1.4 Vers une taxation optimale
La recherche sur la taxation optimale est un sujet qui
préoccupe plus d'un chercheur. Une taxation est optimale si elle permet
d'atteinte l'objectif social d'efficience et la justice sociale. Cette partie
aborde dans un premier temps, la règle de Ramsey comme une condition
garantissant l'efficience d'un système de taxation. Ensuite, on
abandonnera la question d'efficience définie par la règle de
Ramsey pour rechercher la justice sociale de la taxation. On terminera cette
section par l'examen de la courbe de Laffer comme une contrainte sur les sommes
que l'État peut collecter par manipulation des taux d'imposition.
1.4.1 La taxation efficiente : la règle de
Ramsey
Les taxes accroissent les prix des biens et services
taxés. Ceci modifie les choix des contribuables entraînant des
inefficacités. Une taxe est efficiente si elle minimise la perte
encourue du fait d'une charge excessive.
FIG. 1.2 - Règle de Ramsey
Ramsey en 1927, propose une solution au problème de
recherche d'une règle efficiente, connue sous le nom de
«règle de Ramsey». La règle de Ramsey implique que le
taux d'imposition doit être élevé sur les biens dont
l'élasticité prix de la demande est faible. S'il existe un bien
dont l'élasticité prix de la demande est nulle, alors
l'impôt doit concerner essentiellement ces biens. La logique
derrière la règle de Ramsey est que la perte marginale due
à un accroissement de la charge fiscale doit être identique sur
tous les marchés. Si la demande d'un bien est élastique, la
réponse à une augmentation de la charge fiscale (effet
substitution) est importante. Dès lors, pour rétablir
l'égalisation avec les biens faiblement élastiques, il faut
définir des taux d'imposition bas sur ces biens élastiques.
Impacts des politiques fiscales sur l'économie
burkinabè: Simulation à l'aide d'un MEGC
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Supposons qu'un impôt soit levé sur deux biens A
et B. L'objectif est de minimiser la charge totale de la taxe sur les deux
biens lorsqu'on cherche à collecter un montant donné R. Sur un
marché à deux biens, la taxation est efficiente lorsque les taux
tA et tB minimisent la somme des charges fiscales sur les deux marchés.
La règle de Ramsey est la solution du programme
suivant :
{1 }
Min 2EAPAQAt2 A + 1
2EBPBQBt2 B
sc : R = tAPAQA + tBPBQB
Où Ei désigne l'élasticité de la
demande sur le marché du bien i. La résolution de ce programme
fournit la règle suivante :
Cette règle implique que la taxation optimale est celle
qui est inversement proportionnelle à l'élasticité de la
demande du bien taxé.
La portée pratique de la règle de Ramsey est
limitée du fait de l'existence d'une asymétrie d'information
entre les contribuables et les autorités responsables de la politique
fiscale. Cette asymétrie concerne la possibilité de substitution
au niveau individuel et les intentions des individus. Malgré ces
limites, la règle de Ramsey reste utile dans l'étude de
l'objectif social d'efficience.
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