III- Thèses et mémoires :
Thèses:
· Banos Platiau (Ana Flavia), Vers quel Droit de la
protection internationale de l'environnement ? Le développement des
régimes internationaux pour la gestion de la biodiversité globale
et pour le contrôle des changements climatiques avec la participation
brésilienne, Université Paris I Sorbonne Panthéon UFR de
Droit, 2000.
· Fayard Riffiod (Annick), Le patrimoine commun de
l'humanité? Une notion à reformuler ou a dépasser,
Université de Bourgogne, Faculté de Droit et des Sciences
Politique, 1995.
· Fritz Legendre (Miryam), La protection de
biodiversité en Droit International et en Droit Comparé, vers le
renforcement de la dimension préventive du Droit International de
L'Environnement, Université de Bourgogne, Faculté de Droit et
des Sciences Politiques, 1995.
Mémoires :
· Guignier (Armelle), Le rôle des peuples
autochtones et des communautés locales dans le développement
durable : Figurants ou acteurs ? Le Droit International de
l'Environnement, entre respect des droits de l'homme et nécessité
de développement, Faculté de Droit et de Sciences Economiques de
Limoges. 2001
· Leila Kthiri. La protection des obtentions
végétales en Droit Tunisien. Mémoire de DESS Droit de la
propriété intellectuelle. Faculté de Droit et des Sciences
Politiques de Tunis , Tunis, 2003.
· Poncet (Marie Hélène), Le Droit des
brevets et les innovations végétales, Faculté de Droit et
de Sciences Economiques de Limoges. CRIDEAU UMR 60/62 CNRS/INRA, 2003.
· Teixieira Nascimento (Ana Rachel), Protection
juridique des savoirs traditionnels associés aux ressources
génétiques : Cadre juridique international, Faculté
de Droit et de Sciences Economiques de Limoges. CRIDEAU UMR 60/62 CNRS/INRA,
2003.
IV- Actes de colloques, séminaires et
ateliers :
· Droits de l'homme et droit au développement,
actes du colloque du 15 Octobre 1985, Edition ACADEMIA, Louvain La neuve et
Bruylant,Bruxelles, 1989.
· Le patrimoine commun de l'humanité, Droits des
peuples, culture et nature, Université de Bourgogne, Faculté de
Droit et de sciences politiques de Dijon, 6-7 Avril 1995.
· Droit international et droits internes,
développements récents, Rencontres internationales de Tunis, 16,
17, 18 avril 1998 -sous la direction- Rafaa Ben Achour et Slim Laghmani,
Edition Pedone, 1998 .
· Quel avenir pour les semences de ferme. Actes du
séminaire européen. Paris, 3 et 4 décembre 1999
organisé par la CNDSF et la CPE (Coordination Nationale pour la
Défense de la Semense de Ferme et Coordination Paysanne
Européenne), Edition électronique.
· L'environnement dans les négociations
commerciales multilatérales :Un passage obligé ? Actes
des journées de débats, octobre 1999, Publication de Solagral,
2000.
· Mondialisation et Droit de l'Environnement, actes du
premier séminaire international de Droit de l'Environnement :
Rio+10, Rio de Janeiro 24-26 avril 2002.
· Dialogue régional sur « Commerce, DPI
et ressources biologiques : Entre besoins d'intégration au
système international et nécessité de préservation
des intérêts spécifiques de l'Afrique », Dakar
30-31, ICTSD, 2002.
· La coexistence des brevets et des droits d'obtenteurs
dans la promotion des innovations biotechnologiques, Colloque OMPI-UPOV,
Genève 25 octobre 2002.
· Séminaire régional sur la biotechnologie
« les organismes génétiquement modifiés. Tunis
23-24 janvier 2002 organisé par le MEAT et l'USDA.
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