La maltraitance dans le signalement et le placement le juge, l'éducateur et l'enfant en situation de placement

Apprendre à s'écouter pour entendre les autres

«...Si quelqu'un avait eu l'idée de me demander pourquoi je travaille avec des adolescents, j'aurais pu répondre:«c'est parce que je les aime». Il n'était pas question d'avouer aux autres ou à moi-même une vérité que j'ai mis des années à oser regarder en face: je travaille avec les adolescents parce qu'on m'a volé mon adolescence...»

Stanislas TOMKIEWICH, L'adolescence volée

Porter sa réflexion sur la maltraitance, sur les maltraitances institutionnelles, dans le cadre de ma fonction d'éducateur n'est pas totalement neutre, pas anodin. Néanmoins, c'est tenter de porter un regard objectif sur mes pratiques professionnelles. Chercher à apporter au travers de cette recherche une réponse à un questionnement. Si toutes les raisons professionnelles existent pour justifier de cette recherche, la première des motivations est celle de mon propre rapport à la maltraitance dans mon parcours de vie. Pour en trouver le fil, il me faut retracer mon histoire. J'introduirai mon autobiographie avec ces quelques mots: Chaque douleur est une déchirure. Comprendre sa douleur c'est un peu la guérir.

1.Apprendre à s'écouter...

Comment écrire et décrire les événements de ma vie qui m'ont amené à exercer ce métier d'éducateur ? La vraie question porte, sans doute davantage que sur les événements eux-mêmes, sur les sentiments qui ont pu ainsi être éveillés en moi. Comment déterminer quels sont ces événements qui font sens au regard de mon thème de recherche sans avoir réfléchi sur le sentiment qu'ils ont éveillés? Et comment, au regard d'un thème qui engage de la souffrance, écrire mon autobiographie sans s'y complaire, sans «tomber» dans la psychanalyse?

Ces questions m'ont d'abord empêché d'avancer dans mes écrits jusqu'au moment où, durant les ateliers coopératifs, le groupe avec lequel j'étais en formation m'a amené à comprendre mes motivations premières dans mon choix professionnel; motivations qui étaient demeurées plus ou moins inconscientes ou inavouées jusqu'à ce jour. Inavouées quand je me refusais à les admettre car cela renvoyait à des douleurs passées, avec l'obligation de les accepter.

Sans tomber dans la psychanalyse, ni les larmes, mon groupe a réussi au travers de discussions et débats à m'amener à décrypter dans mon parcours de vie la motivation première de mon implication professionnelle et du questionnement de ma monographie.

Ce sentiment tant caché que je me refusais de voir n'était autre que le sentiment d'injustice; injustice ressentie dans mon enfance.

L'injustice est présente quand une décision ne répond pas à la justice. Souvent elle appelle à la révolte. Le dictionnaire fait aussi référence au sentiment d'injustice. La définition oubliée par le dictionnaire est l'injustice de la vie. Une injustice hors cadres, hors normes, des règles de la société.

2.L'enfance et le sentiment d'injustice né de l'incompréhension

Enfant d'une fratrie de deux frères et deux soeurs, j'étais le cadet. Né de père français, parisien depuis plusieurs générations, et de mère espagnole dont les parents avaient fuit le régime franquiste. Je n'ai aucun souvenir de ma petite enfance. Je sais que les cinq premières années de vie, ma famille habitait Paris.

Brutalement, sans prévenir, avec violence, comme le fait un accident, la vie me prit m'a mère. Avec la maladie, la vie vous laisse le temps d'accepter la situation, de l'anticiper, mais avec l'accident, pas d'acceptation, ni d'anticipation. Seule reste la violence d'un moment, d'un fait. Violence d'un moment couvert par le bruit des sirènes, violence qui laisse la place à l'incompréhension, puis au sentiment d'injustice.

Ai-je réalisé ou non à ce moment ce qui s'est déroulé sous mes yeux? Je ne peux le dire?

Je n'ai aucun souvenir de ce jour, ni même des années précédentes. Etais-je trop jeune ou bien est-ce une qualité de mon cerveau que de jeter le voile sur l'impensable. Quoi qu'il en soit, même sans souvenir le sentiment d'injustice était là, ainsi que les douleurs affectives liées à l'absence de ma mère.

Après ce drame, ma famille quitta Paris pour aller s'installer en région parisienne. Quand le malheur vous frappe de la sorte, seul deux chemins s'offrent à vous: le chemin qui vous aide à alléger votre peine en vous rapprochant des êtres encore présents ou celui qui fait de votre tristesse, le leitmotiv quotidien de votre peine que vous arrosez d'alcool ou autre dans l'espoir qu'elle s'estompe un jour. Mon père choisit le second chemin bien que je pense que son premier réflexe fut de vouloir prendre l'autre, celui qui te dit rapproche-toi des gens que tu aimes, des gens présents. Rapproche-toi de tes enfants, ils ont besoin de toi.

La seconde partie de mon enfance fut douloureuse, pas douloureuse physiquement mais moralement. Sans la tendresse de cette mère qui m'avait quitté involontairement et sans la présence et l'écoute d'un père. Il était présent physiquement mais ses préoccupations étaient loin des nôtres. Mon père était plus soucieux d'oublier sa peine dans l'alcool.

