CHAPIITRE II.. LA DETERIIORATIION DE
L''ENVIIRONNEMENT
PAR LES CHANGEMENTS CLIIMATIIQUES
Les tendances actuelles de la détérioration de
l'environnement par les changements
climatiques ne font l'ombre d'aucun doute. Définis par
la Convention cadre des Nations
Unies sur les changements climatiques comme «... des
changements de climat qui sont
attribués directement ou indirectement à une
activité humaine altérant la composition de
l'atmosphère mondiale et qui viennent s'ajouter
à la variabilité naturelle du climat observée
au cours de périodes comparables. »,22 ils ont
déjà des effets très mesurables sur des nombreux
systèmes naturels et humains.
Ainsi, il sera question dans ce chapitre de cerner la notion
même du réchauffement
climatique (section I) avant d'aborder la question du cadre
international de lutte contre
le réchauffement climatique (section II).
SECTION I. LE RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE DE LA TERRE
Phénomène d'augmentation des températures
des océans et de l'atmosphère, le
réchauffement climatique n'est que la
conséquence de la modification du climat terrestre résultant
de l'émission des gaz à effets de serre et
autres substances due aux activités humaines.
Cependant, appréhender la notion du
réchauffement climatique de la terre requiert de prime à
bord d'analyser conjointement le mécanisme du climat et
l'effet de serre.
Depuis la formation de la Terre il y a 4.6 milliards
d'années, son climat a constamment
évolué. Celui-ci résulte d'interactions
complexes essentiellement entre l'atmosphère
et les océans.23
En effet, la température du globe dépend de
l'énergie qu'il reçoit du Soleil et
qu'il émet dans l'espace. Pour l'essentiel, la Terre
reçoit de l'énergie sous forme de rayonnement
solaire et émet elle-même de l'énergie
sous forme de radiations infrarouges. Environ 30
% des rayons solaires sont directement réfléchis
vers l'espace par la surface de la Terre. De
l'ordre de 20 % sont aussi réfléchis par des gaz
et poussières présents dans l'atmosphère. Le
reste réchauffe océans et continents (cfr fig. I
infra). Le rayonnement solaire absorbé est trans-
22 Art 1 de la Convention cadre des Nations Unies sur les
changements climatiques
23 BARBAULT (R.), Ecologie générale :
structure et fonctionnement de la biosphère, 5ème éd,
Paris, Dunod, 2000,
p. 39
9
formé en chaleur et la Terre devient émettrice
de rayonnement infrarouge. 95 % de cette énergie
est rabattue vers le sol par les gaz présents dans
l'atmosphère. L'effet de serre est ce phénomène
d'interception et de rabat partiel du rayonnement (cfr fig.2
infra).
La surface de la Terre se trouve ainsi
réchauffée, en plus du rayonnement solaire,
par un rayonnement infrarouge. Sur la surface terrestre, il a
pour conséquence
d'augmenter la température moyenne de la surface de la
Terre d'environ 33°C. Cette surface
est en moyenne à 15°C alors que la
température moyenne de la planète qui, elle, résulte
uniquement
du chauffage solaire est de -18°C.24
Fig. I
24 HUFTY (A.), Introduction à la climatologie,
Québec, De Boeck, 2001, P.19
10
Fig.2
Ainsi, sous l'effet du rayonnement solaire, l'ensemble des
interactions entre
l'atmosphère, les eaux de surface, la
cryosphère, la lithosphère et la biosphère terrestre,
détermine
le climat de la planète.25 L'énergie
reçue est absorbée différemment par les diverses
composantes. Les océans représentent le
principal réservoir de chaleur capturée, et d'humidité,
et ils l'échangent principalement avec
l'atmosphère. La position des courants marins et leur
température déterminent donc une grande partie
du climat. Par ailleurs, les continents et surtout
le relief introduisent des barrières physiques à
ces échanges qui modifient grandement la
distribution des précipitations, de la chaleur et de la
végétation.
Les sciences de la terre ont montré depuis longtemps
qu'au cours des derniers
millions d'années, depuis l'entrée dans le
quaternaire, des ères glaciaires ont régulièrement
alterné avec des périodes de
réchauffement interglaciaires. On pense généralement que
ces
changements climatiques sont dus à la combinaison des
variations de l'activité solaire et de la
complexité du mouvement orbital de la Terre. Les
forages de glace effectués dans
l'Antarctique ont permis de remonter des carottes emprisonnant
des bulles d'air de plusieurs
centaines de milliers d'années et l'analyse de ces
échantillons a contribué de façon importante
à l'étude du climat et de ses variations sur une
longue échelle de temps, plus de 700000 ans .
