Le droit de l'enfant a l'éducation est le deuxième objectif du millénaire pour le développement: essai sur l'effectivité d'un droit à réalisation progressive dans le contexte congolais.

V. WEBOGRAPHIE.

1. www.unicef.org ;

2. www.un.org ;

3. www.millenniumindicators.un.org ;

4. www.unesco.org ;

5. www.fidh.org ;

6. www.leprtique.revues.org ;

7. www.oecd.org ;

8. www.Crid.asso.fr ;

9. www.maliweb.net.

(c) [e-mail]

104
TABLE DES MATIERES

Epigraphe I

Dédicace II

In Memoriam III

Avant propos . IV

Abréviations V

Introduction Générale .1

1. Problématique 1

2. Hypothèses du travail .6

3. Méthodologie du travail .8

4. Intérêt du sujet 9

5. Délimitation du sujet 10

6. Plan sommaire ..11
Chap. I : Le droit de l'enfant à l'éducation primaire en droit international contemporain 12

Section 1^ère Le droit de l'enfant à l'éducation en droit conventionnel ..12

§1. Le droit de l'enfant à l'éducation en droit international public 12

A. Le droit de l'enfant à l'éducation tel que consacré par la DUDH et la

déclaration des droits de l'enfant de 1959 12

a. Le droit de l'enfant à l'éducation dans la DUDH .12

b. Le droit de l'enfant à l'éducation dans la Déclaration des droits de l'enfant de 1959 .13

B. Le droit de l'enfant à l'éducation dans le PIDESC et la convention

relative aux droits de l'enfant 14

a. Le droit de l'enfant à l'éducation dans le PIDESC 14

b. Le droit de l'enfant à l'éducation dans la convention relative aux droits de l'enfant 15

§2. Le droit de l'enfant à l'éducation en droit régional 15

A. Le droit de l'enfant à l'éducation dans la charte africaine des droits de l'homme et des peuples . 15

B. Le droit de l'enfant à l'éducation dans la charte africaine des droits et

du bien être de l'enfant 16
Section 2^ème : Le droit de l'enfant à l'éducation dans la Déclaration du

millénaire .18

§1. La Déclaration du millénaire : un acte unilatéral ..18

A. Les actes unilatéraux des O.I 19

B. La Déclaration du millénaire et les autres accords non juridiques 19

a. Le sommet mondial pour les enfants et le rapport du
Secrétaire Général de l'ONU du 27 mars 2000 ..20

b. L'échéance endéans laquelle les OMD doivent être atteints ...23

§2. Le droit de l'enfant à l'éducation dans le Soft law 24

Section 3^ème : Le droit de l'enfant à l'éducation en droit positif congolais 27

§1. Le droit de l'enfant à l'éducation dans la Constitution de la RDC 27

A. L'évolution du droit de l'enfant à l'éducation dans la Constitution

congolaise 27

B. L'égalité des chances dans la Constitution congolaise 28

§2. La loi-cadre de l'enseignement national en RDC A. Les prescrits légaux et la réalité observée : un contraste amer........ 29		29			B. Le retard enregistré par la RDC dans la réalisation du deuxième OMD
.30
Chap. II : L'effectivité du droit de l'enfant à l'éducation primaire en RDC		31
Section 1^ère : Evolution du système éducatif en RDC		.31
§1. L'évolution du système éducatif congolais		31
A. Le système éducatif congolais précolonial .		31				B. La création des ^1ères écoles
31		C. Le système éducatif post-colonial .
.32
§2. Le contexte socio-politique ;;		34
A. Le contexte socio-politique d'avant 19990 .		...34					B. L'après 1990 à nos jours
..35

Section 2^ème : Analyse contextuelle du droit de l'enfant à l'éducation en RDC....36

§1.La scolarisation en générale	36
A. Le cycle d'enseignement primaire	37
B. Le cycle d'enseignement secondaire .	.37					C. Le cycle d'enseignement supérieur et universitaire .
..38
§2. Les conditions et la qualité d'enseignement élémentaire en RDC	38
A. Les conditions de l'enseignement	38
a. Les conditions des enseignants	38
1. Le retard dans la décentralisation	41						2. La non application du barème de MBUDI
..41
b. Les matériels et infrastructure scolaire	44
1. La vétusté et le délabrement des infrastructures scolaires	.44							2. L'équipement des écoles
45
B. La qualité de l'enseignement de base	45
a. Le taux de scolarisation	45								b. Le taux de réussite
47
Section 3^ème : L'état d'avancement par rapport au 2^ème OMD en RDC	48
§1. Les obstacles susceptibles d'entraver l'effectivité du droit de l'enfant à l'éducation en RDC	48
A. Les obstacles à caractère social	.48
a. L'obstacle financier .....	48
b. L'obstacle administratif	49
c. L'obstacle culturel	49
d. L'obstacle lié au moyen de communication	.50
B. Les obstacles liés aux mécanismes actuels de protection des
DESC	50

a. Mécanisme actuel de protection du droit de l'enfant à l'éducation en droit international .50

b. Mécanisme actuel de protection du droit de l'enfant à l'éducation en droit interne ..52

§2. Les solutions préconisés par la RDC et les organes subsidiaires de l'ONU ....54
A. Les solutions préconisés par la RDC pour la réalisation du

deuxième OMD .....55

a. La situation actuelle et tendance vers le 2^ème OMD 56

b. La situation actuelle et tendance vers le 3^ème OMD 57

B. Les solutions préconisés par les institutions spécialisées de

l'ONU 58

a. Le résultat du rapport MICS 2/2000 59

b. La campagne dite « toutes les filles à l'école » .....60

c. Les recommandations issues des conférences

internationales 62
Chap. III. : Stratégies pour l'effectivité du droit de l'enfant à l'éducation en RDC en

général et au Sud- Kivu en particulier 63