Titre 2) Un droit trop axé sur les innovations
technologiques : critiques et propositions pour
l'avenir p.80
Chapitre 1) Les problèmes posés par un
droit de l'urbanisme trop axé sur les innovations
technologiques p.81
§1)Les problèmes posés par
l'accumulation des règles techniques pour les professionnels
du
bâtiment p.81
1)Une
reconnaissance générale du bien-fondé de l'existence de
règles environnementales dans le secteur du bâtimentp.81 a)La
nécessité de règles en matière environnementalep.81
b)Les règles environnementales créent des opportunités
dans le secteur du bâtimentp.82 c)Des règles qui peuvent
être perçues comme trop unilatéralesp.83 2)Le
problème de l'accumulation des normes techniquesp.83
a)L'accumulation des normes compliquerait à outrance le travail des
professionnels du bâtimentp.83 b)Par l'accumulation des normes
techniques, le droit de l'urbanisme oublie l'essentiel : l'espace à
vivre
p.84
§2)L'architecture environnementale telle que
l'envisage le droit de l'urbanisme français s'éloigne
des principes du développement durable
p.85
1)Rappel des principes du développement durable tels
qu'ils figurent dans le droit de l'urbanisme p.85
2)Des critiques d'ordre environnemental, social et
économiquep.87 a)Le coût écologique des technologies de
pointep.87 b)La question des matériaux labellisés
HQE®p.87
Chapitre 2)Propositions pour une urbanisation plus
durable sans passer par des innovations
technologiquep.92
§1)La densité : l'enjeu clef d'une
urbanisation durablep.92 1)Qu'est-ce-que la densité ?p.92
2)Une densité vivable nécessite une évolution
socio-économique que l'architecture peut rendre
possiblep.94 a)L'enjeu d'une densité vivablep.94
b)Rendre la densité durable par l'innovation architecturalep.95
§2)L'échelle locale est celle ou la
volonté politique peut entraîner le développement
d'une
architecture durable p.96
1)La commune
: échelle spatiale pertinente pour une urbanisation durablep.96
a)Les compétences de la commune en matière
environnementalep.96 b)Rappel de la fonction du PLU en matière
environnementalep.97 c)Le cas de l'écoquartierp.97 2)Le
transfert de compétences au groupement de communes : une
amélioration pour une urbanisation plus
durable ? p.100
a)Le transfert de compétences
de la commune au groupement de communep.100
b)Le plan local d'urbanisme intercommunal (le PLUi) p.101
Conclusion de la Partie 2p.102
Conclusionp.104
134
Annexe 1p.106 Annexe 2p.110
Annexe 3p.113 Annexe 4p.116 Annexe
5p.117 Bibliographiep.122
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