Chapitre II.- Google "cache"
A. Introduction
La "mémoire cache", ou le "caching" est un
procédé utilisé pour faciliter et fluidifier
l'accès à une page web ou à un document se trouvant sur
internet. Cette technique est utilisée notamment par Google pour
améliorer son moteur de recherche. Des copies sont faites de toutes les
pages web. Pour ce faire, Google utilise des "robots" (appelé
Googlebots) qui scannent, indexent et stockent toutes ces pages internet
visitées sur des serveurs.
Lorsqu'il effectue une recherche via le moteur de recherche
Google, l'internaute a accès à ces copies "cache". Il lui suffit
pour cela de cliquer sur le lien qui apparait en gris à
côté de la recherche intitulé: "en "cache"". En utilisant
cet hyperlien, l'internaute n'est pas renvoyé au site d'origine mais sur
une copie de la page du site d'origine hébergée par
Google35.
Ces pages en "cache" peuvent ne plus correspondre au contenu du
site d'origine, celui-ci ayant
été actualisé ou
modifié. Par exemple, les pages d'un journal d'actualité en ligne
sont souvent
proposées à la lecture gratuitement le jour
même, mais sont payantes dès qu'elles deviennent
33 Loi du 16 juillet 2004 portant le Code de droit
international privé, M.B., 27 juillet 2004.
34 C.J.C.E., arrêt SHEVILL, aff. n°
C-68/93, du 7 mars 1995, Rec. 1995, I-415.
35 C. COLIN et A De FRANQUEN: "Droits
intellectuels", R.D.T.I., n° 35,février 2009, p.41., A.
STROWEL "Google et les nouveaux services en ligne: quels effets
sur l'économie des contenus, quels défis pour la
propriété intellectuelle?", op. cit., p.38.
des archives. Grâce aux copies qu'en fait Google, ces
pages, devenues payantes sur les sites des éditeurs, reste accessibles
gratuitement via Google.
On peut d'emblée affirmer que la technique du "caching"
a considérablement amélioré internet en le rendant plus
rapide et riche en contenu. Si on devait interdire cette technique le
réseau internet serait complètement saturé et ce serait un
réel retour en arrière au niveau de l'évolution
d'internet.
Deux décisions intéressantes ont été
rendue concernant les copies "cache" de Google.
Citons d'abord l'ordonnance Copiepresse évoquée
ci-dessus. Le second versant de cette affaire concerne, en effet, les copies
"cache" des articles de journaux effectuées par Google. Une seconde
décision a été rendue aux Etats-Unis. Il s'agit de
l'arrêt Field V. Google36. Nous allons voir dans le
développement qui suit que les deux décisions sont a priori
totalement opposées. Dans l'affaire Copiepresse le tribunal interdit
à Google de faire des copies "cache" alors que dans l'affaire Field,
celles-ci seront autorisées.
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