Nous sommes actuellement dans une période
interglaciaire, commencée il y a 13000ans. Elle
25 HUFTY (A.), op cit, p.19
11
se distingue de la période glaciaire
précédente par une fonte des calottes de glace des hautes
latitudes assortie d'une augmentation du niveau des
océans (130m entre 13000 et 8000ans).26
De ce qui précède, il apparait clairement que
l'effet de serre et le réchauffement
climatique ne sont ni une calamité, ni un risque
naturel, mais des phénomènes physiques
rendant la vie sur Terre plus agréable à l'homme
dans les conditions climatiques générales
actuelles. Favoriser par les gaz à effet de serre qui
se trouvent naturellement dans
l'atmosphère, il convient de s'interroger sur l'ampleur
de l'intensification ou de la concentration
de ceux-ci sous l'influence des activités humaines,
situation qui inquiète actuellement le
monde : l'effet de serre additionnel (§1) d'une part et,
d'autre part, nous verrons les conséquences
du réchauffement climatique sur l'environnement pour
arriver à cerner l'intervention
du droit international dans ce domaine précis
(§2).
§1. Les gaz à effet de serre
L'augmentation des gaz à effet de serre dans
l'atmosphère est un fait observé et
indéniable. De caractéristiques très
diverses, ils ont des origines, capacités de réchauffement
ainsi que des durées de résistance dans
l'atmosphère, différentes. S'il en existe ceux qui sont
non-exclusivement générés par l'homme tel
que la vapeur d'eau ou le dioxyde de carbone, il
en existe aussi ceux que l'homme peut crées ou, par ses
activités, générés.
1. Les gaz à effet de serre naturellement
présent dans l'atmosphère
Les principaux gaz à effet de serre qui existent
naturellement dans
l'atmosphère sont :
- La vapeur d'eau ;
- Le dioxyde de carbone ;
- Le méthane ;
- Le protoxyde d'azote ;
- L'ozone.
26 BARBAULT (R.), op cit, p. 40
12
La vapeur d'eau
Principal GES naturel, la vapeur d'eau est la plus abondante
et sa capacité
d'absorption d'infrarouges est la plus élevée de
tous les GES (70% de l'effet de serre global).
Toutefois, elle est assez souvent oubliée dans
l'énumération des GES et ceci du fait que
l'action de l'homme sur le cycle global de l'eau est faible en
raison du rôle joué par les mers
et océans. En outre, il a été
établi que la quantité de vapeur d'eau accumulée dans
l'atmosphère était relativement stable pour peu
que la température ne varie pas trop.27
Le dioxyde de carbone
Communément appelé « gaz carbonique »,
le dioxyde de carbone est un composé
chimique formé d'un atome de carbone et de deux atomes
d'oxygène (CO2). C'est un
gaz incolore, inodore et à la saveur piquante. Il est
produit lors de la fermentation aérobie ou
de la combustion des composés organiques et lors de la
respiration des animaux et végétaux.
L'intensification de l'effet de serre due à son
accumulation anthropique est estimée à 60% et
d'après le GIEC, le dioxyde de carbone et la vapeur
d'eau contribueraient approximativement
à 85% de l'effet de serre.28
Le méthane
Comme le gaz carbonique, le méthane peut être
d'origine naturelle, par
exemple lorsqu'il se dégage des zones humides
naturelles (sols et océans), ou d'origine animale
(fermentation entérique) ou bien d'origine humaine,
lorsqu'il provient de l'agriculture
(rizières inondées), de l'extraction de gaz ou
des prairies. Il est considéré que plus de la moitié
des émissions de méthane sont d'origine
anthropique.
Si l'influence du méthane sur le climat est moins
importante que celle du
dioxyde du carbone, elle est quand même
préoccupante car une molécule de méthane absorbe
en moyenne 25 fois plus de rayonnement qu'une molécule
de dioxyde de carbone sur une période
de 100 ans. C'est en considération de ce potentiel de
réchauffement qu'il est classé
comme le 3ème gaz responsable du
dérèglement climatique.29
27 DENEUX (M.), Rapport sur l'évaluation de
l'ampleur des changements climatiques sur la géographie de la
France à l'horizon 2025, 2050, 2100, Office
parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques,
Assemblée nationale française, session ordinaire
2001-2002, p. 36
28 Idem
29 DENEUX (M.), Op cit, p.37
13
Le protoxyde d'azote
Le protoxyde d'azote (N2O) est un composant du cycle de
l'azote (N). L'azote
est présent dans le sol, les végétaux et
dans l'atmosphère principalement en forme de gaz.