3.L'adolescence: la réalité de la maltraitance

L'adolescence c'est la période définie comme délicate pour beaucoup d'enfants, celle où l'on quitte le monde de l'enfance pour accéder au monde des adultes, celle encore de la révolte et de l'intolérance, en tout cas, en ce qui me concerne. Révolte face à cette double injustice: la disparition de ma mère, sujet tabou, mots jamais exprimés au sein de ma famille; douleurs quotidiennes d'autant plus grandes que le silence les enveloppait.

Le comportement de mon père au travers de mes yeux d'adolescent, était celui d'un être faible, une personne qui n'avait pas eu le courage de se battre pour ce que ma mère lui avait laissé de plus beau. Ses enfants. Il s'était réfugié dans l'alcool, afin d'oublier, mais nous faisait subir régulièrement sa détresse, sa douleur décuplée par l'abus de boissons. Adolescent, comment communiquer sur cette violence quotidienne émanant du seul parent qui me restait?

Avec l'âge et le fait que nous étions désormais plus grands et plus forts, mon frère aîné et moi-même subissions de moins en moins cette violence; je pense que mon père savait que physiquement nous étions en mesure de lui répondre, même si cela ne nous était pas venu à l'esprit. Jusqu'à quel point? En toute honnêteté, l'idée a bien dû nous traverser l'esprit quelquefois.

Une telle détresse et incompréhension face à ces injustices qui jalonnaient mon enfance pouvaient très sincèrement m'emmener vers la violence. Je choisis l'intolérance face à mon père. L'intolérance comme exutoire à ma peine, sans doute due alors à mon manque de recul et de maturité.

Je passais mes journées à «traquer» l'injustice, je la cherchais partout, au collège, chez moi, dans la vie de chacun. Je cherchais partout cette injustice sachant qu'elle était encrée au sein du foyer familial. Je percevais comme injuste, la violence de notre père; une violence qui n'était que la résultante de sa douleur face à la vie, douleur qui se transformait le soir dans le pavillon familial en maltraitances.

Bien sur, il y avait la maltraitance physique, celle qui se voit. Comme ce jour ou nous étions à table, pour une raison futile, une excuse injustifiée, par besoin de laisser sortir son mal être, il jeta une cuillère au visage de ma soeur. Assis au coté de cette dernière, je pris «le projectile» en pleine tête. Je me levais d'un bond en lui disant qu'il n'avait pas à faire cela. Il me répondit, en s'excusant: «ce n'est pas toi que je visais!» J'explosais. Etait-ce une excuse? Comment se permettre de jeter des couverts ou autres au visage des personnes? Et qui plus est sur ses propres enfants? Nous étions des enfants et non des souffre-douleurs ou, comme je le dis, l'exutoire de la peine et de mon père alcoolique.

Malgré tout ce que nous avions pu subir, à aucun moment, je n'ai eu la force de dénoncer. Car n'étions nous pas quand même une famille? Une famille marquée par le malheur certes, mais une famille quand même. Et dans une famille, ne devons nous pas être tous solidaires ?

Bien sûr la violence physique était présente dans notre quotidien, mais ce n'était pas la seule. Il y avait aussi ces maltraitances morales, qui induisent des plaies à l'âme, bien plus profondes que ces maltraitances physiques. Ainsi en est-il de ce jour où revenant de maison de repos, après y avoir passé un mois suite à une opération chirurgicale que les médecins avaient définie comme «lourde», et venant de passer huit heures dans le train en compagnie d'une assistante sociale, je découvris que mon père qui devait m'attendre à la descente du train, n'était pas là. J'étais inquiet. J'avais alors peur qu'il lui soit arrivé quelque chose, quand bien même durant un mois je n'avais pratiquement eu aucune nouvelles de ma famille, et que je ne m'en étais pas pour autant inquiété. Le temps passait, nous étions toujours sur ce quai de gare à attendre. Vingt deux heures arrivèrent, cela faisait deux heures que nous attendions. L'assistante sociale me dit qu'elle ne pouvait attendre plus longtemps, qu'elle allait contacter la personne de permanence de son service, afin que je sois pris en charge pour la nuit par une structure, et que mes parents passeraient m'y prendre dès le lendemain matin. Je sentis l'angoisse monter en moi. Cette angoisse me faisait me poser la question«Pourquoi cela m'arrive à moi?» Cette angoisse qui avait disparu, un mois durant, me revenait frontalement. L'assistante sociale venait juste de raccrocher, quand mon père se présenta sur le quai. Sa démarche était loin d'être sereine et quand il commença à bredouiller des excuses en direction de mon accompagnatrice, j'ai pensé: «Bienvenue dans la réalité de ton quotidien!...» J'en voulais à mon père. Comment après un mois d'absence, pouvait-il arriver avec deux heures de retard et en état d'ébriété manifeste...

Je m'en voulais aussi. Comment avais-je pu m'inquiéter? Comment avais-je pu oublier ce quotidien?

Sans doute parce que la violence, l'alcoolisme de mon père, comme le décès de ma mère entraient dans le domaine du tabou.

