz ; 2000
3. Droit de la
décentralisation :
§ Han P. V., Smith D. L., Tabizardeh K.
«Décentralisation des systèmes de santé :
concepts, problèmes et expériences de quelques
pays » ; O.M.S, Genève, 1991
II/ Articles- Etudes- Mémoires-
Rapports :
§ Abrial M., Touré B. « Le financement
du secteur de la santé au Sénégal » ;
Rapport intermédiaire Ministère de la santé publique et de
l'action sociale, Dakar, 1996
§ Diallo I., Fall C., Sarr L. C. «Contribution des
usagers au financement de la santé»; Bulletin trimestriel de
représentation de l'O.M.S au Sénégal n°1, Dakar,
1994
§ Fall I. M. « Etat des lieux du cadre
juridique et institutionnel de la décentralisation dans le secteur de la
santé » ; version définitive, D.I.S.C, Dakar,
Janvier 2001
§ Guèye I. K. « Les E.P.S : un
nouveau système de financement et de gestion de la santé au
Sénégal » ; Mémoire de fin d'études,
Ecole Nationale d'Administration cycle A- section Trésor, Juillet 2001,
p. 50.
§ Institut Africain de Gestion Urbaine « Etude
sur la décentralisation des services de santé au
Sénégal » ; Février 2001
§ Leclet H. et Vilco C. « Construire le
système de qualité d'un établissement de
santé » ; A.F.N.O.R
§ Ministère de la santé et de la
prévention médicale « Assises nationales sur la
santé » ; Rapport général, tome 1 et 2,
Dakar, Juillet 2000
§ Ndiaye D. G. « La décentralisation
administrative dans le domaine de la santé au
Sénégal» ; Mémoire de DEA en droit de la
santé, UCAD- FSJP, 2004, p. 64
§ O.M.S « Guide à l'usage des
responsables de services de santé public » ;
Genève, 1993
§ P.H.R « Décentralisation et services
de santé au Sénégal : une
synthèse » ; Janvier 2001
§ Tine J. M. M. « Les mécanismes
institutionnels de financement de la santé : les I.P.M, les
Comités de Santé, les Mutuelles de
santé » ; UCAD- FSJP, 2004, p. 54
III/ Ouvrages de
méthodologie :
§ Fondachère D. « Guide pratique pour
rédiger un mémoire de maîtrise, de DEA ou une
thèse » ; éd. Vuibert, Paris, 1999
§ Fragnière J. P. « Comment
réussir un mémoire ? » ; Bordas, Paris,
1986
IV/ Lois et
Règlements :
§ République du Sénégal,
Constitution du 22 Janvier 2001, JORS n0 spécial du 22
janvier 2001
§ République du Sénégal,
Ministère de l'économie et des finances, direction du budget, loi
organique n° 2001-09 du 15 octobre 2001 relative aux lois de finances,
JORS n0 6015 du 10 novembre 200, p. 661 et s.
§ République du Sénégal,
Ministère de l'intérieur et des collectivités locales,
direction des collectivités locales, loi n° 96-06 du 22 mars 1996
portant code des collectivités locales, JORS n0
spécial du 20 mai 1996 ; Recueil des Textes de la
Décentralisation, édition novembre 2003, p. 6 et s.
§ République du Sénégal,
Ministère de l'intérieur et des collectivités locales,
direction des collectivités locales, loi n° 96-07 du 22 mars 1996
portant transfert des compétences aux collectivités locales, JORS
n0 spécial du 20 mai 1996; Recueil des Textes de la
Décentralisation, édition novembre 2003, p. 118 et s.
§ République du Sénégal,
Ministère de la santé et de la prévention médicale,
direction des E.P.S, loi n° 98-08 du 2 mars 1998 portant réforme
hospitalière, JORS n0 5904 du 14 mars 1998, p. 166-169.
§ République du Sénégal,
Ministère de la santé et de la prévention médicale,
direction des E.P.S, loi n° 98-12 du 2 mars 1998 relative à la
création, l'organisation et le fonctionnement des E.P.S, JORS
n0 5794 du 4 avril 1998, p. 217-219.
§ République du Sénégal,
Ministère de la santé et de la prévention médicale,
direction des E.P.S, décret n° 74-1082 du 4 novembre 1974
réglementant les formations hospitalières
§ République du Sénégal,
Ministère de la santé et de la prévention médicale,
décret n° 79-416 du 16 mars 1979 portant organisation du
ministère de la santé, modifié
§ République du Sénégal,
Présidence de la république, décret n° 95-312 du 6
mars 1995 portant répartition des services de l'Etat et du
contrôle des établissements publics, des sociétés
nationales et des sociétés à participation publique entre
la Présidence de la République, la Primature et les
ministères.
§ République du Sénégal,
Ministère de l'intérieur et des collectivités locales,
direction des collectivités locales, décret n° 96-1136 du 27
décembre 1996 portant application de la loi de transfert de
compétences aux collectivités locales en matière de
santé et d'action sociale, JORS du 27 décembre 1996, p.
562-566
§ République du Sénégal,
Ministère de la santé et de la prévention médicale,
direction des E.P.S, décret n° 98-701 du 26 août 1998 relatif
à l'organisation des E.P.S, JORS n0 5819 du 12 septembre
1998, p. 566-567.
§ République du Sénégal,
Ministère de la santé et de la prévention médicale,
direction des E.P.S, décret n° 98-702 du 26 août 1998 portant
organisation administrative et financière des E.P.S, JORS n0
5819 du 12 septembre 1998, p. 567-570.
§ République du Sénégal,
Ministère de l'économie et des finances, décret
n0 2003-101 du 29 mars 2003 portant règlement
général sur la comptabilité publique, JORS n0
6094 du 29 mars 2003, p. 301-326.
§ République du Sénégal,
Ministère de l'économie et des finances, décret
n0 2004- 545 du 25 avril 2005 portant Code des marchés
publics, complété par les décrets 2004- 546 et 2004- 547
du 25 avril 2004 portant respectivement organisation et fonctionnement de
l'Autorité de Régulation des Marchés Publics, et
création de la Direction Centrale des Marchés Publics, in
« Code de Marchés Publics », éditions CCIAD
octobre 2007, p.113.
V/ Sites web :
§ www.gouv.sn
§ www.sante.gouv.sn
§ www.refer.sn/rds
§ www.oms.org
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