Chapitre 1
Cadre Théorique et Revue de la
Littérature
Ce chapitre propose une approche théorique et
empirique des effets de la politique fiscale sur une économie.
L'approche théorique pose le problème de la
nécessité d'une intervention étatique dans la
sphère économique. Ce problème semble trouver une
réponse à travers les enseignements de la théorie
keynésienne1 parue dans les années 1930.
De plus en plus, la recherche s'est dirigée vers la
recherche d'une intervention optimale. Les contributions de Ramsey et de Laffer
dans la recherche d'une taxation optimale seront présentées dans
ce chapitre. Du coté des applications pratiques, la littérature
sur l'évaluation d'impact des politiques fiscales est riche et
s'enrichie davantage du fait du développement rapide des nouvelles
technologies de l'information et de la communication, développement qui
autorise la construction de programme d'optimisation de plus en plus complexe.
Il convient, avant d'entamer l'analyse théorique (sections 4 et 5), de
rappeler brièvement l'historique de la taxation (section 1), de proposer
une définition des mots clés (section 2) et de spécifier
les différentes fonctions de l'impôt (section 3). La revue de
littérature empirique fera l'objet de la dernière section de ce
chapitre.
1.1 Historique de la taxation2
L'instauration d'une taxe apparaît concomitamment avec
la civilisation égyptienne en 3500 avant JC. A l'époque, le
souverain ne disposait pas de ressources suffisantes pour couvrir les besoins
nécessaires de ses prêtres et de son armée. Ainsi, les
dirigeants ont eu recours à la taxation pour mobiliser les ressources.
En absence de monnaie, la taxe était payée en
1Voir "The General Theory of Employment, Interest,
and Money", John Maynard Keynes (1935) 2Voir "History of economic
analysis" Schumpeter, 1954
nature. Chaque famille devrait apporter une proportion fixe de
sa production au roi (20% en Egypte, 5% dans le royaume de Sumer en
Mésopotamie).
Athènes et Rome vont plus loin en taxant les
transactions économiques comme les ventes de terre, d'esclaves et
l'imposition des importations. Ils ont tenté plusieurs fois d'instaurer
des taxes sur le capital. Durant ces années, la taxe était
levée sur la population paysanne. Au fil des années, des groupes
d'individus initiaient des négociations avec les autorités pour
obtenir des privilèges fiscaux. Dans plusieurs pays, est né un
principe consensuel : toute nouvelle taxe doit être agréée
par les citoyens. L'exemple le plus connu est celui de l'Angleterre. En 1215,
aucune taxe ne devait être levée sans le consentement du
Parlement.
Le système fiscal n'a pas subi de grande modification
durant la révolution industrielle. Dans le but de mobiliser des
ressources, les tats multipliaient les taxes sur des biens spécifiques.
En Angleterre et dans la plupart des pays européens, le désir de
disposer de ressources pour financer les guerres, a incité les tats
à créer le premier impôt moderne sur le revenu. Cependant,
cet impôt avait disparu avec la fin de la guerre.
Au XIXe siècle, l'influence croissante des
idées libérales sur les vertus du libre commerce a
entraîné une baisse des droits de douanes. Pour combler cette
baisse, le Premier Ministre de l'Angleterre, Robert Peel a rétablit
l'impôt sur le revenu en 1842. Les autres pays ont adopté
l'exemple anglais lorsque le désir de promouvoir le bien-être
collectif devenait fort. Mais les taux de taxation étaient faibles.
L'alourdissement des impôts au XXème était dû
à deux principaux facteurs : les deux guerres mondiales et
l'émergence d' tats modernes poursuivant l'intérêt
collectif. Durant chaque guerre, les dépenses militaires augmentaient
considérablement atteignant près de 50% du revenu national dans
certains pays. Certains
tats ont financé ces dépenses par
l'endettement. D'autres par contre ont opté pour une augmentation des
impôts. Si l'on s'attendait à un allégement fiscal dans les
périodes d'après guerres, ceci n'a été
constaté qu'après la première guerre mondiale. La fin de
la seconde guerre a coïncidé avec l'émergence d' tats
paternalistes qui poursuivaient des objectifs plus socialistes comme
l'instauration de système de sécurité sociale, de
système de retraite, etc. Ces reformes se sont traduites par un
accroissement des dépenses à caractère social. La TVA a
été introduite en 1950 en France. Elle est devenue le principal
instrument de la politique fiscale dans plusieurs pays
développés, exception faite des tats-Unis.
Impacts des politiques fiscales sur l'économie
burkinabè: Simulation à l'aide d'un MEGC
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