4.Le silence et le tabou - le non dit

Le soir, seul dans mon lit, face à moi-même, c'est une peine inexprimable qui m'envahissait. Comment parler de tels actes posés par son père? Ma soeur, ne supportant certainement plus ces maltraitances, s'adressa aux services sociaux. Le jour même, elle fut placée en famille d'accueil. Je comprenais son geste. Mais quand les services sociaux furent diligentés pour une enquête au sein de la cellule familiale, j'ai refusé de parler. J'ai refusé de dire... parce que l'on ne dénonce pas son père, même si ce dernier a tort. Il n'était pas en droit de nous violenter...

Le départ de ma soeur ne fut jamais évoqué. Une fois de plus, c'est le silence qui prenait place au sein de la famille. Peut-être n'étais-je plus en mesure de supporter cette situation. Peut-être me sentais-je assez grand pour oser demander à mon père des explications sur tous ses «tabous».

Ainsi, un soir, j'étais rentré dans le désir d'avoir des réponses. J'étais face à mon père. Je ne lui laissais pas le temps de prendre la parole: «je veux savoir comment est morte ma mère? Que c'est il passé? J'ai le droit de savoir!». Pour seule réponse mon père me mit à la porte de chez lui. Le fait de dire les choses avait provoqué une rupture.

5.Un nouveau foyer pour une nouvelle vie

Je fus hébergé par la mère d'un copain. Cette femme vivait seule avec ses trois enfants. Très vite, je trouvais ma place au milieu de cette nouvelle famille. Je me sentais envahi d'un sentiment de bien être et de calme. Un matin, je fus réveillé par les gendarmes. Mon père avait signalé que je ne vivais plus chez lui. Interrogé sur ma situation dans leurs locaux, je ne pus m'exprimer. Le gendarme me signifia, qu'au vu de mon statut de mineur, je ne pouvais rester chez cette personne. Je fus conduit devant un juge des enfants. Le juge me signifia mon placement en foyer. Je lui exprimais mon refus en spécifiant que j'avais trouvé une famille où je me sentais bien et qui m'acceptait. Mon argumentation fut vaine au regard de la loi.

Je ne suis jamais arrivé au foyer. J'ai passé plusieurs jours à errer dans la rue, dormir dans une voiture. Quand la mère de mon copain l'apprit, elle vint me chercher et me dit de rentrer. «Tu ne peux vivre ainsi, et même si je dois être hors la loi tu rentres à la maison!» Je suis rentré à la maison avec l'angoisse de mettre la seule famille qui me convenait en danger, mais un sentiment de bien être...

Les jours s'écoulaient au sein de cette famille je ne sais pas comment, ni pourquoi, ni quelle fut ma motivation, quel fut l'élément déclencheur? Je pris mon stylo et me mis à écrire.

6.L'écriture pour soi...

Certains vont appeler ces lignes poèmes, textes ou autres... Pour moi ce fut d'abord une délivrance. Enfin j'exprimais mon mal être, enfin des mots étaient posés sur la douleur.

MERE

Toi que je ne connais pas

Toi qui es partie

Moi qui ai grandi

Toi qui aurais pu guider mes pas

Toi à qui j'aurais aimé me confier

Toi qui je sais m'aurais écouté

Tu m'as appris à marcher

Puis on t'a enterrée

J'ai eu d'autres mères

Mais je ne m'en souciais guère

Car tout le temps, je n'ai pensé qu'à toi

Maman

MERE DE SONGE

Cela fait treize ans maintenant

Et tu occupes la même place dans mon coeur

Cette place qui est et restera «la» tienne

Visions de beauté basée sur une photo

Je te défends sans l'ombre d'une hésitation

Le soir, dans ces moments de désespoir

Je t'imagine me prenant dans tes bras

Me réconfortant en séchant mes larmes

Si je ne t avais pas«mère de songe»

Je serais......

A quoi bon y penser ! Puisque tu es-la.

Mon stylo était ma nouvelle arme. Mon stylo me permit d'apaiser ma souffrance et de me mettre à l'écoute de celle des autres.

Ainsi jaillirent des textes pour les enfants:

CES MOMES

Quand je regarde ces mômes abandonnés !

LE BONHEUR

Laissons parler l'enfant

Le fruit de notre sang

Laissons parler son coeur

Le cri de son bonheur

Laissons voler l'oiseau

Pour qu'il chante de haut

Laissons battre ses ailes

Vers la route du soleil

Laissons éclore la fleur

Image du bonheur

Laissons la même faner

Il n'y a rien à regretter

L'enfant n'a pas parlé

Son coeur était serré

L'oiseau n'a pas volé

La cage l'en a empêché

La fleur n'a pas fleuri

Elle a été cueillie

Le bonheur est passé

Personne ne l'a remarqué

Le bonheur est au passé

Il n'y a plus qu'à regretter

Je me dis qu'il vaudrait mieux les aider

Que les enterrer

Vous les voyez traîner

Vous les voyez se bagarrer

Ce sont eux les voyous

Ce sont eux les vauriens

Mais pensez qu'eux aussi ils ont besoin d'être aimé

Un jour ils en auront «raz le bol»

De se sentir traqués

Ils feront une O.D.

Ou prendront des cachets

Ce jour là, alors on dira:

Ce pauvre petit était abandonné

Dommage il aurait pu y arriver

Mais le pauvre ne sait pas accrocher

Je tiens à vous dire

Un sourire aurait pu le sauver

Ce garçon que l'on enterre aujourd'hui

C'est vous qui l'avez tué

Désormais mon stylo m'amène sur les chemins de la douceur et des sentiments amoureux. Je rentrai dans le monde des adultes à cette période.