Les micro-organismes qui réalisent la nitrification et
la dénitrification de
l'azote dans les sols et les fumiers sont responsables des
émissions de N2O en milieu agricole.
Ces émissions sont stimulées par
l'épandage d'engrais minéraux azotés et d'engrais
organiques,
et par l'excès d'azote minéral provenant des
engrais organiques et de synthèse dans un
milieu faible en oxygène, tel que les sols compacts et
mal drainés.30
Le protoxyde d'azote a aussi été
classifié comme polluant. Son potentiel de réchauffement
global a été estimé à 298 fois que
celui du CO2 et sa contribution est de 6% de
l'effet de serre total. Ces sources d'émission
naturelles sont les sols et océans.31
L'ozone
Ce gaz joue un rôle essentiel pour le maintien de la vie
sur la Terre. Sa présence
dans la haute atmosphère absorbe l'essentiel du
rayonnement solaire ultra-violet de très
courte longueur d'onde (UV-B) qui est nocif pour les
êtres vivants (cancers de la peau pour
les hommes et les animaux, inhibition de la
photosynthèse, mutations génétiques...)
Quant à l'ozone troposphérique, qui
résulte de l'émission de méthane et de divers
polluants, sa concentration réagit rapidement aux
variations des émissions polluantes. Sa
présence, liée aux émissions des gaz
précurseurs, est donc particulièrement prononcée
audessus
de l'Amérique du Nord et de l'Europe, ainsi
qu'au-dessus de l'est de l'Asie. Cependant,
une incertitude provient de l'absence ou de la rareté
des informations antérieures à 1960,
ce qui rend impossible une comparaison des zones de
présence actuelles de l'ozone avec sa
répartition antérieure.32
2. Les causes additionnelles de concentration de GES
dans l'atmosphère : le
forçage anthropiques
Si des incertitudes demeurent encore concernant le lien entre
l'augmentation
constatée de GES et le réchauffement climatique
actuel (et il existe des fortes présomptions de
30 « Gaz à effet de serre et influence des
activités humaines » in http://www.notre-planete.info/ Gaz
à effet de
serre et influence des activités humaines -
notre-planete_info.html
31 Idem
32 Ibid.
14
l'existence d'une causalité entre ces deux
phénomènes), la corrélation entre l'augmentation de
la concentration actuelle des GES et activités humaines
ne fait l'ombre d'aucun doute.
En effet, l'accroissement de la production de GES, qui serait
à l'origine des
changements climatiques, aurait une origine anthropique, et
serait directement lié au développement
économique et à l'évolution des modes de
vie : le dioxyde de carbone produit par la
combustion du pétrole, du charbon et des gaz naturels ;
le méthane et l'oxyde nitreux par rejets
de l'agriculture et conséquences des changements dans
l'utilisation des terres ; l'ozone
troposphérique, par les chlorofluorocarbones...
Dans le cas du carbone par exemple, l'ère industrielle
a marqué l'accélération
des émissions de gaz carbonique dans l'air. Cela
résulte tant de la combustion des combustibles
fossiles que de la déforestation. Il peut être
même considéré, comme l'estime le GIEC,
dans son dernier rapport en 2001, que l'accroissement de
l'émission de dioxyde de carbone
durant l'ère industrielle est dramatique. En effet, ces
experts ont noté que le taux annuel
d'accroissement des émissions de CO2 depuis 1980 est de
0,4 % par an. Au cours des vingt
dernières années, 70 % à 90 % des
émissions de dioxyde de carbone proviendraient de la
combustion des carburants d'origine fossile, et entre 10 %
à 30 % seraient issus du changement
d'usage des terres, essentiellement de la
déforestation. La variation annuelle du niveau
des émissions est parfois importante puisqu'elle
oscille du simple au triple, et il a été relevé
que les plus grands taux d'augmentation ont correspondu aux
années où le phénomène El Niño
s'est manifesté avec le plus d'acuité.33
Quant au méthane, plus de la moitié des ses
émissions proviennent de sources
anthropiques. A partir de l'année 1983, début
des mesures précises de la concentration de ce
gaz dans l'atmosphère, celui-ci a continué
à augmenter en passant de 1,610 ppbv34 en 1983 à
1,745 ppbv en 1998.
Cependant, l'augmentation annuelle s'est réduite durant
cette période. De
grandes variations dans les émissions annuelles ont
été observées au cours des années 1990.
