III.1.1.3 Travaux supplémentaires, avenants, compte
interentreprises et compte prorata
III.1.1.3.1 Travaux
supplémentaires
Les travaux supplémentaires sont des travaux ne
figurant pas dans le dossier marché de chaque entreprise, et ne
présentant pas un caractère de forfait. En effet, le
marché des travaux pour l'ensemble des lots est de type forfaitaire. En
outre, un marché à forfait est un contrat par lequel une
entreprise s'engage à fournir un ouvrage pour un prix fixe. Le
marché à forfait implique que l'entreprise ne pourra pas modifier
les conditions tarifaires sans obtenir l'accord du maître d'ouvrage. De
la sorte, les deux parties acceptent un aléa. Pour le maître
d'ouvrage, l'aléa sera constitué par le fait que le prix
payé sera peut-être supérieur au coût réel des
travaux. Pour l'entreprise, l'aléa résultera d'un
coût réel supérieur aux estimations qu'elle avait
fournies.
V' Exemple de fonctionnement d'un marché
forfaitaire.
Si on a une hauteur sous plafond de 4m, et qu'elle est bien
précisée sur les plans de coupe de l'architecte joints au DCE,
une entreprise de plâtrerie ne viendra pas réclamer la
révision de prix après la signature du marché, si elle n'a
pas chiffré dans son offre de prix, la mise en place des
échafaudages pour faire les faux plafonds. Par conséquent, cette
entreprise prendra intégralement à sa charge, les frais de
location, montage et démontage des échafaudages.
V' Exemples de travaux supplémentaires
(TS)
1. Le client peut demander les modifications dans son logement
pour l'adapter à son goût.
Dans ce cas de figure, les entreprises établissent les
devis correspondant aux modifications apportées. Cependant, selon le
type de modifications, on peut se retrouver dans une situation de plus-value ou
de moins-value, le cas échéant. Dans tous les cas, les demandes
clients ne rentrent pas dans le cadre du forfait.
2. Dans le dossier marché du lot plâtrerie dans
les villas, les plafonds des cuisines ne devaient pas avoir des soffites. En
cours de travaux, nous avons modifié l'emplacement des moteurs VMC pour
des raisons pratiques. Cela a entrainé par la suite, la création
des soffites pour pouvoir passer des conduites VMC. Bien que le marché
soit un marché forfaitaire, ces genres de prestations ne peuvent pas
être pris en compte dans le forfait. Par conséquent, le
maître d'ouvrage doit payer ces prestations par ses propres frais.
III.1.1.3.2 Les Avenants
L'avenant est un accord de volonté, signés entre
les entreprises et le maître d'ouvrage, ayant pour objet de modifier les
dispositions d'un contrat ou d'un marché en cours de validité.
Les avenants ne peuvent ni bouleverser l'économie du marché, ni
en changer l'objet, sauf en cas de sujétions techniques imprévues
ne résultant pas du fait des parties.
À titre d'exemple : dans le marché
tranche1 signé par les entreprises, le bâtiment M comptait 8
logements au total. Pour des raisons de rentabilité du projet, il s'est
avéré intéressant de passer de 8 à 10 logements.
Comme le marché était déjà signé, il a fallu
faire un avenant au contrat de travaux. Dans ce cas, les entreprises
établissent de nouveau, les devis correspondant aux nouveaux plans
fournis par l'architecte.
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