7.Le tournant professionnel et existentiel

De nombreux amis qui évoluaient dans le monde de l'animation me conseillèrent de travailler avec les enfants. Pour eux, l'écoute et les rires que je partageais avec ces derniers ne pouvaient que me prédestiner à travailler auprès des jeunes. A 20 ans ma réponse était, que ma révolte était encore trop présente, que j'avais dompté ma douleur, apaisé la souffrance de ces années passées, mais que je savais qu'une partie seulement du chemin était accomplie. Le sentiment de révolte était toujours présent en moi, prêt à se réveiller quand mes yeux se posaient sur un visage triste ou que j'entendais la douleur d'un jeune aux travers de ses paroles. Il me manquait encore une étape à franchir. Il me manquait la patience qui pouvait m'aider à les comprendre, les écouter. Cette patience qui pouvait m'aider à les accompagner afin qu'ils apprennent à dompter leur douleur.

Dans le même temps, j'étais en quête de reconnaissance. J'avais besoin de montrer aux gens, et surtout à mon père, que cet enfant révolté que j'étais, qu'ils dépeignaient sans avenir, était capable de réussir.

L'image que je garde de mon entrée dans le monde du travail pourrait être celle d'un demi de mêlée qui court vers les poteaux adverses. Une quinzaine d'années plus tard, j'offrais la représentation classique de tout un chacun de l'homme qui a réussit: j'étais installé dans le sud de la France, vivais avec une jolie femme qui m'avait donné un bel enfant et étais directeur d'hypermarché. Mon objectif était atteint. Le jeune révolté n'était plus, disparu, oublié, maintenant j'offrais l'image d'un jeune cadre dynamique, l'image de quelqu'un qui a réussi. J'aurais pu vivre longtemps ainsi. Sans passion. Mais ce manque me rongeait jour après jour.

Ces années m'avaient apaisé et apporté de la maturité. Elles m'avaient appris la patience. Je prenais le temps de réfléchir avant d'agir. Je posais les éléments avant de juger. Je cherchais à prendre du recul face aux situations. Le temps m'avait appris à être patient. Patient face à mon enfant. Patient face à mes désirs. Patient face à la vie.

Que manquait-il maintenant au jeune homme de vingt ans pour se tourner vers les autres, vers ceux qui souffrent, vers ceux qui se moquaient de ma reconnaissance, vers ceux qui comme moi à leur âge, sont tellement envahis par la peine, qu'ils ne peuvent réagir.

Le manque était découvert, ma vie ne pouvait être ce «cliché». J'étais assez mûr pour savoir que je n'étais pas une représentation du regard d'autrui mais que je voulais être là pour les autres; être leur stylo.

Le jour où j'en pris conscience ma vie bascula. Elle bascula d'autant plus que mon père venait de décéder. Une boucle s'achevait.

8.Le retour aux sources, la formation et la reconnaissance

Je revins m'installer en région parisienne, à Goussainville où j'avais passé la plus grande partie de ma jeunesse. Après des années d'errances affectives, des années à porter ma souffrance et ma douleur, un stylo m'avait donné la force de dompter ces dernières. L'écriture m'avait donné la joie de vivre et le réconfort. Comment avais-je pu oublier cela? Le bonheur que cela procure de dompter, apprivoiser sa peine et sa tristesse. Comment avais-je pu oublier la joie que l'on ressent quand on tend la main aux autres ? La joie que l'on ressent quand on devient leur «stylo»?

J'avais maintenant, grâce aux années passées, acquis ce qu'il me manquait au sortir de l'adolescence pour me tourner vers les autres. J'avais connu le foyer de Goussainville dans ma jeunesse, au travers du parcours de vie de copains qui y avaient été placés suite à une décision du juge des enfants. J'entrepris donc de postuler dans cet établissement en qualité de surveillant de nuit, seul poste disponible à l'époque. Ainsi commença ma nouvelle vie professionnelle, auprès et pour les autres, au foyer de Goussainville.

Désireux d'être reconnu par mes pairs, après cinq années de pratique, j'entrepris une validation des acquis afin d'obtenir le diplôme d'éducateur spécialisé. Dans le même temps, j'intégrais ma formation au Collège Coopératif de Paris. Cette formation m'amena à m'interroger sur mes pratiques et celles de mes collègues, et intervenants dans le cadre d'un signalement.

9. Epilogue

Quand j'entrepris cette recherche, j'étais loin de me douter que mon statut de père de famille allait m'amener à vivre le ressenti des parents confronter à cette situation.

Ma fille aînée vit avec sa mère à Toulouse depuis notre séparation. Je sais leurs relations conflictuelles. Lors de ses venues à mon domicile ou par téléphone, ma fille me fait part de ses difficultés. En septembre 2008, je reçus une convocation du juge des enfants de Toulouse concernant ma fille. J'appelai de suite la mère de ma fille. Elle m'informa que notre enfant avait discuté avec l'infirmière de son collège. Cette dernière inquiète des propos de notre fille avait fait un signalement. De par mes fonctions dans ma vie professionnelle, je rencontrais régulièrement les juges des enfants en qualité d'éducateur. Cette fois je me présentais face à ce dernier avec mon statut de père.