33 DENEUX (M.), Op cit, p.40
34 Le Partie par milliard en volume est l'unité de
concentration de GES
15
Ainsi, en 1992, les émissions étaient proches de
zéro, alors qu'elles dépassaient 13 ppbv en
1998. Il s'agit là d'une source d'interrogation pour
les experts.35
Dans la mesure où l'accroissement dans
l'atmosphère de la présence du CH4
résulte de l'équilibre entre les sources et les
puits, toute prévision des taux futurs de concentration
est difficile à établir. En effet, même si
les principales sources ont été identifiées, elles
sont difficiles à quantifier, étant toujours
largement sujettes à variation, et ce déjà en fonction
du changement climatique lui-même.36
Il doit être rappelé qu'une importante part des
émissions de méthane provient
de la culture du riz, et de la fermentation entérique
chez les ruminants, c'est-à-dire des vents
émis par ceux-ci lors de leur digestion. Curieusement,
le résumé technique du dernier rapport
du GIEC ne dit rien sur ce dernier point, tandis que la
riziculture est à peine évoquée.
Concernant l'oxyde nitreux, ses sources anthropiques sont
l'agriculture intensive
(décomposition des engrais, déjections), la
combustion de la biomasse, procédés industriels
chimiques (production d'acide nitrique et d'acide adipique) et
combustion des carburants
pour l'aviation et aérosols.37
La production d'ozone est fortement liée au trafic
automobile dans des conditions
de températures supérieures à 25°C.
L'ozone troposphérique représenterait 17 à 20% de
l'effet de serre additionnel.38
Il convient de noter qu'outre ces gaz naturellement
présent dans l'atmosphère,
il en existe d'autres, généralement
d'émanation anthropique. Tels est le cas des halocarbures
qui - quand bien même influençant
quasi-indirectement les changements climatiques - représentent
néanmoins 14% de l'effet de serre additionnel.
Ces gaz sont, par exemple, utilisés comme propulseurs
dans les bombes aérosols,
liquides réfrigérants (fréons), agents de
fabrication des mousses de polymères, solvants
pour l'électronique. Pour la plupart de ces
halocarbures ou de ces composés du carbone, qui
contiennent du fluor, du chlore, du brome ou de l'iode, les
activités humaines en sont les
35 DENEUX (M.), Op cit
36 Idem, p.41
37 « Gaz à effet de serre et influence des
activités humaines » in http://www.notre-planete.info/ Op
cit
38 Idem
16
seules sources. Ceux d'entre eux qui contiennent du chlore ou
du brome sont à l'origine du
trou dans la couche d'ozone stratosphérique, et sont
juridiquement contrôlés par les dispositions
du Protocole de Montréal de 1987. De ce fait,
après avoir culminé en 1994, ces gaz sont
en lent déclin. En revanche, les concentrations des
substituts aux CFC sont en augmentation
et certains d'entre eux sont des gaz à effet de serre.
Ainsi, la concentration de HFC-23 a triplé
entre 1978 et 1995. Par ailleurs, les perfluorocarbures
(PFCs), notamment le CF4 et F6, et
l'hexafluorure de soufre (SF6) sont des gaz à effet de
serre puissants qui demeurent très longtemps
dans l'atmosphère. Il faut y prendre garde, car
quoiqu'émis en très faibles quantités, ils
risquent d'influer sur le climat futur. Ainsi, le
perfluorométhane (CF4) possède un temps de
résidence dans l'atmosphère d'au moins 50.000
ans, et les émissions dues à l'homme étant
mille fois supérieures aux émissions naturelles,
elles sont totalement responsables de
l'accroissement observé. L'hexafluorure de soufre (SF6)
est 22.200 fois plus puissant, par unité
émise, que le dioxyde de carbone, comme gaz à
effet de serre. En conséquence, même une
très petite concentration, mais avec un taux de
croissance important, peut entraîner des répercussions.
39
Il faudra aussi noter que si le rapport du GIEC ne mentionne
pas moins de 42
GES, il convient, eu égard du rôle jouer par
ceux-ci dans l'intensification de l'effet de serre,
d'établir une liste limitative des GES d'origine
anthropique qu'il faudrait d'encadrer. C'est
dans ce contexte que le Protocole de Kyoto ne retiendra que
six GES. Il s'agit du dioxyde de
carbone (CO2), du méthane (CH4), de l'oxyde nitreux
(N2O), des hydrofluorocarbones (HFC),
des hydrocarbures perfluorés (PFC), de l'hexafluorure
de soufre (SF6).
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