Les droits des agriculteurs et le marché mondial des gènes

V- Documentation des organisations internationales :

Documentation de l'ONU :

· Agenda 21, Sommet de la terre. Rio 1992, notamment les chapitres 14, 16 et 32.

· Rapport du Sommet mondial pour le développement durable. Johannesburg Afrique du Sud 26 août - 4 septembre 2002. Nations Unies, New York, 2002.

Documentation de la FAO :

· Valorisons la diversité de la nature, division de l'information de la FAO, 1993. Adresse électronique :

http://www.fao.org/DOCREP/004/V1430F/V1430F 00.HTM

·  Carlos M. Correa, Droits souverains et de propriété sur les ressources phyto-génétiques. Etude de fond n° 2 pour la préparation du Traité international sur les ressources phyto-génétiques utiles à l'Alimentation et l'Agriculture. Première session extraordinaire de la commission des ressources phyto-génétiques. Rome 7-11 Novembre, 1994.

· Stephen B.Brush, Providing Farmer's rights through in situ conservation of crop genetic resources. Etude de fond n° 3 pour la préparation du Traité international sur les ressources phyto-génétiques utiles à l'alimentation et l'agriculture. Première session extraordinaire de la commission des ressources phyto-génétiques. Rome 7-11 Novembre 1994.

· Sally E. Bunning and Catherine L. M. Hil, Farmers rights in the conservation and use of plant genetic resources : A gender perspective. Women and population division, sustainable development department, FAO, 1996.

· Rapport du Groupe d'experts éminents en matière d'éthique alimentaire et agricole. Première session, Rome 26-28 Septembre 2000. Adresse électronique : http://www.fao.org/DOCREP/003/X9601F/X9600F00.HTM

· Problèmes d'éthique dans le secteur de l'alimentation et de l'agriculture, FAO, Rome, 2001, Adresse électronique :

http://www.fao.org/DOCREP/003/X9601F/X9601F00.HTM

· Manuel de référence « L'accord sur les aspects des Droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce ». Collection Les négociations commerciales multilatérales sur l'agriculture. Rome 2001.

· Intellectual property rights in plant varieties: An overview with options for national Governments. Laurence R.Helfer, FAO legal papers online, juillet 2002.

· Rapports de la commission des ressources génétiques pour l'alimentation et l'agriculture :

o Cinquième session. Rome, 19-23 avril 1993.

o 1^ère session extraordinaire. Rome, 7-11 novembre 1994.

o Sixième session. Rome, 25-30 juin 2001.

· La situation mondiale de l'alimentation et l'agriculture 2003-2004, les biotechnologies agricoles, une réponse aux besoins des plus démunis? FAO, 2004, Adresse électronique :

http://www.fao.org/docrep/006/Y5160F/ Y5160F F00.HTM

Documentation de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle :

· Propriété intellectuelle et ressources génétiques, Situation générale, Réunion sur la propriété intellectuelle et les ressources génétiques, Genève, 17 et 18 avril 2000, Document établi par le bureau international, OMPI/PI/RG/00/2.

· Principes à prendre en considération pour les clauses de propriété intellectuelle des arrangements contractuels concernant l'accès aux ressources génétiques et le partage des avantages, Travaux du comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore : Deuxième session 10-14 Décembre 2001, Document établi par le secrétariat, OMPI/GRTKF/IC/2/3.

· Savoirs traditionnels : Besoins et attentes en matière de propriété intellectuelle : Rapport de l'OMPI sur les missions d'enquêtes consacrées à la propriété intellectuelle et aux savoirs traditionnels (1998-1999), Genève, 2001.

· Eléments constitutifs d'un système sui generis de protection des savoirs traditionnels, Travaux du comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoir traditionnels et au folklore : Troisième session 13-21 juin 2002 : Document établi par le Secrétariat de l'OMPI, WIPO/GRTKF/IC/3/8.

· Savoirs traditionnels : Terminologie et définitions. Travaux du comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore : Troisième session 13-21 juin 2002 : Document établi par le Secrétariat de l'OMPI, Genève 20/5/2002. WIPO/GRTKF/IC/3/9.

· Projet d'étude technique sur les exigences relatives à la divulgation d'information en rapport avec les ressources génétiques et les savoirs traditionnels, Assemblée Générale de l'OMPI, 30ème session, Genève, 22 Septembre- 1 Octobre 2003, WO/GA/30/7.

· Savoirs traditionnels : Options juridiques et de politique générale en matière de protection, Travaux du comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore : Sixième session 15-19 Mars 2004 : Document établi par le Secrétariat de l'OMPI. WIPO/GRTKF/IC/6/4.

Documentation PNUE/CBD:

· Connaissances, innovations et pratiques des communautés autochtones et locales : Applications de l'article 8j. Note du secrétaire administratif en préparation de la COP 3, Buenos Aires, 4-15 novembre 1996. Document de la CDB : UNEP/CBD/COP/3/19

· Rapport des journées d'étude sur le savoir traditionnel et la diversité biologique, Madrid 24-28 novembre 1997. Document de la CDB : UNEP/CBD/TKBD/1/3

· Application de l'article 8j et des dispositions connexes, Note du directeur exécutif en préparation à la quatrième réunion de Bratislava 4-15 mai, 1998. Document de la CDB : UNEP/CBD/COP/4/10

· Rapport de l'organe subsidiaire chargé de fournir des avis scientifiques, techniques et technologiques, Travaux de la neuvième réunion, 23/11/2003.

· Rapport de la troisième réunion du groupe de travail spécial à composition non limitée chargé d'examiner l'application de l'article 8j et des dispositions connexes de la convention sur la diversité biologique. Document pour la préparation de la COP 7, Kuala Lampur, 9-20 février 2004. Document de la CDB : UNEP/CBD/COP/7/7.

· Rapport de la deuxième réunion du groupe de travail spécial à composition non limitée sur l'accès et le partage des avantages. Document pour la préparation de la COP 7, Kuala Lampur, 9-20 février 2004. Document de la CDB : UNEP/CBD/COP/7/6.

Documents de l'Union Internationale de la Conservation de la Nature :

· Recommandation de l'UICN à la 5^ème réunion de la conférence des parties à la CDB (Nairobi 15-26- mai -2000) point 23 de l'ordre du jour « accès aux ressources et partage des Avantages », mai, 2000.

· Recommandation de l'UICN à la 6^ème réunion de la conférence des parties à la CDB (Lahaye 7-19-avril 2002) point 23 de l'ordre du jour « accés aux ressources et partage des Avantages », avril, 2002