Mon parcours de vie m'avait amené à travailler dans le social. Par soucis d'apporter une réflexion des plus pertinentes, j'engageais une formation. Cette formation m'amena à m'interroger sur les maltraitances liées à la prise en charge des jeunes dans le cadre de l'article 375.

D'une posture de chercheur ma vie m'amenait à être en posture d'enquêté potentiel.

Chapitre 2

Le travail social et l'enfance en danger

« La recherche--action a l'ambition de ne plus séparer les faits et les valeurs, mais de redonner valeurs aux faits pour retrouver une responsabilité de l'homme agissant »

René Barbier, La recherche-action

Avoir de nobles projets, pour de nobles causes ne suffit pas! La construction et la mise en place d'un projet ignorent bien souvent les carcans de la réalité; réalité budgétaire, réalité lié aux textes, et aléas. Mais ces réalités ne doivent pas nous aveugler, nous faire perdre notre déontologie et notre professionnalisme. Car en plus de nous perdre, nous mettons les enfants en danger. Voilà mon état d'esprit et mon garde-fou au moment d'entrer en recherche.

Il convient de préciser d'abord le contexte dans lequel s'inscrit cette recherche-action. Ainsi, dans ce chapitre, je vais aborder l'origine du travail social dans le cadre de l'article 375 du code civil, à savoir la prise en charge des enfants en danger. Je poserai l'historique des maisons de placement et leurs évolutions au travers de l'évolution des textes et de la société.

1.L'origine du travail social

C'est au lendemain de la seconde guerre mondiale que l'action sociale a vraiment pris de l'ampleur en France.

Les premières associations qui virent alors le jour ont, pour beaucoup, résisté à l'usure du temps, sachant évoluer et s'adapter aux mutations des pratiques et des populations.

Une des premières associations pour l'aide à l'enfance et aux personnes en difficultés (ADAEA) fut fondée en 1956. Celle-ci était installée dans les bureaux de la CAF représentée par une assistante sociale. Ce ne fut que plusieurs mois après qu'elle obtint des bureaux au sein des Palais de Justice.

ADAEA assure aujourd'hui les mesures ordonnées par le parquet (aide éducative en milieu ouvert, enquêtes sociales, investigation d'orientation éducative, tutelles aux prestations sociales enfants) ainsi que les mesures ordonnées par les juges des tutelles et les juges aux affaires familiales.

2. Le cadre juridique du placement

Dès le Moyen Age jusqu'au XVlème siècle prévaut la charité. L'église joue un rôle essentiel dans la protection des enfants. Son rôle est de protéger les enfants contre la mort et la misère.

A la révolution intervient le concept de laïcité. C'est la Nation qui se charge de l'éducation physique et morale des enfants. Ces derniers abandonnés sont appelés orphelins.

Au XIX siècle, l'état prend conscience que, pour limiter les abandons, la Nation devait aider les familles qui pourraient ainsi garder leurs enfants. Le siècle suivant, la FRANCE développe le principe de la protection sociale et judiciaire de l'enfant au travers de textes et loi.

27 Juin 1904: Une loi est née, elle organise l'aide sociale à l'enfance. Cette dernière est à l' origine de la création des catégories d'enfants pris en charge (enfants secourus, en dépôt, en garde, les pupilles). Cette loi oblige chaque département à créer un lieu d'accueil et d'un bureau d'abandon. C'est cette loi qui influence encore aujourd'hui notre système actuel. Huit ans plus tard, soit en 1912, l'état français crée des tribunaux spécifiques pour les enfants. Dans chaque tribunal, le 24 février 1956, un code de la famille est mis en place. Ce dernier consiste à définir le profil des familles susceptibles d'avoir besoin d'une aide. L'aide sociale voit le jour, elle aide les intervenants à apporter une réponse à ces familles. Décembre 1958, une loi concernant «l'état de danger de l'enfant» (déficience ou carences familiales, comportement du mineur lui-même) est mise en place en France. Loi réformée dès 1959. Cette réforme élargit les possibilités d'interventions administratives et/ou judiciaires des professionnels de la protection de l'enfance. Les notions de santé, sécurité, moralité sont mises en avant et doivent être les axes de réflexions et d'interventions. Durant dix années, les textes ne vont plus être modifiés, ce jusqu'en 1970, la nation estime que la famille naturelle doit reprendre ses droits et sa place dans la prise en charge des enfants. Une idée nouvelle née : privilégier le maintien de l'enfant dans sa famille. Pour ce faire une loi sur l'autorité parentale est votée. Cette loi met fin à l'autorité paternelle. Au cours de la même année, (le 04 juin) le texte de l'assistance éducative, à savoir l'article 375 (texte complet en annexe) est introduit dans le code civil. Durant les années 1980, l'article 375 est modifié, au travers de l'évolution de la société et de ses mentalités.

Le 22 juillet 1983, le Conseil Général devient compétent en matière d'aide sociale à l'enfance. C'est à lui que revient d'organiser ce service et assurer le financement des prises en charge. Le 06 janvier 1986, une loi particulière définit de façon plus précise les missions du département en matière d'aide sociale à l'enfance. Le 10 juillet 1989, c'est la loi relative à la prévention des mauvais traitements à l'égard des mineurs et à la protection de l'enfance (Article 375) qui est redéfinie et modifiée aux travers de nouveaux termes, telle que la notion de «mauvais traitements».

