2/ La politique hydraulique au Maroc :
Après l'expérience accumulée en
Algérie et en Tunis, la politique hydraulique coloniale au Maroc a
était capitalisée. Les eaux sont intégrées dans le
domaine public par le dahir du 1er juillet 1914, modifier par le
dahir du 8novembre 1919. Ces deux textes reprennent les disposition prises
ailleurs sur les cours d'eau et les canaux, mais de façon moins
hésitante, puisque la législation intègre d'emblée
les lits d'oued et les eaux souterraines.
Au Maroc, le juridisme Français a pu réaliser ce
qu'il avait rêvé d'appliquer en Métropole sans y parvenir
en raison des multiples résistances de la société
Française. Le caractère tardif du Protectorat,
l'expérience acquise en Algérie et en Tunisie, la faiblesse
relative du peuplement coloniale, le
modernisme « californien » des entreprise
française au Maroc, et bien sur les pouvoirs découlant de la
domination politique ont permis de mettre en place, dans une ambiance de
nouvelles frontières, des construction juridiques rationnelles allant
jusqu'au bout de leur logique ; domanialité de l'eau.
Les règles coutumiers au Maroc concernant l'eau
était les plus diverses et les plus vivaces. Cela a contrarie les
projets envisage au Maroc, et a poussé l'administration colonial
à rectifier les règlements. La tradition juridique
française s'accommodait mal de cette diversité de pratiques non
unifiées, décrites plus haut à propos des droit musulman
qui gère très différemment les ressources hydraulique .la
justification de principe de domanialité publique sur la base du droit
musulman, a était mener par plusieurs juriste et en particulier A.
Sondier en 1935.
En droit musulman, avant la conquête, l'eau était
en principe un bien affecte à l'utilité, un bien par suite a la
disposition du souverain dont il fallait obtenir concession pour en jouir
privativement : la conquête elle-même n'avait pas pu faire
tomber cette sorte de principe qui était à l'état latent
dans les doctrines, les traditions et les coutumes de l'islam et qui
équivaut à notre notion de la domanialité des eaux
publique.
En mettant les acquisitions nouvelles sous le contrôle
de l'état, la politique lyautéenne montrait une fois des
visées des chefferies locales et des appétits du
« parti colonial ». En mettant les eaux
domanialisées à la disposition des usagers et non des
propriétaires, dans un
cadre réglementaire, l'administration confirmait son
souci de maintenir la paix sociale en évitant tout ce qui menacerait la
coexistence des intérêts marocains et des intérêts
coloniaux.
La colonisation sera largement bénéficiaire de
l'opération, pourrant elle n'accepta guère ce frein mis à
ses appétits. Le confinement des exploitations d'eau dont elles avaient
été l'objet.
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