CONCLUSION
Pour conclure, les modes alternatifs de règlement de
conflits sont des procédés permettant de trancher amiablement un
conflit ou un litige entre des personnes (privées tout comme morale).
Cependant, le qualificatif « alternatif » place ces modes
en parallèle avec les modes judiciaires de résolution des
différends qui ne sont pas nécessairement amiables.
En effet, les MARC présentent bien d'avantages que
quelques désavantages ou inconvénients. Ces divers avantages
expliquent l'abandon du recours judiciaire par les litigants au profitdes modes
alternatifs de règlement des différends notamment au profit de
l'arbitrage.
Parmi les avantages qui plaident en faveur de ces
institutionson cite la rapidité de la procédure, son coût
moins élevé, sa confidentialité, et latechnicité
des arbitres.
En effet, face à la croissance de la demande sociale en
justice, les procès judiciaires ont tendance à prendre de plus en
plus de temps. Les tribunaux ordinaires ne sont plus en mesure de
résoudre les différends dans un délai raisonnable, comme
aime bien le dire les législateurs. C'est ainsi que les privés,
pressés par le temps qu'il considère comme de l'argent (time
is money), s'en vont résoudre leurs différends suivant les
modes alternatifs de règlement de conflit. Ces modes offrent l'avantage
de rapidité. En ce qui concerne l'arbitrage, un procès ne peut
pas aller au-delà de six mois, en moins que les parties n'en disposent
autrement.
Autre avantage c'est celui du coût. Certains
reconnaissent aux MARC l'avantage d'une justicemoins onéreuse que la
procédure judiciaire. Cependant, cela n'est pas toujours le cas,
notamment avec l'arbitrage par exemple où les parties sont tenues de
payer les honoraires des arbitres. Ces honoraires sont relativement
élevés, surtout lorsqu'il s'agit de l'arbitrage international.
Mais nous pensons que cela ne doit pas faire débat puisque les parties,
avant de s'engager, doivent étudier minutieusement ces détails et
évaluer le coût. Aussi, les honoraires des arbitres sont souvent
proportionnels aux intérêts des parties.
Les MARC offrent aussi l'avantage de la technicité.
Pour certains, les modes alternatifs de résolution de conflit ouvrent la
voie à une justice d'une grande technicité. Par exemple dans
l'arbitrage, lechoix des arbitres permet de désigner des techniciens,
des spécialistes qualifiés ou des experts plus aptes quequiconque
à trouver une solution rapide et équitable du litige. Mais il
faut constater que même dans les tribunaux judiciaires, il existeaussi
des juges spécialistes, voire techniciens dans la résolution de
certains litiges.
D'autre part, la confidentialité est de mise. Celle-ci
est une valeur sûre des modes alternatifs de règlement des
conflits d'autant plus que la publicité n'est pas obligatoire. La
publicité peutempoisonner en cascade un ensemble de relations
contractuelles souvent complexes.
En dehors des multiples avantages, les MARC sont
défavorables pour les néophytes, ceux qui ne savent pas bien
défendre leurs intérêts. Aussi, pour l'arbitrage, le choix
des arbitres incontestables peut être difficile à
opérer.
En définitive, le champ des modes alternatifs de
règlement de conflits est largement vaste, la science juridique
évoluant et se complexifiant davantage. Ainsi, nous ne pouvons pas
prétendre avoir épuisé tout le contenu de ce sujet. A la
limite de nos moyens, nous croyons avoir essayé de dire l'essentiel.
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