06 Septembre 1990: création de la convention des droits de l'enfant.

L'application de la loi est confiée aux juges pour enfants.

Les actions dont dispose le juge pour répondre aux faits de maltraitances avérées sont de deux types:

Le juge constate au travers du rapport qu'il a en sa possession que la situation exige un suivi par un éducateur au sein de la famille, suivi appelé suivi en milieu ouvert. Dans ce cadre, il demande aux services de l'A.S.E. d'assurer ce service. Le suivi est mis en place en règle générale pour une durée de un an. Et renouvelable ou pas selon les constats posés aux travers du rapport établi par l'éducateur.

La réponse peut être le placement en foyer éducatif si le juge estime que l'enfant est en danger. Dans ce cadre ci, les services A.S.E. s'adressent aux associations pour la prise en charge du jeune et assurent le suivi, ainsi que le lien avec le juge durant le placement. Comme dans le cas précédent, le placement est notifié en général pour une année. Le renouvellement s'effectuera sur les rapports transmis par le foyer aux services A.S.E., lors d'une réunion de synthèse.

Beaucoup de professionnels souhaitent que des mesures intermédiaires soient mises en place. Certains sont mêmes des précurseurs dans le domaine. Avec l'aide de juges et du Conseil Général (financeur), deux associations, le S.E.M.O. et S.A.P.N.M. ont mis en place des mesures alternatives.

Le S.E.M.O. (Service en milieu ouvert):

Le S.E.M.O. est né dans les années mille neuf cent soixante dix. Parti d'un constat: les jeunes filles après des années en foyer devaient réintégrer le domicile familial. Cela par moment se passait très bien mais à d'autres moments, c'était retour en foyer. Ce constat était vécu comme un échec, par les professionnels et les jeunes filles.

De ces expériences sont nés «les appartements en semi-autonomie», destinés aux jeunes filles qui pouvaient ainsi réintégrer le domicile familial progressivement. Au sein des ces appartements, des professionnels étaient à l'écoute des jeunes filles afin qu'elles puissent échanger sur leurs difficultés.

Le S.A.P.M.N. (Service d'adaptation progressive en milieu naturel):

Le S.A.P.M.N. est né dans les années mile neuf cent quatre vingt. Parti du même constat que le S.E.M.O. mais à destination des jeunes mineurs.

La démarche mise en place fut faite de manière différente avec une plus grande implication du juge pour enfants et un travail de concert avec les parents. Le juge des enfants validait un retour en famille. Les éducateurs restaient en lien avec la famille. Si des problèmes venaient à apparaître, les parents comme leur enfant pouvaient demander une prise en charge temporaire au sein du foyer. Ainsi la reconstruction des liens se faisait de manière progressive.

Suite à une enquête sociale, le juge est souvent amené à prendre une décision de placement.

Cette décision devrait être motivée par le contenu de l'article 375, qui mentionne la mise en danger de ce dernier, et ou la maltraitance. Bien souvent, la maltraitance, et la mise en danger se traduisent par la situation sociale de la famille. Perte d'emploi, de logement, etc. qui emmène la famille dans la misère sociale.

Cette misère mise en avant est-elle signe de maltraitance ou de mise en danger? Cette mise en avant sous-entendrait que les gens «pauvres» ne peuvent engendrer que maltraitance, et/ou mise en danger de leurs enfants. Pour répondre à cette détresse humaine, les juges des enfants n'ont pour leur part que le cadre de l'article 375 pour apporter des solutions.

La prise en charge de ces jeunes induit un nombre important de personnel professionnel compétent pour assumer cette dernière. Hors, il s'avère, dans un rapport établi par le ministère social, en juin 2007, qu'il manque dix mille éducateurs en région parisienne, pour répondre aux demandes des juges.

Pour palier ce manque de professionnels, les services de la D.A.S.S. demandent aux M.E.C.S., qu'au minimum 25% du personnel éducatif^?(*) soit diplômé, afin d'assurer un suivi cohérent des situations.

Nous pouvons lire cette exigence d'une autre manière:

75 % des personnes intervenant dans le cadre de la prise en charge de jeunes mineurs en M.E.C.S. peuvent ne pas être diplômées.

La prise en charge d'un jeune par une association dans le cadre de l'article 375, faite à la demande de la D.D.A.S.S., lui est rémunérée par cette dernière à la nuitée.^?(*)

Le prix de ces nuitées est le fruit de négociation entre le Conseil Général et les directeurs d'établissement. Il est renégocié tous les ans lors de la présentation du bilan annuel des associations au Conseil Général.

Le prix n'est pas fixe et peut varier d'une structure à l'autre, et d'un département à l'autre. Pour exemple: Une structure de Paris prenant en charge 24 jeunes dans le cadre de l'article 375, au prix de: 80 euros la nuitée par jeune. Un autre foyer en région parisienne, prenant en charge 20 jeunes dans le cadre de l'article 375, a un prix de nuitée de 177 euros par jeune^?(*)

La protection des mineurs dans le cadre de l'article 375 induit une protection contre toutes maltraitances dont pourrait être victime l'enfant dans le cadre de la structure familiale.

