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La promotion des investissements directs au Burundi. Analyse des innovations portées par la loi n?°1/24 du 10 septembre 2008 portant code des investissements du Burundi

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par Jean Marie Bizoza
Université du Burundi - Licence en droit 2012
  

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UNIVERSITE DU BURUNDI

FACULTE DE DROIT

LA PROMOTION DES INVESTISSEMENTS DIRECTS AU BURUNDI: ANALYSE DES INNOVATIONS PORTEES PAR LA LOI N°1/24 DU 10 SEPTEMBRE 2008 PORTANT CODE DES INVESTISSEMENTS DU BURUNDI.

Par

BIZOZA Jean-Marie

Sous la direction de : Mémoire présenté et défendu

Docteur MASABO Michel publiquement en vue de l'obtention

du grade de Licencié en Droit

Bujumbura, mars 2012

DEDICACE

A notre regretté père ;

A notre chère mère ;

A nos frères et soeurs ;

A la famille NIBASHIKIRE Balthazar ;

A la famille NISHIMWE Fabrice ;

A nos chers neveux, nièces, cousins et cousines ;

A tous les amis que nous avons côtoyés sur le banc de l'école.

REMERCIEMENTS

Au moment où nous présentons ce travail, nous éprouvons un vif et réel plaisir d'exprimer nos remerciements les plus sincères à toutes les personnes qui, de près ou de loin, ont contribué à sa réalisation.

Nos remerciements s'adressent d'abord à tous ceux qui, depuis l'école primaire jusqu'à l'Université, ont façonné notre esprit en nous enseignant.

Nous remercions ensuite les professeurs de la Faculté de Droit de l'Université du Burundi pour la formation juridique et humaine qu'ils nous ont donnée quatre ans durant. Nos remerciements s'adressent particulièrement au Professeur MASABO Michel qui nous a aidé sans compter à la réalisation de ce travail.

Nous disons particulièrement merci aux familles NIBASHIKIRE Balthazar, NISHIMWE Fabrice et à notre cousine NIMPUNDU Gloria. Qu'ils sentent dans le présent travail le fruit de leurs efforts.

Nous tenons enfin à remercier tous ceux qui nous ont aidé moralement et matériellement pendant la réalisation de ce travail. Qu'ils trouvent ici l'expression de notre gratitude.

SIGLES ET ABREVIATIONS

1. A.A  : Année académique

2. A.P.I. : Agence Burundaise de Promotion des Investissements

3. B.O.B. : Bulletin Officiel du Burundi

4. CE.B.A.C. : Centre Burundais d'Arbitrage et de Conciliation

5. C.I.R.D.I. : Centre International de Règlement des Différends relatifs aux

Investissements

6. C.N.I. : Commission Nationale d'Investissement

7. CO.ME.S.A.  : Common Market for Eastern and Southern Africa

8. CO.TE.BU. : Complexe Textile de Bujumbura

9. D.C. : District of Columbia

10. D.L. : Décret-loi

11. Ed. : Edition

12. E.A.C. : East African Community

13. Etc. : Et cætera

14. Fac. : Faculté

15. F.S.E.A. : Faculté des Sciences Economiques et Administratives

16. Idem : Même auteur et même ouvrage

17. Ibidem : Même auteur, même ouvrage, même page

18. I.D.E.  : Investissements Directs Etrangers

19. I.N.S.S. : Institut National de Sécurité Sociale

20. L.G.D.J. : Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence

21. N.I.F. : Numéro d'Identification Fiscale

22. O.B.R. : Office Burundais des Recettes

23. O.C.D.E. : Organisation pour la Coopération et le Développement

Economique

24. O.M. : Ordonnance ministérielle

25. op. cit.  : Opere citato (ouvrage déjà cité)

26. P. : Page

27. P.I.B. : Produit intérieur brut

28. P.M.E. : Petites et Moyennes Entreprises

29. P.U.F. : Presses Universitaires de France

30. R.F.A. : République Fédérale d'Allemagne

31. SO.SU.MO . : Société Sucrière de Moso

32. U.B. : Université du Burundi

33. Vol. : Volume

34. § : Paragraphe

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"L'ignorant affirme, le savant doute, le sage réfléchit"   Aristote