Google et le droit d'auteur; "don't be evil"

FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE

Département de Droit

Google et le droit d'auteur

"Don't be evil"

Beckers Bastien

Travail de fin d'études
Droits intellectuels
Année académique 2009-10

Recherche menée sous la direction de
Monsieur Bernard Vanbrabant
Maître de Conférence à l'université de Liège

TABLE DES MATIERES
Introduction 6

CHAPITRE I.- GOOGLE ACTUALITES 5

A. Introduction 5

B. En Belgique: Copiepresse à l'assaut de Google Actualités 6

a) La liberté d'expression 7

b) Les droits patrimoniaux 7

1. Originalité 7

2. Exception de citation (revue de presse) 8

3. Exception de compte-rendu d'actualité 9

c) Les droits moraux 10

C. En France et aux Etats-Unis 11

D. Quel avenir ? 12

1. Pour les éditeurs de presse 12

2. Pour Google 12

3. Pour le droit d'auteur 13

CHAPITRE II.- GOOGLE "CACHE" 13

A. Introduction 13

B. Une réponse différente en Belgique et aux Etats-Unis 14

1) Copiepresse C. Google 14

2) Blake Field V. Google 15

3) Belgium V. USA (Comparaison des décisions) 15

CHAPITRE III.- GOOGLE IMAGE 17

A. Google image vu par Paris 17

1. Loi applicable 17

2. Application en l'espèce du Copyright Act 18

B. Perfect 10 v. Google 19

C. Conclusion 20

CHAPITRE IV.- GOOGLE BOOKS 20

A. Introduction 20

B. Le Google Books Settlement (GBS) 22

1. Introduction 22

2. Objet du Google Book Settlement 2.0 22

3. L'approbation du Google Book Settlement 23

C. Les Editions du Seuil contre Google Books 23

1. La loi applicable 23

2. L'atteinte possible aux droits d'auteur 24

3. Conclusion 24

D. L'avenir de Google Books 26

CHAPITRE V.- GOOGLE VIDEO ET YOUTUBE 27

A. Introduction 27

B. Hébergeur ou éditeur de contenu ? 28

a) En France 28

1. La notion d'hébergeur ou de simple intermédiaire 28

2. Zadig Production 29

3. Flash Film 30

b) Aux Etats-Unis 30

C. Conclusion 31

CHAPITRE VI.- CONCLUSION GENERALE: GOOGLE ET LE DROIT D'AUTEUR 32

BIBLIOGRAPHIE 38

Introduction

Internet fait aujourd'hui partie de notre paysage quotidien. Google aussi. Google est une société créée en 1998 par deux étudiants de l'université du Michigan, Larry Page et Sergey Brin. A ses débuts, Google était un moteur de recherche qui avait développé un moyen efficace de répertorier et de rechercher des informations parmi les innombrables pages qui composent le Web. Google s'est donné pour mission d'organiser l'information et de la rendre universellement accessible. Grâce à sa méthode de recherche efficace par "mots-clés", Google est rapidement devenu un acteur incontournable de la navigation sur internet: par exemple en France, près de 90 % des recherches sur internet se font via Google¹

Depuis dix ans, les possibilités offertes par internet n'ont cessé d'évoluer; on parle maintenant du "Web 2.0.". Ce terme désigne la multiplicité des services et des possibilités techniques et économiques qu'offre aujourd'hui internet. Parallèlement, Google a aussi évolué et occupe à présent une place prépondérante sur le marché de ces services en ligne².

Au-delà du moteur de recherche initial, Google propose aujourd'hui aux internautes une multitude de ces services en ligne et notamment une messagerie électronique (GMail), une bibliothèque en ligne (Google Books), un service d'actualité (Google Actualités), une plateforme de partage de vidéos (YouTube) et bien d'autres services encore³. Toutes ces fonctionnalités sont proposées gratuitement aux internautes. Google a en effet comme objectif de rendre l'information universelle et accessible, et ce gratuitement. Mais Google possède évidemment des sources de revenus provenant essentiellement de la publicité sur internet dont il possède 97% du marché et de la vente de mots-clés. Début 2008, la société Google était cotée à 210 milliards de dollars à la bourse de Wall Street⁴.

Ce véritable envahissement de Google sur internet va donner à l'entreprise une image de plus en plus négative. Actuellement, le géant américain est souvent le sujet d'articles de journaux peu élogieux et surtout est l'objet de procédures judiciaires constamment relayées par la presse. Ces procès à répétition s'expliquent surtout par le fait que Google n'a de cesse de repousser les limites du droit, qu'il s'agisse du droit de la propriété intellectuelle, du droit au respect de la vie privée ou du droit à l'image; Google en éprouve tous les contours et les juridictions du monde entiers sont confrontées à l'expansion de Google.

Cet exposé va s'attacher à mettre en perspective certaines fonctionnalités proposées par
Google avec le droit de la propriété intellectuelle. Ce dernier, se divise deux branches
principales: d'une part, le droit de la propriété littéraire et artistique, qui est composé des

¹ "France: les outils de recherches", 23 mars 2009

http://www.journaldunet.com/cc/03_internetmonde/interfrance_moteurs.shtml, (dernière visite le 14 mai 2010).

² A. STROWEL et J.P. TRIAILLE, Avant-Propos, in A. STROWEL et J.P. TRIAILLE (sous la direction

de), "Google et les nouveaux services en ligne (impact sur l'économie du contenu et questions de propriété intellectuelle)", Bxl, Larcier, 2008, p.5.

³ http://www.google.fr/support/bin/static.py?page=portal_more.cs, (dernière visite le 14 mai 2010).

⁴ Google, http://fr.wikipedia.org/wiki/Google, (dernière visite le 14 mai 2010).

droits d'auteurs et des droits voisins et, d'autre part, les droits de la propriété industrielle qui sont liés à l'industrie et au commerce. Ces derniers rassemblent les brevets, les dessins et modèles, les marques, les appellations d'origine, les indications de provenance,...

Le droit de la propriété intellectuelle est règlementé non seulement par le droit belge mais aussi par le droit international.

Cet exposé se limitera à confronter les différentes applications de Google au droit d'auteur.