Les outils prévus par le législateur pour faire face à ces maltraitances sont de deux types^?(*) :

Le suivi A.E.M.O.:

- dans ce cadre-ci, le jeune reste chez lui. Ce sont les services sociaux qui se déplacent à son domicile. Ils rencontrent les parents, la fratrie, et le jeune à intervalles réguliers tout au long de la prise en charge. Dans ce cadre ci, le jeune continue à évoluer dans son environnement.

Le placement en M.E.C.S.:

- le jeune est pris en charge par l'institution tout au long de la semaine avec dans certains cas des possibilités de retour en famille le week-end. A contrario de la prise en charge mentionnée ci dessus, le jeune est écarté de son milieu, de son cadre de vie.

3. Le placement

L'origine des foyers éducatifs

Au XVIIe siècle, la prise en charge des enfants, qui pour la plupart étaient abandonnés, était la même que l'assistance aux adultes. L'abandon des enfants dans la capitale représentait 30% des naissances.

Les enfants étaient pris en charge par les hôpitaux et les hospices avec les vieillards, les indigents, les vagabonds et les infirmes, et ce depuis le Moyen Age.

A la Révolution qu'une loi voit le jour,«La Nation se charge désormais de l'éducation physique et morale des enfants connus sous le nom d'enfants abandonnés et ils seront désormais indistinctement appelés orphelins.»

Un arrêté en date du 20 mars 1797 décide de confier ces enfants à des nourrices ou à des particuliers, afin qu'ils soient élevés et instruits, ce jusqu'à leurs douze ans.

Un décret du 19 janvier 1811 décide que, passé leur douzième année, les enfants seront placés en apprentissage. Les premiers orphelinats apparaissent en 1888. Orphelinats appelés: «maison de correction ou de préservation». Dès la création des internats, une connotation répressive est donnée à ses derniers.

La loi du 28 juin 1904 «relative à l'éducation des pupilles de l'assistance publique difficiles ou vicieux» précise que le public concerné est celui des mineurs ne pouvant être confiés à des familles en raison de «leur indiscipline ou de leurs défauts de caractère».

On cite fréquemment les Jésuites comme fondateur des foyers éducatifs. La pédagogie qu'ils mirent en place fut inspirée par les règles de vie monastique: obéissance, soumission à l'autorité, vie rude, austère, ritualisée et disciplinée. Ils sont aussi à l'origine des éducateurs référents appelés à l'époque «directeurs de conscience.»

D'autres expériences ont vu le jour, on peut citer:

Pestalozzi dans un domaine de Birr, en Suisse. Le mode relationnel éducateur/enfant se fonde sur l'adhésion et la liberté. Il créera en 1806 un institut pour former les éducatrices de la petite enfance.

En 1885, Le George Junior Républic, qui accueille sur 150 hectares les enfants pauvres de New York.

Il y a aussi l'orphelinat de département en France qui base sa pédagogie sur les libertés individuelles et la confiance dans les potentialités de l'enfant. « La pire des familles vaut mieux que le meilleur des internats...» posait en postulat Bruno Bettelheim.^11(*)

La capacité d'attachement et d'étayage des parents vis-à-vis des enfants est-elle suffisante? Suffisante pour apporter aux enfants le sentiment de sécurité et d'estime de soi dont ils ont besoin pour s'épanouir.

Ces qualités ne sont pas présentes d'emblée chez les parents. Leurs absences peuvent provoquer source d'angoisse et désorganisation pathologique chez l'enfant.

Comme l'écrit Michel CHAPPONNAIS^12(*):

«Il est des circonstances où les accidents de la vie obligent les institutions à se substituer aux parents pour le bien de l'enfant...»

Le placement en internat éducatif doit être utilisé après une évaluation au plus proche de la situation de l'enfant et de sa famille. Non devenir un argument politique, comme le fit Mme Royale, en 2001, alors ministre de la Famille, en demandant une réduction de 50% des placements en institution.

Les structures de placement

En 2006, La France comptait 199 foyers départementaux dont 188 en gestion publique accueillant 9879 mineurs, 1126 maisons d'enfants à caractère social dont 61 en gestion publique et 17 villages d'enfants accueillant 900 mineurs.

Chapitre 3

Les pratiques d'éducations en M.E.C.S.

Avant d'aborder les pratiques d'éducations, je vais exposer le profil des enfants accueillis dans les M.E.C.S.

Pour la majorité des jeunes en structures, ils nous sont confiés dans le cadre de l'article 375 du code civil, pour les autres ils nous sont confiés dans le cadre de l'ordonnance de 45^13(*).

Ce qui amène à des situations paradoxales, lorsqu'une structure a la double habilitation, comme c'est le cas au foyer de Goussainville.

«...Paradoxale, recevoir un jeune dans le cadre de l'article 375 car, il a subi des attouchements sexuels, et dans le même temps recevoir, un jeune dans le cadre de l'ordonnance 45 pour viol...

Paradoxale, mettre un jeune de 13 ans dans la même chambre, qu'un jeune de 17 ans, sous prétexte qu'il n'y a pas d'autre place, alors que l'on sait au travers de leur dossier que le premier est présent suite à des violences familiales et que le second est admis dans le cadre de l'ordonnance 45 pour violence volontaire...»

Journal de bord 2003

Nous ne parlerons que du profil des enfants pris en charge dans le cadre de l'article 375 dans l'immédiat mais le facteur mentionné ci dessus doit être pris en compte au travers de la réflexion que nous allons mener.

Les jeunes placés dans le cadre de l'article 375 sont pour la plupart en structure contre leur souhait. Ils ont été retirés à leur famille pour des raisons qu'ils ne peuvent concevoir surtout si ces dernières s'avèrent être d'ordre financier comme cela arrive.

D'autres jeunes sont placés pour des violences familiales, violences physiques.

Souvent ces jeunes sont issus de famille déjà connues des services sociaux.

Cela parait concevable si l'on se fit aux écrits d'ADLER Albert^14(*)

«...Les parents ne sont pas des experts en pédagogie et n'ont souvent que la tradition pour les guider.» Mais cela interroge sur l'apport d'un jeune en structure pour son futur, si dans bien des cas son approche pédagogique vis à vis de ses enfants est à l'identique de celle qu'il a reçu de ses parents.

1. M.E.C.S. de Goussainville

J'exerce la profession d'éducateur, dans la structure J.C.L.T. Arobase de Goussainville. Cette structure est de type associatif, régie par la loi de 1901. Le foyer J.C.L.T. Arobase est situé dans le val d'Oise, sur la commune de Goussainville (ville de 27.000 habitants). Le foyer était situé à l'entrée de la ville, dans une zone pavillonnaire, à 2 minutes du RER, et du centre ville, ce jusqu'en septembre 2006.

L'association était installée depuis 1976, dans une ancienne abbaye, construite par les moines Cisterciens au XIIème siècle.

Au début du vingtième siècle, l'abbaye est devenue domaine des petites soeurs de l'ouvrier, dévouées aux pauvres et malades de la commune. Aujourd'hui le bâtiment appartient à l'évêché de PONTOISE, qui, loue le rez-de- chaussée et le second étage du bâtiment à l'association.

2. Présentation de la structure à l'origine

L'association a implanté ses bureaux administratifs au second étage. Le rez-de-chaussée composant le lieu de vie comprend:

6 chambres (chambres qui étaient, à l'époque des cisterciens, des cellules), qui ne sont pas individuelles, une grande salle à manger, une cuisine, une lingerie, une salle d'activité, où les jeunes peuvent regarder la télévision, jouer aux jeux de société, faire toutes activités de détente, des sanitaires et un bureau faisant office de chambre de veille pour le surveillant de nuit.

Le foyer J.C.L.T. Arobase dépend de l'association J.C.L.T. qui s'occupe de plusieurs foyers à Paris, dans l'Oise et dans le Val d'Oise.

L'équipe du foyer était constituée d'un chef de service, une psychologue, une secrétaire, une lingère, un agent de service, un surveillant de nuit, cinq éducateurs.

Il est prévu pour accueillir 12 jeunes de 12 à 18 ans. Pour être admis au foyer, le jeune doit: soit être scolarisé, soit être en formation professionnelle du type C.F.A. (centre de formation en apprentissage).

Depuis le mois de septembre 2006, le foyer J.C.L.T. Arobase a déménagé. Il est désormais installé dans deux pavillons, toujours sur la commune de Goussainville. Chaque structure est prévue pour recevoir un groupe de dix jeunes.

Les deux structures sont distantes de cinquante mètres l'une de l'autre. La répartition des groupes de jeunes est faite en fonction des âges de chacun. Le premier pavillon accueille les jeunes de douze à quatorze ans. Le second les jeunes de quinze à dix huit ans. Cette répartition est le fruit d'une réflexion d'équipe. Le postulat est qu'il ne peut être appliqué les mêmes règles à des préadolescents et à des adolescents.

Les moyens d'accueil

Afin d'accueillir et d'accompagner les jeunes au plus près, le choix en matière d'hébergement se porte sur trois petites structures:

Le pavillon «des petits»

L'accès au pavillon se fait par le sous-sol. On entre directement dans la salle de repos, qui est aussi la salle de télévision. Au même niveau se trouvent le réfectoire et la cuisine. Dans le prolongement de la salle de télévision, se trouvent la buanderie et deux toilettes.

Au premier étage, se trouvent le bureau des éducateurs et le bureau pour le chef de service. Trois chambres de deux, ainsi que des sanitaires avec deux toilettes et deux douches, réservés aux jeunes de l'étage.

Au second étage, le local de la maîtresse de maison. Deux chambres de deux, ainsi que deux douches individuelles, et un toilette.

* ^{? ?} Obligation pour l'ouverture de toute structure faites dans le dépôt de dossier d'habilitation.

* ^{? ?} Nombre de nuits passées sur place dans l'établissement

* ^{? ?} Référence pour l'année 2007

* ^{? ?} Article 375 alinéas

* ^{11 _} Bruno Bettelheim, La forteresse vide, édition Gallimard, paru le

* ^{12 _} Michel CHAPPONNAIS, Placer l'enfant en institution, édition Dunod, paru en 2005

* ^{13 _} Ordonnance 45, prise en charge des mineurs délinquants.

* ^{14 _} ADLER Alfred, l'éducation des enfants, petite bibliothèque, paris, paru en 1977